Séance plénière

SOMMAIRE
  • OUVERTURE DE SÉANCE
  • POINT PRINCIPAL UNIQUE (SUITE)
  • 2- 2E DEBAT THEMATIQUE : SOLIDARITES TERRITORIALES
  • Arnaud DECAGNY

    Politique des Infrastructures – Politique  Transports
  • Patrick VALOIS

    Politique Ruralité
  • Guy BRICOUT

    Politique Aménagement du Territoire
  • Paul CHRISTOPHE

    Politique Environnement, Développement  durable, Eau et Assainissement
  • Karima ZOUGGAGH

    Politique Habitat, Logement et Politiques  Urbaines

    remplace Max-André PICK
  • Guy BRICOUT

    Politique Relations Internationales et Relations  Européennes

    Sylvie LABADENS
  • UPN

    Yves DUSART (infrastructures, aménagement du territoire)

    Catherine DEPELCHIN (ruralité, habitat, environnement)
  • GCRCA

    Eric RENAUD (transports, voirie)

    Isabelle ZAWIEJA-DENIZON (ruralité)

    Charles BEAUCHAMP (habitat, logement)

    Marie-Aline BREDA (aménagement des territoires)
  • GSRC

    Frédéric DELANNOY (infrastructures, transports)

    Benoit VANDEWALLE (ruralité, environnement, développement durable)

    Martine FILLEUL (aménagement du territoire)
  • Discussion générale et vote sur le projet de budget primitif
  • UPN - Interventions inscrites des Groupes d’élus

    Luc MONNET

    Bruno FICHEUX
  • GCRCA - Interventions inscrites des Groupes d’élus

    Charles BEAUCHAMP
  • GSRC - Interventions inscrites des Groupes d’élus

    Didier MANIER
  • Réponse et conclusion du Président du Conseil Départemental


  • COMMISSION 6 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, PARTENARIATS INSTITUTIONNELS, RELATIONS INTERNATIONALES ET EUROPEENNES
  • 6.1

    Lancement de l'Appel à Projets de l'Aide Départementale aux Villages et Bourgs et de l'Appel à Manifestation d'Intérêt aux Projets Territoriaux Structurants comprenant le soutien des communes et leurs groupements dans la mise en place de la vidéoprotection aux abords des équipements départementaux, notamment les collèges. (RAPPORT DSTDL/2017/47)

  • 6.2

    Financement départemental 2017 du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) du Nord. Annexe financière de la convention cadre de partenariat et d’objectifs 2015-2017. (rapport DGADT/2017/41)

    + Amendement
  • 6.3

    Avis sur la création du Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain du Hainaut-Cambrésis.

    (rapport SEPPT/2017/61)
  • COMMISSION 3 : EDUCATION, CULTURE, SPORTS, TOURISME, VIE ASSOCIATIVE
  • 3.2

    Conclusions de l’étude de positionnement stratégique de la station touristique du ValJoly. Lancement d’une Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la mise en place d’une Délégation de Service Public. (RAPPORT DGADT/2016/615)

  • COMMISSION 1
  • 1.1

    Avenant à la convention triennale 2016-2018 liant le Département du Nord et l'Association de Retraite des Conseillers Généraux du Nord. (rapport DAJAP/2017/44)
  • 1.2

    Convention de Partenariat pour l’entretien et la réparation de véhicules entre le Département du Nord et le SDIS du Nord. (RAPPORT DGARESS/2017/52)
  • 1.3

    Montants de l’indemnité de responsabilité versée aux régisseurs d’avances et de recettes. (RAPPORT DFCG/2016/528)
  • 1.4

    Actualisation du Plan de Déplacements de l'Administration (PDA).
  • 1.5

    Création et suppression d'emplois. (RAPPORT DRH/2017/20) + ERRATUM

  • COMMISSION 2 : LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, ENFANCE, FAMILLE, PREVENTION, SANTE, PERSONNES AGEES, PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP, JEUNESSE
  • 2.1

    Partenariats au titre de l'insertion et de l'emploi : convention avec Partenord Habitat - Convergence vers le PDALHPD. (RAPPORT DIPLE/2017/7)

  • 2.2

    Adoption du nouveau cahier des charges et des modalités de financement des CLIC-RELAIS AUTONOMIE. (RAPPORT DAA/2017/32) + ERRATUM

  • COMMISSION 3
  • 3.1

    Programmation des équipements culturels départementaux. (RAPPORT DESC/2017/8)

  • COMMISSION 4 : INFRASTRUCTURES, MOBILITES, TRANSPORTS
  • 4.1

    Trajectoire Voirie 2016-2020 – Validation du partenariat financier avec le bloc communal sur une première liste de projets de développement d’intérêt communal ou intercommunal. (RAPPORT DV/2017/27)

  • 4.2

    Développement d'un système d'assistance à la coordination et à la réalisation des prestations de salage - Groupement de commandes interdépartemental. (RAPPORT DV/2016/549)

  • COMMISSION 5 : DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE RURAL, ENVIRONNEMENT, POLITIQUE DE L'EAU, LOGEMENT, HABITAT
  • 5.1

    Drainage de terres agricoles - Attribution de subventions départementales à l'Association Syndicale Autorisée de Drainage de la Scarpe Aval pour la réalisation de travaux de drainage. (RAPPORT DSTDL/2017/1)

  • 5.3

    Plan de Prévention des Risques Miniers - Avis du Département du Nord dans le cadre de la consultation officielle des services de l'Etat. (RAPPORT DSTDL/2017/49)

  • 5.4

    Prolongation du dispositif : Appel à Projets "Innovation Sociale dans l'Habitat pour le Nord". (RAPPORT DSTDL/2017/19)

  • CLOTURE

    • TWITTER

    INFORMATIONS