Séance plénière du 6 et 7 février 2017

SOMMAIRE
  • OUVERTURE DE SÉANCE
  • APPEL
  • APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2016
  • AFFAIRES DIVERSES
  • 1 -

    Modification de la composition nominative de la Commission Permanente et des Commissions thématiques (RAPPORT DAJAP/2017/59)

  • 2 -

    Représentation du Département au sein de diverses instances et avis du Conseil Départemental sur la désignation de personnalités qualifiées. (RAPPORT DAJAP/2017/2)

  • 3 -

    Déplacement d'une délégation de Conseillers départementaux à Paris pour le 54ème Salon International de l'Agriculture (28 février 2017) Mandats spéciaux. (RAPPORT DAJAP/2017/42)

  • 4 -

    Convention de reversement de CVAE par la Région Hauts de France au Département du Nord. (RAPPORT DGARESS/2017/5)

  • RAPPORTS DEVANT ETRE PRESENTES PREALABLEMENT AU DEBAT BUDGETAIRE
  • 1.6 -

    Rapport de situation 2016 en matière d’égalité femmes et hommes du Département du Nord. Rapport n° DRH/2017/39
  • 5.2 -

    Projets de Développement durable: lancement de l’élaboration de l’Agenda21 Rev 3 2017-2020 et rapport de développement durable 2016. Rapport n° SEPPT/2017/30
  • QUESTIONS D'ACTUALITÉS
  • -

    Bernard BAUDOUX - Le situation de la presse
  • -

    Alexandra LECHNER - La réorganisation des services départementaux
  • -

    Anne-Sophie BOISSEAUX - Mobilité dans les territoires ruraux
  • -

    Marc GODEFROY - Engagement du Département en matière de santé publique et sur les sujets de la pollution de l'air et des perturbateurs endocriniens
  • -

    Martine FILLEUL - Le devenir du réseau des Ruches d'entreprise
  • Guy BRICOUT - Motion de soutien à la candidature de la Ville de Cambrai pour accueillir le siège de la future société du Canal Seine - Nord Europe


  • POINT PRINCIPAL UNIQUE
  • 0.1 - Rapport sur le Budget Primitif de l'exercice 2017 (BP 2017) + Amendement DFCG (Taxe d'aménagement) Rapport n°DFCG/2017/9
  • 1) Présentation générale du projet de budget
  • Présentation de la stratégie budgétaire de l'exercice 2017 Christian Poiret Premier Vice-président
  • 2) Débats thématiques sur le projet de budget

    1ER DEBAT THEMATIQUE : SOLIDARITES HUMAINES
  • Présentation générale de la thématique Solidarités Humaines
  • -

    Politique de l’Insertion Professionnelle - Olivier HENNO
  • -

    Politique de l’Autonomie + Focus soutien à l’autonomie (SAD – EHPAD) - Geneviève MANNARINO
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    Politique de l’Enfance + Focus prévention spécialisée et accompagnement des jeunes vers l’autonomie - Doriane BECUE
  • -

    Politique « Collèges » + Focus collège numérique - Joëlle COTTENYE
  • -

    Politique culturelle - Béatrice DESCAMPS-PLOUVIER
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    Politique Santé - Marie-Annick DEZITTER
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    Politique Tourisme - Brigitte ASTRUC-DAUBRESSE
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    Politique Sport - Dany WATTEBLED
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    Politique Ressources Humaines - Jean-Luc DETAVERNIER
  • 3) Discussion générale et vote sur le projet de budget primitif


  • -

    Moyens généraux - Christian POIRET
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    Interventions inscrites des Groupes d’élus - GCRA - Isabelle CHOAIN (PA, handicap, enfance) - Michel LEFEBVRE (santé) - Bernard BAUDOUX (éducation) - Michel LEFEBRE (culture) - Maryline LUCAS (insertion)
  • -

    Interventions inscrites des Groupes d’élus - GSRC - Roger VICOT (insertion) - Marie-Christine STANIEC-WAVRANT (autonomie, enfance) - Alexandra LECHNER (collège, éducation) - Frédéric MARCHAND (culture, sport, tourisme) - Bertrand RINGOT (RH, moyens généraux)

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