Ouverture de séance
Désignation du Secrétaire de Séance
Communications de Monsieur le Maire
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 janvier 2020
20/19 - Ecoles privées – Participation de la Ville au fonctionnement des classes maternelles et élémentaires à compter de l’année scolaire 2019/2020 – Application de la loi n°2019-791 du 26 juillet 2019 et du décret n°2019-1555 du 30 décembre 2019
Rapporteur Monsieur le Maire
20/20 - Actualisation des tarifs des services municipaux
Rapporteur Monsieur LIETART
20/22 - Versement d’une subvention de fonctionnement à l’association Lille Métropole Cinéma Vidéo (LMCV)
Rapporteure Madame GILIBERT
20/23 - Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement CAF relatives à l’aide aux loisirs équitables accessibles (LEA)
Rapporteure Madame GILIBERT
20/26 - Exonération des droits d’occupation du domaine public pour les terrasses
Rapporteur Monsieur VANDERBRUGGEN
20/18 - Subvention à la caisse des écoles
Rapporteur Monsieur le Maire
20/21 - Associations Petite Enfance – Subventions 2020
Rapporteure Madame RELIGIEUX
20/24 - Prime Habitat – Octroi de primes municipales : rénovation de l’habitat, développement durable et ravalement de façades
Rapporteur Monsieur PRUVOT
20/25 - Cimetière Dépositoire - Exonération
Rapporteure Madame TABARY
