Conseil communal du 3 Février 2021

SOMMAIRE
  • OUVERTURE DE SEANCE

    Désignation du Secrétaire de Séance

    Communications de Monsieur le Maire 

    Procès-verbal du Conseil Communal du 9 décembre 2020   
  • Présentation des avancées et perspectives hellemmoises du Plan Climat Energie Territoriale (rapporteur Monsieur PRUVOT)
  • 21/01 Eau potable et assainissement – Rapport annuel 2018 sur le prix de l’eau et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement (rapporteur Monsieur PRUVOT)
  • 21/02 Prévention et gestion des déchets - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets (rapporteur Monsieur PRUVOT)
  • 21/03 Prime Habitat – Octroi de primes municipales : rénovation de l’habitat, développement durable et ravalement de façades (rapporteur Monsieur PRUVOT)
  • 21/04 Aide Habitat Durable, ravalement de façades et transition écologique – Nouveaux critères d’octroi (rapporteur Monsieur PRUVOT)
  • 21/05 Motion pour la reconnaissance des droits de l’arbre (rapporteur Monsieur PRUVOT)
  • 21/06 Versement de subventions de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine de l’animation et de la culture (rapporteure Madame GILIBERT)
  • 21/07 Etat spécial 2021 – Répartition des crédits (rapporteure Madame LEDEZ)
  • 21/08 Subvention 2021 à l’association sportive hellemmoise de football - au Club Léo Lagrange d’Hellemmes et à la Section du centre d’action sociale de la Commune associée d’Hellemmes (rapporteure Madame LEDEZ)
  • 21/09 Mise à disposition d’une partie du foncier sur le site de l’école provisoire – Fixation de la redevance d’occupation (rapporteure Madame LEDEZ)
  • 21/10 Versement d’une subvention à l’Association Intercommunale d’Aide aux Victimes et de Médiation (AIAVM) (rapporteure Madame LEDEZ)
  • 21/11 Versement d’une subvention à l’association de consommation, logement et cadre de vie (CLCV) (rapporteure Madame LEDEZ)
  • 21/12 Versement d’une subvention au Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD) (rapporteure Madame LEDEZ)
  • 21/13 Versement d’une subvention à la Fédération Nationale des Accidentés du Travail et du Handicap (FNATH) (rapporteure Madame LEDEZ)
  • 21/14 Versement d’une subvention au Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) (rapporteure Madame LEDEZ)
  • 21/15 Versement d’une subvention de fonctionnement à l’association CITEO ADEMN dans le cadre du dispositif de stewards urbains (rapporteure Madame LEDEZ)
  • 21/16 Travaux de construction du groupe scolaire Rostand dans le quartier de l'Epine à Hellemmes - Avenant aux marchés de travaux - Autorisation de signature (rapporteure Madame LEDEZ)
  • 21/17 Adhésion de la Ville aux différents dispositifs d’achats groupés par le biais de la centrale d’achats de l’UGAP – Conventions relatives aux dispositifs Electricité, Gaz et Formation (rapporteure Madame LEDEZ)
  • 21/18 Droit de pétition locale – Création et modalités de fonctionnement du dispositif (rapporteure Madame LEDEZ)
  • 21/19 Coopératives scolaires – versement d’une subvention affectée aux projets de l’OCCE DU NORD (rapporteure Madame NOVAK)
  • 21/20 Coopératives scolaires – versement de subventions de fonctionnement à l’OCCE DU NORD (rapporteure Madame NOVAK)
  • 21/21 Politique de la Ville – Contrat de Ville – Subventions aux associations – Programmation 2021 (rapporteur Monsieur THOMMEN)
  • 21/22 Nos quartiers d’Eté (rapporteur Monsieur THOMMEN)
  • 21/23 Conseils de quartier – Désignation des Conseillers (rapporteur Monsieur THOMMEN)
  • 21/24 Versement de subventions de fonctionnement aux associations sportives (rapporteur Monsieur MALY)
  • 21/25 Etablissements municipaux d’accueil du jeune enfant – Modification du règlement intérieur de fonctionnement (rapporteure Madame BENABBAS)
  • 21/26 Convention entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville pour la mise en œuvre des outils de lutte contre l’habitat indigne [Déclaration de mise en location (DML) et Autorisation préalable aux travaux de Division de locaux (ADP)] – Prolongation
  • 21/27 Convention relative aux modalités d’accès aux données du portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux (rapporteur Monsieur GAILLARD)
  • 21/28 Lutte contre la vacance – Commune associée d’Hellemmes – Parcelle 298AN313 sise rue Dordin à Hellemmes – Déclaration de l’état d’abandon manifeste – Poursuite de la procédure d’expropriation pour utilité publique (rapporteur Monsieur GAILLARD)
  • 21/29 Commission communale pour l’accessibilité de la Ville de Lille - Composition (rapporteure Madame BEDJAOUI)
  • 21/30 Mission d’information et d’évaluation – Demande de création d’une mission