Conseil communal du 23 Juin 2021

SOMMAIRE
  • Ouverture de séance

    Désignation du Secrétaire de Séance

    Communications de Monsieur le Maire

    Procès-verbal du Conseil Communal du 17 mars 2021

    Procès-verbal du Conseil Communal du 7 avril 2021

    Présentation CITEO


  • 21/51 - Avis du Conseil Municipal relatif au projet de pacte de gouvernance de la Métropole Européenne de Lille - Rapporteur Monsieur le Maire
  • 21/52 Retrait de la délibération n°21/36 du 17 mars 2021 relative à l'adoption du Règlement Intérieur du Conseil Communal d'Hellemmes

    et adoption du nouveau Règlement Intérieur modifié avec abrogation de l'article 29 : assiduité et modulation des indemnités Rapporteure Madame JOLIET
  • 21/53 Dispositif "Tous en vacances!" Subvention à l'association "les vacances solidaires" - convention de partenariat entre l'association et la ville Rapporteure Madame JOLIET
  • 21/54 Accompagnement des jeunes Hellemmois, dans leurs initiatives citoyennes - Le PACTE - Rapporteure Madame JOLIET
  • 21/55 - Aides habitat durable, transition écologique Rapporteur Monsieur PRUVOT
  • 21/56 Versement d’une subvention complémentaire à la section du Centre Communal d’Action Sociale de la Commune associée d’Hellemmes Rapporteur Monsieur ZOUAREG
  • 21/57 Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association INSERSOL Rapporteur Monsieur ZOUAREG
  • 21/58 Aide à la prise de la licence sportive en club à destination des familles hellemmoises - saison 2021/2022 Rapporteur Monsieur ZOUAREG
  • 21/59 Installation d’une épicerie solidaire mobile par le Secours Populaire - Gratuité des tarifs des droits de voirie sur les voies Rapporteur Monsieur ZOUAREG
  • 21/60 Stratégie de développement de l’économie sociale et solidaire 2021 – 2026 – Délibération-cadre Rapporteur Monsieur ZOUAREG
  • 21/61 Compte de Gestion de Monsieur le Trésorier Municipal de Lille - exercice 2020 Rapporteure Madame LEDEZ
  • 21/62 Adoption du Compte administratif 2020 Rapporteure Madame LEDEZ
  • 21/63 Fiscalité directe locale - Réforme de la fiscalité locale - Adaptation du dispositif d'exonération temporaire de taxe foncière de deux ans pour construction nouvelle, reconstruction, addition de construction des locaux à usage d'habitation

    Rapporteure Madame LEDEZ
  • 21/64 Actualisation des tarifs des services municipaux courant 2021 Rapporteure Madame LEDEZ
  • 21/65 Signature de la Charte d'engagement "Villes et territoires sans Perturbateurs endocriniens » Rapporteure Madame LEDEZ
  • 21/66 Lutte contre l'isolement des ainés et des plus fragiles en situation de handicap - Convention de partenariat entre le Département du Nord, le GIP "Maison départementale des personnes handicapées du Nord" et la Ville. Rapporteur Monsieur DONDEYNE
  • 21/67 Coopératives scolaires - subvention à l'OCCE du Nord Rapporteure Madame NOVAK
  • 21/68 Soutien à la démarche d'accompagnement à la scolarité et de lutte contre le décrochage scolaire sur le territoire hellemmois Rapporteure Madame NOVAK
  • 21/69 Rénovation énergétique du patrimoine bâti municipal - Mise en œuvre du programme ACTEE2 - Convention de partenariat entre la FNCRR, Amiens Métropole, Valenciennes Métropole, la Métropole Européenne de Lille et la Ville Rapporteur Monsieur REMOLEUX
  • 21/70 Subvention petite enfance à l'association "Graines d'Acacias" pour le fonctionnement d'un lieu d'Accueil Enfants-Parents (LAEP). Rapporteure Madame BENABBAS
  • 21/71 Convention territoriale globale (CTG) 2021-2024 entre la Caisse d’allocations familiales du Nord et la Ville Rapporteure Madame BENABBAS
  • 21/72 Encadrement des loyers - Convention de partenariat entre la Ville de Lille, la MEL et l'Etat pour l'accompagnement des locataires Rapporteur Monsieur GAILLARD
  • 21/73 Service commun des Carrières souterraines – avenant à la convention entre l’Etat et la Ville relative au programme d’actions de prévention des risques liés aux cavités (PAPRICAi) Rapporteur Monsieur GAILLARD
  • 21/74 Mesures liées à l'épidémie de Covid-19 - Exonération des droits d'occupation du domaine public pour les terrasses, étalages, food-trucks, triporteurs et friteries Rapporteur Monsieur GAILLARD
  • 21/75 Avis de la Ville de Lille sur la modification du PLU2 métropolitain Rapporteur Monsieur GAILLARD
  • 21/76 Contribution au débat relatif au projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de la Métropole Européenne de Lille Rapporteur Monsieur GAILLARD
  • 21/77 Tarification Festival des Popotes Roulantes Rapporteur Monsieur THOMMEN