Conseil communal du 1er Février 2023

SOMMAIRE
  • OUVERTURE DE SEANCE

    Désignation du Secrétaire de Séance

    Communications de Monsieur le Maire

    Procès-verbal du Conseil Communal du 7 décembre 2022
  • 23/01 Subvention de fonctionnement au Club Léo Lagrange d’Hellemmes

    Rapporteure Béverley JOLIET
  • 23/02 Aides habitat durable, transition écologique et façades

    Rapporteur Claude PRUVOT
  • 23/03 Solidarités – subvention de fonctionnement à la section hellemmoise du CCAS de Lille

    Rapporteur Mabrouk ZOUAREG
  • 23/04 Adoption du Budget Primitif 2023 – état spécial – répartition des crédits

    Rapporteure Evelyne LEDEZ
  • 23/05 Versement d’une subvention à l’association « les mots pour l’écrire »

    Rapporteure Evelyne LEDEZ
  • 23/06 Marchés de transport de personnes pour la Ville de Lille et ses Communes associées

    Rapporteure Evelyne LEDEZ
  • 23/07 Droits de pétition – modification

    Rapporteure Evelyne LEDEZ
  • 23/08 Coopératives scolaires – versement de subventions de fonctionnement OCCE DU NORD

    Rapporteure Evelyne NOVAK
  • 23/09 Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement CAF relatives aux ALSH, à l'aide loisirs équitables accessibles pour Lille et les communes associées d'Hellemmes et Lomme

    Rapporteure Evelyne NOVAK
  • 23/10 Prestation de transport de repas pour l’ensemble des restaurants scolaires et des crèches de la Ville de Lille et ses Communes associées d’Hellemmes et Lomme – Autorisation de signature

    Rapporteure Evelyne NOVAK
  • 23/11 Opération « nos quartiers d’été » 2023

    Rapporteur Quentin THOMMEN
  • 23/12 Politique de la Ville – Contrat de Ville – Subventions – Programmation 2023

    Rapporteur Quentin THOMMEN
  • 23/13 Versement d’une subvention à l’association « Graines d’Acacias » pour le fonctionnement du lieu accueil enfants/parents (LAEP)

    Rapporteure Sabra BENABBAS
  • 23/14 Versement de subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine de l’animation et de la culture

    Rapporteure Sabra BENABBAS
  • 23/15 Subvention de fonctionnement à l’Association Sportive Hellemmoise de football

    Rapporteur Roger MALY
  • 23/16 Versement de subventions de fonctionnement aux associations sportives

    Rapporteur Roger MALY
  • 23/17 Convention de mutualisation entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lille pour une solution de gestion des Déclarations d'Intention d'Aliéner et des Autorisations du Droit des Sols

    Rapporteur Monsieur GAILLARD
  • 23/18 Accord-cadre portant sur des travaux de maintenance pour la Ville de Lille, Hellemmes, Lomme et le Syndicat Intercommunal

    de création et de Gestion de la Fourrière (SIGFA) pour animaux errants de Lille et ses environs, ainsi que des bâtiments appartenant à des tiers sur lesquels le Service Communal d’Hygiène et de Santé de la Ville de Lille est amené à intervenir en situation de péril – Délibération modificative Rapporteur Monsieur GAILLARD
  • 23/19 Missions de relevés topographiques sur le patrimoine communal de la Ville de Lille et ses Communes associées d’Hellemmes et de Lomme – Appel d’offres ouvert – Délibération modificative

    Rapporteur Monsieur GAILLARD
  • 23/20 Parcelles sises rues de l’Abbé Six, Roger Salengro, Faidherbe et place Joseph Hentgès - déclassement du domaine public communal

    Rapporteur Monsieur GAILLARD
  • 23/21 Parcelles sises rues de l’Abbé Six, Roger Salengro, Faidherbe et place Joseph Hentgès – Echange foncier entre la ville de Lille et Partenord Habitat

    Rapporteur Monsieur GAILLARD