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SOMMAIRE
Convention de collaboration publique 2016/2017 avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT).
Fondation Royaumont : subvention de fonctionnement 2016 et subventions d'investissement pour le programme des travaux 2016/2019.
Subventions de fonctionnement et d'investissement 2016 à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) du château de la Roche-Guyon.
Mise en oeuvre de la stratégie du Département en matière de politique touristique : soutien à Val d'Oise Tourisme au titre de l'année 2016 - Résultats de la quatrième édition de l'appel à projets touristiques innovants en Val d'Oise et proposition de soutien départemental aux lauréats.
L'offre éducative en direction des collégiens du Val d'Oise pour l'année scolaire 2016/2017.
Soutien au Sport de Haut Niveau – Clubs "Elite" – Clubs "Promotionnel".
Subventions de fonctionnement au titre de l'aide aux victimes, de l'accès au droit et de la prévention de la récidive.
SOLIHA Paris – Hauts-de-Seine – Val d'Oise : subvention de fonctionnement de SOLIHA et financement de l'Espace Info-Energie (EIE) au titre de l'année 2016.
Enquête publique complémentaire du projet CDG Express
Soutien au Comité d'Expansion Economique du Val d'Oise (CEEVO) au titre de l'année 2016.
HORS RECUEIL Débat public EuropaCity – Soutien du Conseil départemental du Val d'Oise et publication du cahier d'acteur.
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 euros HT pendant la période du 1er avril 2016 au 30 avril 2016.
Ile-de-France Europe : versement du solde de la cotisation 2016.
Commune de Garges-lès-Gonesse - Cession d'un terrain au profit de la commune.
HORS RECUEIL
Dénonciation du Prêt A Usage (PAU) entre le Département du Val d'Oise et l'association dite "Institut Polytechnique Saint Louis" – sites des Montalants, du Port et des Maradas.