SOMMAIRE
Présentation de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie et utilisation des fonds de concours relatifs aux autres actions collectives de prévention et au forfait autonomie.
Solidarité - Actions diverses PA
M. METEZEAU
Classement en zone de préemption départementale Espace Naturel Sensible des marais de l'Aubette de Meulan (Longuesse, Sagy et Condécourt).
Environnement espaces naturels
M. DESSE
Avis du Conseil départemental du Val d'Oise sur le projet de Plan de Protection de l'Atmosphère d'Ile-de-France (2017-2020).
Environnement - Action diverses
M. DESSE
Editions 2017 des festivals d'envergure départementale.
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. LAMBERT-MOTTE
Subventions de fonctionnement et d'investissement 2017 à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) du château de la Roche-Guyon.
Culture - Valorisation du patrimoine culturel - Lieux de visite
M. LAMBERT-MOTTE
Fondation Royaumont : subventions de fonctionnement et d'investissements 2017.
Culture - Création et diffusion de la culture - Fondation Royaumont
M. LAMBERT-MOTTE
Demande de subvention au Service Régional de l'Archéologie d'Ile-de-France.
Moyens généraux - Administration générale - Achats et frais généraux
M. LAMBERT-MOTTE
Mise en œuvre de la stratégie du Département en matière de politique touristique : soutien à Val d'Oise Tourisme (VOT) au titre de l'année 2017 - Résultats de la cinquième édition de l'appel à projets touristiques innovants en Val d'Oise et proposition de soutien départemental aux lauréats.
Développement économique et touristique - Tourisme - Communication et promotion touristique.
M. LAMBERT-MOTTE
L'offre éducative en direction des collégiens du Val d'Oise au titre de l'année scolaire 2017/2018.
Education - Accès à l'enseignement
Environnement - Protection de l'Environnement
Culture - Création et diffusion de la culture
Développement Economique et Emploi - Emploi en insertion professionnelle
M. PAYET
Nouvelles dispositions déterminant le "forfait externat" (part matériel et part personnel) pour les collèges privés du Val d'Oise sous contrat d'association avec l'Etat, pour la période 2018 à 2022.
Education - Enseignement secondaire - Collèges privés sous contrat
MME CAVECCHI
Présentation du bilan et de l'évaluation du dispositif "Entrée dans la Vie Active".
Jeunesse - Action sociale et prévention - Actions pour la jeunesse
M. METEZEAU
Subventions de fonctionnement au titre de l'aide aux victimes, de l'accès au droit et de la prévention de la récidive.
Prévention et sécurité - Aide aux victimes
MME PELISSIER
Développement du pôle d'enseignement supérieur et de recherche valdoisien - Soutien au développement de l'Ecole Internationale des Sciences du Traitement de l'Information (EISTI).
Développement économique et emploi - Enseignement supérieur
MME TINLAND
Soutien au sport de haut niveau - Clubs "Elite" - Clubs "Promotionnel".
Sport - Soutien clubs et pratiquants - Sport de haut niveau
MME CHRISTIN
Avis du Conseil départemental du Val d'Oise sur l'évaluation à mi-parcours du Plan de Déplacements Urbains d'Ile-de-France (PDUIF).
Transports - Divers secteurs et programmes
M. BOEDEC
Convention de partenariat entre le Département du Val d'Oise et Val d'Oise Habitat (VOH) - Avenant n° 2 - Avenant de clôture.
Développement urbain et rural - Aménagement rural
M. HAQUIN
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant la période du 1er mars 2017 au 31 mars 2017 (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux - Finances
MME RUSINConvention de partenariat avec Val d'Oise Habitat en matière de garanties d'emprunts.
Moyens généraux - Finances - Garanties d'emprunts
M. SEIMBILLE
Contrat rural (COR) de la commune de Bouqueval. Programmation 2017-2019.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
MME RAFAITIN
Contrat rural (COR) de la commune de Haute-Isle. Programmation 2017-2019.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
MME RAFAITIN
Contrat rural (COR) de la commune de La Chapelle-en-Vexin. Programmation 2017-2019.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
MME RAFAITIN
Contrat rural (COR) de la commune de Vétheuil. Programmation 2017-2019.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes.
MME RAFAITIN
Argenteuil : cession d'un terrain à bâtir au profit de Messieurs BENZEGGAGH Samir et ATALLAH Maurice ou toute entité juridique pouvant s'y substituer.
Moyens généraux - Bâtiments
M. SEIMBILLE
Révision de la politique de réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales et des tarifs de prestation aux usagers.
Moyens généraux - Administration générale - Archives et Bibliothèque
M. SEIMBILLE
Création / suppression d'emplois au sein de la collectivité (Directions des personnes âgées, de l'enfance, de la santé et de la famille, de l'action culturelle, de la vie sociale et de l'éducation et des collèges).
Moyens généraux - Ressources Humaines - Rémunérations
MME SCOLAN
Création de trois emplois à la Direction de l'enfance, de la santé et de la famille (au Service social départemental de l'aide sociale à l'enfance / Cellule de recueil des informations préoccupantes).
Moyens généraux - Ressources humaines
MME SCOLAN
Création d'une régie personnalisée pour la gestion du Centre Départemental de Formation et d'Animations Sportive (CDFAS) Eaubonne.
Moyens généraux – Administration générale – Achats et frais généraux
MME CHRISTIN
Construction d'un collège 700 à Cormeilles-en-Parisis : attribution du marché de maîtrise d'œuvre.
Moyens Généraux – Bâtiments
MME CAVECCHI
Reconstruction partielle et restructuration du Collège Jules Ferry à Eaubonne. Attribution du marché de maîtrise d'œuvre.
Moyens Généraux - Bâtiments
MME CAVECCHI