SOMMAIRE
Appel à projets éducatifs innovants Éducation - Accès à l'enseignement - Actions périscolaires et extrascolaires
Regroupement de restauration de deux unités centrales de production de Saint-Leu-la-Forêt et de Garges-lès-Gonesse sur le site de Saint-Leu-la-Forêt. Transfert de la gestion administrative, comptable, humaine et financière de l'unité centrale de production de Saint-Leu-la-Forêt au Département du Val d'Oise à compter du 1er janvier 2017. Education - Enseignement secondaire - Restauration départementale
Subvention de fonctionnement aux comités sportifs départementaux civils et scolaires. Sport - Soutien au financement de cadres techniques sportifs départementaux
Sécurité dans les collèges Education – Enseignement secondaire
Communes d'Arnouville, Bonneuil-en-France et Gonesse : déclassement du domaine public départemental et classement de la RD 47E1 dans le domaine communal des communes concernées. Voirie - Rénovation du réseau départemental - Intervention sur la voirie départementale
Association Départementale d'Information sur le Logement du Val d'Oise (ADIL 95) : Subvention de fonctionnement 2016. Développement urbain et rural - Aménagement urbain et rural - Actions diverses
Mise en œuvre de la démarche technopolitaine : soutien à l'Association pour la promotion de Centres de Création d'Entreprises Tertiaires (ACCET) Val d'Oise Technopole et au Carrefour Enseignement Supérieur-Entreprises du Val d'Oise (CESE95) au titre de l'année 2016. Développement économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME
Mesures d'accompagnement en faveur de l'aménagement numérique du territoire dans le cadre de la mise en oeuvre du Schéma Directeur d'Aménagement Numérique pour le Val d'Oise (SDAN VO) : transfert de la compétence L1425-1 du Département au profit de VONum, subvention d'investissement à VONum pour le financement des travaux du projet VORTEX, subvention de fonctionnement à VONum pour l'année 2016. Aménagement numérique - Attractivité économique - Cadre de vie - Technologies de l'Information et de la Communication
- Point d'information sur l'état d'avancement du déploiement de la fibre optique sur le territoire du Val d'Oise. - Autorisation du Président à signer les avenants aux conventions de programmation et de suivi des déploiements FttH en zone d'initiative privée. - Lancement des études d'ingénierie pour la construction d'une boucle optique locale de télécommunication dédiée aux usages des administrations publiques de type GFU et pour la desserte FttO des sites publics et des zones d'activités. Développement économique et emploi - Actions diverses
Stratégie d’attractivité internationale du CDVO : Déplacements du Président au Japon et à Tours Moyens généraux – Administration générale - Elus
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 euros HT pour la période du 1er mai 2016 au 31 mai 2016. (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics). Moyens généraux - Finances
Avis sur la demande de changement de nom de la commune d'Hérouville (Hérouville-en-Vexin). Moyens généraux - Administration générale
Modification des règles internes du Conseil départemental en matière de commande publique en application du décret n° 2015-1163 du 17 septembre 2015, et renforcement du contrôle interne. Moyens généraux - Administration générale - Achats et frais généraux
Adoption de la Politique du Département en matière d'accessibilité de son patrimoine et de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap). Moyens généraux - Bâtiments
Commune de Chaussy - Vente de trois lots bâtis sis 16 rue de la gendarmerie à Chaussy. Moyens généraux - Bâtiments
Commune de Montigny-lès-Cormeilles : Cession d'un bien bâti au profit de la société PROMOGIM. Voirie - Gestion et entretien du réseau
Commune de Sannois: Cession du terrain des Aubines, propriété départementale à la commune de Sannois. Voirie - Gestion et entretien du réseau
Lancement de l'opération de construction d'un collège 700 à Cormeilles-en-Parisis. Enseignement secondaire - Constructions des collèges publics
Comité des Oeuvres Sociales (COS) du Val d'Oise : - rapport d'activité 2015 - subventions 2016 - avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens 2016/2018 Moyens généraux - Ressources humaines - Action sociale
Mise en oeuvre du décret du 11 février 2016 relatif au télétravail par une expérimentation élargie à 150 télétravailleurs. Moyens généraux - Ressources humaines
Création/Suppression d'emplois dans le cadre d'ajustements organisationnels au sein de plusieurs directions (Archives départementales, Finances et Vie sociale). Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunération
Convention relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) et le Conseil départemental du Val d'Oise pour la période 2016-2019. Convention au titre de la section V du budget de la CNSA relative à l'accompagnement de la mise en place de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie. Solidarité - Action sociale
Subvention de fonctionnement à l'association la Source-Villarceaux pour l'année 2016. Solidarité - Accueil périscolaire culturel - Aide à domicile
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations offrant aux valdoisiens des prestations de médiation familiale pour l'année 2016. Solidarité - Soutien à la parentalité - Centres de médiation et de thérapie familiale - Restaurer et améliorer la fonction parentale
Participation au financement d'un court métrage de lutte contre les violences faites aux femmes. Jeunesse - Emploi et insertion professionnelle
Attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Prévention et Santé en Val d'Oise (PSVO) au titre de l'année 2016. Santé - Actions de santé
Subventions 2016 et signatures d'une convention avec le Centre Hospitalier de Gonesse pour la Maison Des Adolescents (MDA) de l'Est du Val d'Oise, d'une convention cadre de coopération avec 22 partenaires dont le Centre Hospitalier de Pontoise pour PassAge Santé Jeunes, et d'un avenant avec le Groupe Hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise pour la structure Ecoute-Ados. Santé - Actions de santé
Réponse à l'avis de consultation de l'Agence Régionale de Santé (ARS) d'Ile-de-France sur la délimitation des territoires de démocratie sanitaire. Santé - Actions de santé
Partenariat entre le Département et l'Office National des Forêts.
Programme d'actions dans les forêts périurbaines de l'Etat au titre de l'année 2016.
Participation du Département à l'activité d'AIRPARIF pour l'année 2016.
Renouvellement de l'adhésion à BRUITPARIF au titre de l'année 2016.
Participation du Département au budget primitif 2016 de l'Entente Oise-Aisne.
Participation au fonctionnement de l'Inspection Générale des Carrières des Yvelines, de l'Essonne et du Val d'Oise.
Création d' "Innovations Indicateurs Initiatives pour un Développement Durable du Val d'Oise" (IDé'VO).
Subventions 2016 aux lieux ressources de diffusion du spectacle vivant du Val d'Oise.
Convention financière 2016 entre la DRAC Ile-de-France et le Conseil départemental du Val d'Oise dans le cadre du protocole d'accord 2015-2017.
Aide au développement du cinéma, soutien au fonctionnement :
- Association "Ecrans VO",
- Association "Kinotayo" pour son 11ème Festival du film japonais contemporain,
- Commune de Mériel pour le Festival du Court-Métrage "Au pays de Jean Gabin".
Collège au cinéma : subvention de fonctionnement aux exploitants des salles de cinéma participant au dispositif du 1er au 3ème trimestre de l'année scolaire 2015-2016
Financement d'un topo-guide de la randonnée en Val d'Oise.