Séance plénière du 30 novembre 2018

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SOMMAIRE

  • I - QUESTION D'ACTUALITE
  • II - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
  • IV- APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES SEANCES DU 28 SEPTEMBRE ET 19 OCTOBRE 2018
  • Rapports prioritaires
  • 2-88

    Décision modificative n°2 de l'exercice 2018.

    Budget départemental et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'Enfance.

    Moyens généraux - Finances

    M. Gérard SEIMBILLE


  • 2-95

    Convention de financement avec Val d'Oise Habitat.

    Développement urbain et rural - Aménagement rural - Aménagement urbain

    M. Xavier HAQUIN

  • 5-26

    Attribution d'une dotation d'équipement pour quatre collèges afin d'acquérir du matériel manquant ou de remplacer du matériel défaillant.

    Education - Enseignement secondaire - Equipement des collèges

    Mme Virginie TINLAND

  • 5-28

    Soutien au pôle d'enseignement supérieur valdoisien : soutiens au projet de "Faclab" sur le site de l'IUT de Cergy-Pontoise à Sarcelles et à la candidature du Campus International à l'appel à projets "Territoires d'Innovation de Grande Ambition".

    Attractivité économique et emploi - Enseignement supérieur

    Mme Virginie TINLAND

  • 5-29

    Développement du Campus international valdoisien - Soutien à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris Ile-de-France pour le projet immobilier de l'ITESCIA à Pontoise et soutien à l'Université de Cergy-Pontoise pour la construction d'un bâtiment technologique pour l'IUT à Neuville-sur-Oise.

    Attractivité économique et emploi - Enseignement supérieur

    M. Gérard SEIMBILLE

  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-39

    Mise en œuvre de la stratégie touristique du Val d'Oise : partenariat avec Atout France et lancement de l'édition 2019 de l'appel à projets touristiques innovants en Val d'Oise.

    Attractivité économique et touristique - Tourisme - Communication et promotion touristique.

    M. Gérard LAMBERT-MOTTE

  • - 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur


  • 5-27

    Prorogation d'un an de la politique départementale de prévention spécialisée 2015-2018.

    Action sociale et prévention - Prévention spécialisée

    Mme Marie-Evelyne CHRISTIN

  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement
  • 6-20

    Bilan de la concertation publique du projet de réaménagement du carrefour de la Patte d'Oie d'Herblay - Communes d'Herblay, de Montigny-lès-Cormeilles et de Pierrelaye.

    Voirie - Intervention sur la voirie départementale et communale

    M. Yannick BOEDEC 

  • 1 - Développement territorial - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • 1-06

    Soutien à des acteurs impliqués dans la mise en œuvre de la politique départementale d'accès à l'emploi : partenariat et soutien à l'association "Papa Charlie".

    Attractivité économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME.

    M. Anthony ARCIERO

  • 1-07

    Soutien à l'ACCET - Val d'Oise Technopole pour accompagner la transition du modèle de fonctionnement et de gestion de la structure.

    Attractivité économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-89

    Admissions en non-valeur et en créances éteintes des restes à recouvrer au titre de l'année 2018.

    Moyens généraux - Finances

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-90

    Taxe d'aménagement - Année 2019.

    Moyens généraux - Finances - Fiscalité

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-91

    SEMAVO - Rapport sur l'exercice 2017 - Perspectives 2018.

    Moyens généraux - Finances

    M. Alexandre PUEYO

  • 2-92

    Indemnité de conseil allouée au Payeur départemental au titre de l'année 2018.

    Moyens généraux - Finances

    M. Gérard SEIMBILLE


  • 2-93

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 31 août 2018.(articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du

    23 juillet 2015 relative aux marchés publics).

    Moyens généraux - Finances

    Mme Isabelle RUSIN


  • 2-94

    Avenant n° 2 à la convention de partenariat pluriannuelle 2017-2019 avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).

    Finances - Moyens généraux

    M. Xavier HAQUIN

  • 2-96

    Commune de Cergy : construction de la nouvelle Maison Départementale de l'Enfance (MDE) - Acquisition foncière d'un terrain sis 51 rue du Clos bruloir à Cergy.

    Moyens généraux - Bâtiments

    M. Alexandre PUEYO

  • 2-97

    Adhésion à l'assurance chômage - signature d'une convention avec l'URSSAF.

    Moyens généraux - Ressources humaines

    Mme Muriel SCOLAN


  • 2-98

    Création/suppression de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels à la Direction de la vie sociale, à la Direction de l'achat public et des ressources, à la Direction de l'action culturelle, à la Direction de l'environnement et du développement durable et à la Direction de la gestion patrimoniale.

    Moyens généraux - Ressources Humaines - Rémunérations

    Mme Muriel SCOLAN

  • - 3 - Action sociale - Santé
  • 3-23

    Subventions de fonctionnement pour 2018 à six associations agissant en faveur du handicap.

    Solidarité - Actions diverses PH

    Mme Emilie IVANDEKICS

  • 3-24

    Subvention de fonctionnement en faveur du Réseau Gérontologique Inter-Etablissements et Services du Val d'Oise (REGIES 95) pour 2018.

    Solidarité - Personnes Agées - Actions diverses

    Mme Laetitia BOISSEAU  

  • 3-25

    Subventions 2018 en faveur du Centre hospitalier de Pontoise pour la Maison Des Adolescents (MDA) PassAge Santé Jeunes à Cergy, du Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise pour Ecoute-Ados et du Centre hospitalier de Gonesse pour la MDA de l'Est du Val d'Oise avec la signature d'un avenant.

    Santé - Actions de santé

    Mme Cergya MAHENDRAN

  • 3-26

    Signature d'une convention avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) d'Ile-de-France pour la réalisation d'un programme de dépistage systématique de la tuberculose, au titre de l'année 2018.

    Santé - Actions de santé

    M. Philippe METEZEAU

  • III - INFORMATIONS
  • Rapports hors-recueil
  • 6-21
  • 2-99
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