SOMMAIRE
- Président du Conseil Départemental de Seine & Marne
- M.VAILLANT
- M.BELTRAMEBudget primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'Enfance.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Fiscalité départementale 2018.
Moyens généraux - Finances - Fiscalité
M. SEIMBILLE
Solidarité - Actions diverses PH
Mme IVANDEKICS
Validations du bilan d'activité 2016 du Programme Départemental d'Insertion (PDI) et du bilan du Fonds d'Appui aux Politiques d'Insertion pour l'année 2017. Approbation du PDI 2018-2022 et du Pacte Territorial pour l'Insertion et l'Emploi.
Développement économique et emploi - Emploi et insertion professionnelle
M. METEZEAU
Mme.CAVECCHI
Création d'une zone de préemption Espace Naturel Sensible (ENS) départemental : marais et bois humides de la vallée du Sausseron - communes d'Epiais-Rhus et de Vallangoujard.
Environnement - Espace Naturel Sensible
M. DESSE
Partenariat entre le Département et l'Office National des Forêts (ONF) 2018-2021. Programme d'actions dans les forêts périurbaines de l'Etat au titre de l'année 2018.
Développement urbain et rural - Mise en valeur des paysages - Bois et forêts
M. DESSE
Avenant n° 2 dans le cadre de la convention de mise à disposition de personnels au profit du Syndicat Mixte des Berges de l'Oise (SMBO).
Environnement - Mise en valeur du paysage - Rivières
Mme VILLALARD
Fondation Royaumont : modalités de paiement des subventions du programme d'investissement 2016.
Culture - Création et diffusion de la culture - Fondation Royaumont
M. LAMBERT-MOTTE
Attribution d'une dotation d'équipement pour six collèges afin d'acquérir du matériel manquant ou de remplacer du matériel défaillant.
Education - Enseignement secondaire - Equipement des collèges
Mme TINLAND
Mise en œuvre de la démarche technopolitaine : soutien à Val d'Oise Technopole au titre de l'année 2018.
Développement économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME.
M. SUEUR
Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) :
- Fixation du montant de la contribution 2018 du Conseil départemental ;
- Proposition d'annexe 2018 à la convention d'objectifs et de partenariat du 11 avril 2016 entre le Département et le SDIS.
Moyens généraux - Finances
M. STREHAIANO
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant la période du 1er au 31 décembre 2017 (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du
23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux - Finances
M.SEIMBILLE
Lancement d'une nouvelle consultation pour le marché d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, plomberie, climatisation et ventilation pour 39 bâtiments départementaux.
Moyens Généraux - Bâtiments
M.SEIMBILLE
Contrat rural (COR) de la commune de Wy-dit-Joli-Village.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
Mme RAFAITIN
Convention de financement départemental du Contrat d'Aménagement Régional (CAR) de la commune de Champagne-sur-Oise.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
Mme RAFAITIN
Convention de financement départemental du contrat d'Aménagement Régional (CAR) de la commune d'Enghien-les-Bains.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
Mme RAFAITIN
Convention de financement départemental du Contrat d'Aménagement Régional (CAR) de la commune de Marines.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
Mme RAFAITIN
Lancement de l'opération de construction d'un collège 600 au Plessis-Bouchard.
Moyens Généraux - Bâtiments
Mme TINLAND
Bonneuil-en-France - Clôture du contentieux DUFOYER.
Voirie - Gestion et entretien du réseau
M. SEIMBILLE
Commune de Groslay - Cession par le Département d'un terrain constructible cadastré section AN n°210 pour partie sis rue de Verdun.
Voirie - Gestion et entretien du réseau
M. SEIMBILLE
Cergy - Approbation d'un bail commercial pour des locaux sis 14 rue de la Bastide.
Moyens généraux - Bâtiments
M. SEIMBILLE
Commune de Saint-Leu-la-Forêt - approbation d'un bail commercial pour des locaux sis 28 rue du Général de Gaulle.
Moyens généraux - Bâtiments
M. SEIMBILLE