Séance plénière du 30 mars 2018

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SOMMAIRE
  • I - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
  • II - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 23 FEVRIER 2018
  • III - EXAMEN DES RAPPORTS
  • HOMMAGES

    - Président du Conseil Départemental de Seine & Marne

    - M.VAILLANT

    - M.BELTRAME
  • 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-20

    Budget primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'Enfance.

    Moyens généraux - Finances

    M. SEIMBILLE
  • 2-21

    Fiscalité départementale 2018.

    Moyens généraux - Finances - Fiscalité

    M. SEIMBILLE
  • 3 - Action sociale - Santé
  • 3-05 Schéma départemental des personnes handicapées 2018-2022. 

    Solidarité - Actions diverses PH

    Mme IVANDEKICS  
  • 3-06

    Validations du bilan d'activité 2016 du Programme Départemental d'Insertion (PDI) et du bilan du Fonds d'Appui aux Politiques d'Insertion pour l'année 2017. Approbation du PDI 2018-2022 et du Pacte Territorial pour l'Insertion et l'Emploi.

    Développement économique et emploi - Emploi et insertion professionnelle


    M. METEZEAU
  • Présentation de Hervé Cosnard

    Mme.CAVECCHI 
  • Echanges avec Hervé Cosnard
  • 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-08

    Création d'une zone de préemption Espace Naturel Sensible (ENS) départemental : marais et bois humides de la vallée du Sausseron - communes d'Epiais-Rhus et de Vallangoujard.

    Environnement - Espace Naturel Sensible

    M. DESSE
  • 4-09

    Partenariat entre le Département et l'Office National des Forêts (ONF) 2018-2021. Programme d'actions dans les forêts périurbaines de l'Etat au titre de l'année 2018.

    Développement urbain et rural - Mise en valeur des paysages - Bois et forêts

    M. DESSE
  • 4-10

    Avenant n° 2 dans le cadre de la convention de mise à disposition de personnels au profit du Syndicat Mixte des Berges de l'Oise (SMBO).

    Environnement - Mise en valeur du paysage - Rivières

    Mme VILLALARD
  • 4-11

    Fondation Royaumont : modalités de paiement des subventions du programme d'investissement 2016.

    Culture - Création et diffusion de la culture - Fondation Royaumont

    M. LAMBERT-MOTTE   
  • 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-05

    Attribution d'une dotation d'équipement pour six collèges afin d'acquérir du matériel manquant ou de remplacer du matériel défaillant.

    Education - Enseignement secondaire - Equipement des collèges

    Mme TINLAND
  • 1 - Développement territorial - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • 1-01

    Mise en œuvre de la démarche technopolitaine : soutien à Val d'Oise Technopole au titre de l'année 2018.

    Développement économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME.

    M. SUEUR
  • 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-22

    Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) :

    - Fixation du montant de la contribution 2018 du Conseil départemental ;

    - Proposition d'annexe 2018 à la convention d'objectifs et de partenariat du 11 avril 2016 entre le Département et le SDIS.

    Moyens généraux - Finances

    M. STREHAIANO 
  • 2-23

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant la période du 1er au 31 décembre 2017 (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du

    23 juillet 2015 relative aux marchés publics).

    Moyens généraux - Finances

    M.SEIMBILLE
  • 2-24

    Lancement d'une nouvelle consultation pour le marché d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, plomberie, climatisation et ventilation pour 39 bâtiments départementaux.

    Moyens Généraux - Bâtiments

    M.SEIMBILLE
  • 2-25

    Contrat rural (COR) de la commune de Wy-dit-Joli-Village.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

    Mme RAFAITIN
  • 2-26

    Convention de financement départemental du Contrat d'Aménagement Régional (CAR) de la commune de Champagne-sur-Oise.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

    Mme RAFAITIN 
  • 2-27

    Convention de financement départemental du contrat d'Aménagement Régional (CAR) de la commune d'Enghien-les-Bains.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes 


    Mme RAFAITIN
  • 2-28

    Convention de financement départemental du Contrat d'Aménagement Régional (CAR) de la commune de Marines.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

    Mme RAFAITIN
  • 2-29

    Lancement de l'opération de construction d'un collège 600 au Plessis-Bouchard.

    Moyens Généraux - Bâtiments

    Mme TINLAND 
  • 2-30

    Bonneuil-en-France - Clôture du contentieux DUFOYER.

    Voirie - Gestion et entretien du réseau


    M. SEIMBILLE
  • 2-31

    Commune de Groslay - Cession par le Département d'un terrain constructible cadastré section AN n°210 pour partie sis rue de Verdun.

    Voirie - Gestion et entretien du réseau

    M. SEIMBILLE
  • 2-32

    Cergy - Approbation d'un bail commercial pour des locaux sis 14 rue de la Bastide.

    Moyens généraux - Bâtiments

    M. SEIMBILLE
  • 2-33

    Commune de Saint-Leu-la-Forêt - approbation d'un bail commercial pour des locaux sis 28 rue du Général de Gaulle.

    Moyens généraux - Bâtiments

    M. SEIMBILLE