SOMMAIRE
Classement en Espace Naturel Sensible (ENS) départemental du Marais du Moulin Neuf (Presles et Maffliers).
M. DESSEPartenariat entre le Département et l'Office National des Forêts. Programme d'actions dans les forêts périurbaines de l'Etat au titre de l'année 2017.
M. DESSE
Renouvellement de l'adhésion à "BRUITPARIF" au titre de l'année 2017.
M. PUEYO
Participation du Département à l'activité d'AIRPARIF pour l'année 2017.
M. DESSE
Participation au fonctionnement de l'Inspection Générale des Carrières (IGC) des Yvelines, de l'Essonne et du Val d'Oise.
M. DESSE
Financement de l'Espace Info-Energie (EIE) situé à Cergy.
M. PUEYO
Subventions 2017 aux structures agricoles et aux agriculteurs.
M. DESSE
Examen de la charte du corridor écologique du Bois Carreau concernant la gestion d'un Passage Grande Faune (PGF) supérieur au-dessus de l'autoroute A16 sur les communes de Maffliers, Nerville-la-Forêt et Presles.
MME VILLALARD
Subventions 2017 aux lieux ressources de diffusion du spectacle vivant du Val d'Oise.
M. LAMBERT-MOTTE
Aide au développement du cinéma, soutien au fonctionnement des associations "Ecrans VO", "Kinotayo" pour son 12ème festival du film japonais contemporain, de la commune de Mériel pour le festival du court-métrage "Au pays de Jean Gabin".
Collège au cinéma : subvention de fonctionnement aux exploitants des salles de cinéma (1er au 3ème trimestre 2016-2017).
M. LAMBERT-MOTTE
Abbaye de Maubuisson :
- Résidence artistique de Patrick Neu (création d'oeuvres d'art originales) ;
- Convention-cadre de partenariat avec les établissements scolaires du Département pour les actions de médiation ;
- Convention de partenariat avec l'ENSAPC ;
- Mise en vente d'un carnet format A6.
M. LAMBERT-MOTTE
Convention d'objectifs 2017 avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d'Ile-de-France.
M. LAMBERT-MOTTE
Convention de collaboration 2017-2018 avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT).
M. LAMBERT-MOTTE
Convention de partenariat et convention de groupement conjoint avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP).
M. LAMBERT-MOTTE
Convention de partenariat avec le parquet du tribunal de grande instance de Pontoise et le centre hospitalier René Dubos de Pontoise.
M. LAMBERT-MOTTE
Convention de partenariat avec le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS).
Avenant de prorogation d'un projet lauréat de l'appel à projets touristiques innovants 2015 : halte fluviale de La Roche-Guyon porté par Port de Paris.
M. LAMBERT-MOTTE
Organisation de la restauration scolaire dans les collèges pour l'année scolaire 2017/2018.
MME CAVECCHI
Subvention de fonctionnement aux comités sportifs départementaux civils et scolaires, au Comité Départemental Olympique et Sportif (CDOS) et à Sport Emploi Val d'Oise (SEVO) - Soutien au financement de cadres sportifs départementaux.
MME CHRISTIN
Soutien au pôle valdoisien d'enseignement supérieur et de recherche : mise en œuvre d'actions en faveur de l'égalité des chances et soutien aux pôles de compétitivité.
MME TINLAND
Création et adhésion à l'association de préfiguration du Campus International.
MME TINLAND
Recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière au titre de l'année 2017 - Exercice 2016 - Répartition du produit des amendes dressées en 2015 pour les communes de moins de 10 000 habitants.
M. BOEDEC
Commune de Fontenay-en-Parisis - Déclassement du domaine public départemental et classement d'une première section de la RD 10 dans le domaine public communal de Fontenay-en-Parisis.
M. BOEDEC
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant les périodes du 1er au 30 avril 2017 et du 1er au 31 mai 2017. (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
MME RUSIN
Mandat spécial - Déplacement du Président du Conseil départemental à l'occasion du 87ème Congrès de l'Assemblée des Départements de France (ADF).
MME SCOLAN
Contrat rural (COR) de la commune de Bellefontaine. Programmation 2017 - 2020.
M. SEIMBILLE
Contrat rural (COR) de la commune du Perchay. Programmation 2017-2020.
M. SEIMBILLE
Convention de veille et de maîtrise foncière avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Acquisition de plusieurs parcelles - secteur dit du triangle de l'Entente à Sannois et Ermont.
M. SEIMBILLE ET MME CHRISTIN
Bezons : cession d'un immeuble bâti au profit de Monsieur et Madame LAROUBI ou toute entité juridique pouvant s'y substituer.
M. SEIMBILLE
Commune de Groslay - Cession par le Département d'un terrain constructible cadastré section AN n° 210 pour partie, sis rue de Verdun à Groslay.
M. SEIMBILLE
Commune d'Ermont : cession d'un lot à bâtir issu de la division d'un terrain départemental.
M. SEIMBILLE
Cergy - Approbation du renouvellement d'un bail commercial pour des locaux sis 12 avenue de la Bastide.
MME BERTHY
Commune de Garges-lès-Gonesse - Approbation du renouvellement d'un bail pour des locaux sis 36 à 44 rue Frédéric Joliot Curie.
M. METEZEAU
Opération de création d'une plateforme de formation aux métiers de la fibre et de la domotique au sein du bâtiment de la Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) du collège "Jean Bullant" à Ecouen.
M. EON
Opération d'extension de 150 places et de restructuration des locaux demi-pension du collège "Cécile Sorel" à Mériel.
MME CAVECCHI
Adhésion du Conseil départemental à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (AMCT) et à l'association "27ème Région".
M. SEIMBILLE
Convention industrielle de formation par la recherche et contrat de collaboration avec un laboratoire de recherche.
MME PELISSIER
Comité des Œuvres Sociales (COS) du Val d'Oise :
- rapport d'activité 2016 ;
- subventions 2017 ;
- avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens 2016/2018.
MME DOCTEUR
Convention entre le Conseil départemental et le Centre interdépartemental de gestion de la Grande couronne de la Région d'Ile-de-France relative aux missions d'inspection en santé et sécurité au travail.
MME SCOLAN
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations offrant aux valdoisiens des prestations de médiation familiale pour l'année 2017.
MME BERTHY
Subvention de fonctionnement à l'association "la Source-Villarceaux" pour l'année 2017.
M. METEZEAU
Astreintes départementales pour les agents de la Maison départementale de l'enfance (MDE) : organisation et compensation.
MME BERTHY
Signature d'une convention avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) d'Ile-de-France pour la réalisation d'un programme de dépistage systématique de la tuberculose.
M. METEZEAU
Signature d'une convention avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) d'Ile-de-France relative au financement du Centre Gratuit d'Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) des infections sexuellement transmissibles.
Signature d'une convention afférente avec le centre hospitalier de Gonesse, antenne du CeGIDD départemental.
M. METEZEAU
Subventions 2017 et signature d'un avenant avec le Centre Hospitalier de Gonesse pour la Maison Des Adolescents (MDA) de l'Est du Val d'Oise et d'un avenant avec le Groupe Hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise pour Ecoute-Ados.
M. METEZEAU