Séance plénière du 29 novembre 2019

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SOMMAIRE
  • I - ORDRE DU JOUR
  • II - MOTIONS
  • III - EXAMEN DES RAPPORTS HORS RECUEIL
  • 6-21 HORS-RECUEIL

    Autorisation de réaménagement d'une surface boisée pour le projet d'aménagement d'un nouvel accès au centre commercial "Les Portes de Taverny" sur la Route Départementale (RD) n° 407 à Taverny.

    Voirie – Extension du réseau départemental – Programme pluriannuel

    M. Yannick BOEDEC
  • IV - DESIGNATION
  • Rapport prioritaire
  • 2-84

    Décision modificative n° 2 de l'exercice 2019.

    Budget départemental et budgets annexes du Château d'Auvers, du Laboratoire départemental et de la Maison Départementale de l'Enfance (MDE).

    Moyens généraux - Finances

    M. Gérard SEIMBILLE
  • - 5 – Education – Sport – Jeunesse – Enseignement Supérieur
  • 5-30

    Soutien à l'organisation de manifestations sportives d'envergure nationale et internationale.

    Sport – Mouvement sportif

    Mme Marie-Evelyne CHRISTIN
  • 5-31

    Syndicat Mixte d'Etudes d'Aménagement et de Gestion (SMEAG) de l'Ile de loisirs de Cergy-Pontoise : versement du second acompte 2019.

    Sport – Mouvement sportif

    Mme Marie-Evelyne CHRISTIN
  • 5-32

    Autorisation de signature de la convention de labellisation "Terre de Jeux 2024".

    Sport - Sport de haut niveau

    Mme Marie-Evelyne CHRISTIN
  • 5-33

    Mise en œuvre de la Politique départementale de prévention spécialisée 2020-2022.

    Action sociale et prévention - Prévention spécialisée

    Mme Véronique PELISSIER
  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement
  • 6-22

    Avenant n° 1 au contrat cadre de mise en œuvre dans le Val d'Oise du Plan régional "anti-bouchon et pour changer la route" - 2016-2020.

    Voirie - Intervention sur la voirie départementale

    M. Yannick BOEDEC
  • 1 - Développement territorial - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • 1-07

    Soutien au pôle d'enseignement supérieur valdoisien : soutien au projet de Maison du Numérique à Sarcelles.

    Attractivité économique et emploi - Enseignement supérieur

    M. Pierre-Edouard EON
  • - 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-85

    Admissions en non-valeur et en créances éteintes des restes à recouvrer au titre de l'année 2019.

    Moyens généraux - Finances 

    M. Gérard SEIMBILLE
  • 2-86

    Taxe d'aménagement - Année 2020.

    Moyens généraux - Finances - Fiscalité 

    M. Gérard SEIMBILLE
  • 2-87

    SEMAVO - Rapport sur l'exercice 2018 - Perspectives 2019.

    Moyens généraux - Finances 

    M. Philippe SUEUR
  • 2-88

    Indemnité de conseil allouée à Madame le Payeur départemental au titre de l'année 2019.

    Moyens généraux - Finances

    M. Gérard SEIMBILLE
  • 2-89

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 31 août 2019 (article R. 2123-1 du code de la commande publique).

    Moyens généraux - Finances 

    Mme Isabelle RUSIN
  • 2-90

    Création/suppression d'emplois à la Direction des Personnes Agées, à la Direction des Routes, à la Direction de l'Enfance, de la Santé et de la Famille, à la Direction de la Vie Sociale, à la Direction de la Gestion Patrimoniale et à la Direction de l'Education et des Collèges.

    Moyens généraux - Ressources humaines 

    Mme Muriel SCOLAN
  • - 3 - Action sociale - Santé
  • 3-19

    Convention relative au projet de déploiement du premier palier du programme système d'information de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA), le Conseil départemental et la MDPH.

    Solidarité - Actions diverses PH 

    Mme Emilie IVANDEKICS
  • 3-20

    Subventions de fonctionnement pour 2019 à six associations agissant en faveur du handicap.

    Solidarité - Actions sociales Personnes Handicapées 

    Mme Emilie IVANDEKICS
  • 3-21

    Schéma gérontologique départemental 2019-2024 du Val d'Oise.

    Solidarité - Actions diverses - Personnes Agées 

    M. Philippe METEZEAU
  • 3-22

    Subvention de fonctionnement en faveur du réseau Gérontologique Inter-Etablissements et Services du Val d'Oise (REGIES-95) pour l'exercice 2019.

    Solidarité - Actions diverses - Personnes Agées 

    M. Philippe METEZEAU
  • 3-23

    Subvention de fonctionnement en faveur de la plateforme départementale de soutien aux services à la personne

    "UNISAP 95".

    Solidarité - Actions diverses - SAAD 

    M. Philippe METEZEAU
  • 3-24

    Financement complémentaire accordé aux Centres Communaux et Intercommunaux d'Action Sociale (CCAS et CIAS) pour l'accompagnement global, avec Pôle Emploi, des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA).

    Attractivité économique et emploi - Emploi et insertion professionnelle 

    M. Philippe METEZEAU
  • 3-26

    Subventions 2019 en faveur du Centre hospitalier de Pontoise pour la Maison Des Adolescents (MDA) "PassAge Santé Jeunes" à Cergy, du Groupe Hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise pour "Ecoute-Ados" et du Centre hospitalier de Gonesse pour la MDA de l'Est du Val d'Oise.

    Santé - Actions de santé 

    Mme Michèle BERTHY
  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-40

    Acquisition de quatre parcelles sur les Espaces Naturels départementaux sur les communes de Boisemont et Marines.

    Environnement - Espaces Naturels  

    Mme Chantal VILLALARD
  • 4-41

    Approbation et signature de la Charte du projet agricole et forestier du Grand Roissy actualisée suite à l'intégration du territoire seine-et-marnais et d'une thématique relative à la valorisation des espaces forestiers.

    Développement urbain et rural - Actions diverses 

    M. Anthony ARCIERO
  • 4-42

    Signature de la convention-cadre relative au "Contrat Régional de Destination Axe Seine".

    Attractivité économique et emploi - Tourisme 

    M. Gérard LAMBERT-MOTTE
  • 4-43

    Association des Départements de l'Axe Seine - Participation collective aux Rencontres Nationales du Tourisme Fluvial 2020.

    Attractivité économique et emploi - Tourisme fluvial 

    M. Gérard LAMBERT-MOTTE
  • 4-44

    Lancement de l'édition 2020 des Trophées de l'Innovation Touristique.

    Culture - Lieux de visite 

    M. Gérard LAMBERT-MOTTE