Séance plénière du 29 mars 2019

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SOMMAIRE

  • I - ORDRE DU JOUR
  • II - EXAMEN DES RAPPORTS
  • RAPPORTS PRIORITAIRES
  • 1-01

    Ile-De-France Europe (IDFE) : versement de la cotisation 2019 et programme de travail.

    Moyens généraux - Administration générale - Affaires européennes et internationales

    M. Michel AUMAS

  • 2-18

    Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'Enfance.

    Moyens généraux - Finances

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-19

    Fiscalité départementale 2019.

    Moyens généraux - Finances - Fiscalités

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-20

    Montant de la contribution 2019 du Conseil départemental au financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). Approbation de la convention partenariale pluriannuelle d'objectifs et de moyens

    2019-2021 avec le SDIS.

    Moyens généraux - Finances

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 4-10

    Avis du Conseil départemental du Val d'Oise relatif au projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) de l'Ile-de-France.

    Environnement - Traitement des déchets

    M. Daniel DESSE   

  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-08

    Création d'une zone de préemption Espace Naturel Sensible départemental sur les lisières de la forêt départementale de l'Hautil. Communes de Boisemont et de Jouy-le-Moutier.

    Environnement - Espace Naturel Sensible

    M. Alexandre PUEYO

  • 4-09

    Programmation 2019 concernant la randonnée.

    Environnement - Actions diverses

    M. Daniel DESSE   

  • 4-11 - HORS RECUEIL

    Château d'Auvers-sur-Oise : mise en place de l'activité, ajustement des dispositions tarifaires et proposition de conventions-types

    Culture – Valorisation du patrimoine culturel – lieux de visite

    M. Gérard LAMBERT-MOTTE

  • - 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-04

    Attribution d'une dotation d'équipement pour 12 collèges afin d'acquérir du matériel manquant ou de remplacer du matériel défaillant.

    Education - Enseignement secondaire - Equipement des collèges

    Mme Virginie TINLAND

  • 5-05

    Associations de jeunesse et d'éducation populaire d'envergure départementale - Subventions 2019 et appel à projets 2019.

    Jeunesse - Actions d'animation et loisirs - Associations de jeunesse

    Mme Marie-Evelyne CHRISTIN

  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement
  • 6-04

    Prise en considération du projet d'aménagement d'un carrefour giratoire et de cheminements doux entre la RD 311, la RD 41 et l'A15 sur la commune d'Argenteuil.

    Voirie - Extension du réseau départemental - Programme pluriannuel

    M. Yannick BOEDEC

  • - 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-21

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au  31 décembre 2018 (articles n° 27 et n° 28 du décret  n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics). 

    Moyens généraux - Finances

    Mme Isabelle RUSIN


  • 2-22

    Révision du guide des Aides Départementales aux Communes et aux groupements de communes (ADC).

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

    M. Gérard SEIMBILLE


  • 2-23

    Bilan des contrats, baux et conventions signés durant l'année 2018 en application de la délégation donnée à la Présidente du Conseil départemental. 

    Moyens généraux - Bâtiments

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-24

    Soutien au Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional (PNR) du Vexin français : signature d'une convention de partenariat et de financement du programme d'actions 2019.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-25

    Commune de Groslay - Cession de trois parcelles au profit de Monsieur ZAGHDOUN Alfred ou toutes entités pouvant s'y substituer.

    Voirie - Gestion et entretien du réseau

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-26

    Commune de Saint-Ouen l'Aumône - Cession d'une maison individuelle cadastrée section BL n° 16 au profit de la SCI UMAU.

    Moyens généraux - Bâtiments

    M. Gérard SEIMBILLE

  • III - DESIGNATIONS
  • 2-27

    Création/suppression d'emplois à la Direction de l'offre médico-sociale, à la Direction des Territoires et de l'Habitat, à la Direction de la Vie Sociale, à la Direction du Grand Paris Ouest, à la Direction des personnes âgées et à la Direction de l'Enfance, de la Santé et de la Famille.

    Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunérations

    Mme Muriel SCOLAN

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