SOMMAIRE
Création d'une zone de préemption Espace Naturel Sensible départemental des bois de l'Aunaie et de Morlû, commune de Genainville.
Environnement - Espace Naturel Sensible
M. Daniel DESSE
Partenariat entre le Département et l'Office National des Forêts (ONF) 2018-2021.
Programme d'actions dans les forêts périurbaines de l'Etat au titre de l'année 2020.
Procédure de classement du massif de la forêt de Montmorency en forêt de protection.
Environnement - Mise en valeur des paysages - Bois et forêts
M. Daniel DESSE
Programmation des opérations d'études et recherches, d'aménagement et de gestion sur les forêts et Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux.
Environnement - Mise en valeur des paysages - Bois et Forêts
M. Daniel DESSE
Soutenir la création et la diffusion : subventions 2020 aux compagnies structurantes de spectacle vivant.
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. Gérard LAMBERT-MOTTE
Participation au déficit de fonctionnement du Syndicat Mixte d'Etudes d'Aménagement et de Gestion (SMEAG) de l'Ile de loisirs de Cergy-Pontoise - Versement du solde 2019.
Développement urbain et rural - Aménagement urbain - Ile de loisirs
Mme Marie-Evelyne CHRISTIN
Versement anticipé d'acomptes en faveur du Syndicat Mixte d'Etudes d'Aménagement et de Gestion (SMEAG) de l'Ile de loisirs de Cergy-Pontoise et du Centre Départemental de Formation et d'Animations Sportives (CDFAS) en raison de la fermeture des sites due à l'application des mesures sanitaires liées à la pandémie COVID-19.
Développement urbain et rural - Aménagement urbain - Ile de loisirs
Sport - Soutien aux clubs et aux pratiquants- CDFAS
Mme Marie-Evelyne CHRISTIN
Projet de requalification de la RD 370 sur les sections 2 et 3 comprises entre la RD 47E1 (route de Bonneuil) et la RD 970 (boulevard Berthelot) à Gonesse.
Voirie - Extension du réseau départemental - Programme pluriannuel
M. Philippe ROULEAU
Participation des familles pour les cartes de transport scolaire (CSB, Scol R, Imagine R) pour l'année 2020-2021.
Transports - Transports publics spécifiques - Transports scolaires
M. Philippe ROULEAU
Plan Vélo du Val d'Oise - Plan d'actions sous maîtrise d'ouvrage du Département.
Transports - Réseau départemental
M. Philippe ROULEAU
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 31 décembre 2019 et à 214 000 € HT pendant la période du 1er janvier au 29 février 2020 (article R. 2123-1 du code de la commande publique).
Moyens généraux - Finances
Mme Isabelle RUSIN
Décisions prises par la Présidente du Conseil départemental du 1er au 30 avril 2020
M. Gérard SEIMBILLE
Convention de financement départemental du Contrat d'Aménagement Régional (CAR) de la commune de Pontoise.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
Mme Agnès RAFAITIN
Contrat rural (COR) de la commune de Cormeilles-en-Vexin.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
Mme Agnès RAFAITIN
Commune de Deuil-la Barre - Cession par le Département d'un pavillon acquis au titre du projet dit du Boulevard Intercommunal du Parisis (BIP).
Voirie - Gestion et entretien du réseau
M. Gérard SEIMBILLE
Bilan des contrats, baux et conventions signées durant l'année 2019 en application de la délégation donnée à la Présidente du Conseil départemental.
Moyens généraux - Bâtiments
M. Gérard SEIMBILLE
Nouvelles orientations en matière d'action internationale du Val d'Oise pour la période 2020-2025.
Moyens généraux - Administration générale - Elus
M. Michel AUMAS
Gestion de la crise sanitaire liée à la COVID-19 au Conseil départemental du Val d'Oise.
Mme Marie-Christine CAVECCHI
Soutien aux acteurs économiques du Territoire.
M. Philippe SUEUR ou Mme Marie-Christine CAVECCHI
Subvention de fonctionnement en faveur du Réseau Gérontologique Inter-Etablissements et Services du Val d'Oise pour l'exercice 2020.
Solidarité - Aide aux associations
M. Philippe METEZEAU
Subvention de fonctionnement en faveur de la plateforme de soutien aux services à la personne "UNISAP 95".
Solidarité - Actions sociales
M. Philippe METEZEAU