Séance plénière du 29 juin 2018

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SOMMAIRE
  • I - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
  • III - EXAMEN DES RAPPORTS
  • IV - DESIGNATIONS
  • Rapports prioritaires
  • 5-09

    Rapport relatif à l'attribution des prix des lauréats de la 6ème édition du prix de l'égalité des chances.

    Attractivité économique et emploi - Emploi insertion professionnelle - Accès à l'emploi

    M. PAYET
  • 2-53

    Compte administratif de l'exercice 2017.

    Compte de gestion de l'exercice 2017.

    Budget principal et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'enfance.

    Affectation définitive des résultats.

    Moyens généraux - Finance

    M. SEIMBILLE
  • 2-55

    Budget supplémentaire 2018.

    Budget principal et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'enfance.

    Moyens généraux – Finances

    M. SEIMBILLE
  • 2-62

    Goussainville – Protocole transactionnel avec la société "Coopération et Famille" relatif aux locaux sis 1 place Danielle Casanova.

    Moyens généraux – Bâtiments

    Mme RAFAITIN
  • - 6 – Transport – Infrastructures – Logement
  • 6-08

    Contribution du Département à la phase de concertation publique : projet "Bus entre Seine".

    Transports – Réseau départemental

    M. ROULEAU
  • - 1 – Développement territorial – Emploi – Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • 1-03

    Approbation de la convention de mise à disposition de services et moyens matériels entre le Conseil départemental du Val d'Oise et le Syndicat Mixte Ouvert Val d'Oise Numérique (SMOVON) porteur de l'initiative publique inscrite au Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (SDAN) du Val d'Oise.

    Attractivité économique et emploi – Actions diverses

    M. EON
  • - 2 – Finances – Administration Générale – Innovation
  • 2-54

    Bilan des cessions et des acquisitions immobilières pour l'exercice 2017.

    Moyens généraux – Finances

    M. SEIMBILLE
  • 2-56

    Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) - Répartition de la part "communes défavorisées" et d'un reliquat – Répartition 2018.

    Moyens généraux - Finances - Fiscalité

    M. SEIMBILLE
  • 2-57

    Contractualisation avec l'Etat.

    Moyens généraux - Finances

    M. SEIMBILLE
  • 2-58

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 31 mars 2018.

    (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).

    Moyens généraux - Finances

    Mme RAFAITIN
  • 2-59

    Cofinancement départemental et régional des investissements des collectivités territoriales.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

    M. SEIMBILLE
  • 2-60

    Soutien au Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional du Vexin français : signature d'une convention de partenariat et de financement du programme d'actions 2018.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux Communes

    M. SEIMBILLE
  • 2-61

    Commune de Bezons - Annulation de la cession d'un immeuble bâti au profit de Monsieur et Madame LAROUBI et approbation de la cession au profit de Monsieur COLLIN Jean-Christophe, Président du groupe PROTEC, ou toute personne morale pouvant s'y substituer.

    Moyens généraux - Bâtiments

    M. SEIMBILLE
  • - 3 - Action sociale - Santé
  • 3-13 Adoption du règlement départemental d'aide sociale. 

    Solidarité - Actions diverses

    Mme BOISSEAU
  • 3-14

    Utilisation des fonds de concours 2018 relatifs aux autres actions collectives de prévention et au forfait autonomie octroyés à la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie du Val d'Oise.

    Solidarité - Actions diverses PA

    M. METEZEAU
  • 3-15

    Attribution d'une aide départementale aux associations et aux communes participant au Réseau départemental d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) pour l'année 2018 et renouvellement de la subvention à la Fédération départementale des centres sociaux.

    Solidarité - Soutien à la parentalité - Restaurer et améliorer la fonction parentale

    Mme IVANDEKICS
  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-15

    Subvention d'investissement pour le Syndicat Mixte des Berges de l'Oise (SMBO) - Travaux d'aménagement des Berges de l'Oise, années 3 et 4.

    Environnement - Gestion de l'eau - Rivières

    Mme VILLALARD
  • 4-16

    Aide aux compagnies structurantes de spectacle vivant pour 2018.

    Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant

    M. LAMBERT-MOTTE
  • 4-17

    Demande d'habilitation du service départemental d'archéologie en qualité d'opérateur d'archéologie préventive et convention avec l'Etat fixant les modalités de la participation du service départemental d'archéologie à l'exploitation des opérations d'archéologie préventive.

    Culture - Valorisation du patrimoine culturel - Actions archéologiques

    M. LAMBERT-MOTTE
  • 4-18

    Vente de timbres postaux commémoratifs "50 ans du Val d'Oise".

    Culture - Valorisation du patrimoine culturel - Lieux de visite

    M. LAMBERT-MOTTE
  • - 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-10

    Campus International valdoisien : lancement du programme de bourse de mobilité internationale.

    Relations internationales - Enseignement supérieur

    Mme TINLAND
  • 5-11

    Développement du Campus International valdoisien : soutien à l'ESSEC pour le projet de restructuration de son site de Cergy.

    Enseignement supérieur

    Mme TINLAND
  • Désignation 1
  • Désignation 2