SOMMAIRE
M.SEIMBILLE
M.PUEYO
M.MULLER
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant les périodes du 1er au 31 mai 2018 et du 1er au 30 juin 2018 (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux - Finances
Mme RUSIN
Résiliation du marché n° 2017108001 relatif à la fourniture de papier pour les besoins du Départemental du Val d'Oise - lot n° 1 "fourniture de papier blanc A4/A3" et lancement d'une procédure d'Appel d'Offres Ouvert (AOO) pour la passation d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de papier blanc A4/A3 pour les besoins du Département.
Moyens généraux - Administration générale - Achats et frais généraux
Mme RUSIN
Contrat rural (COR) de la commune de Commeny.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
Mme RAFAITIN
Signature des conventions-cadres "Action Cœur de Ville".
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. SUEUR
Commune de Sarcelles - Cession de deux emprises de terrain nu à bâtir d'une superficie d'environ 20 400 m² au profit de la COMPAGNIE DE PHALSBOURG.
Voirie - Gestion et entretien du réseau
M. SEIMBILLE
Ermont / Saint-Prix - Cession d'un terrain départemental constructible et d'un terrain départemental en nature de parking à la commune de Saint-Prix.
Voirie - Gestion et entretien du réseau départemental
M. SEIMBILLE
Participation du Département au budget primitif de l'Entente Oise-Aisne pour l'année 2018.
Environnement - Gestion de l'eau - Rivières
M. SEIMBILLE
Recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière au titre de l'année 2018 - Exercice 2017- Répartition du produit des amendes dressées en 2016 pour les communes de moins de 10 000 habitants.
Voirie - Voirie non départementale - Voirie communale
M. BOEDEC
Mandat spécial - Déplacement de la Présidente et d'une Vice-Présidente du Conseil départemental à l'occasion d'un Séminaire et du 88ème Congrès organisés par l'Assemblée des Départements de France (ADF).
Moyens généraux - Administration générale
M. STREHAIANO
Convention relative à la mise en œuvre du dispositif
100 000 stages de la Région d'Ile-de-France.
Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunérations
Mme SCOLAN
Comité des Oeuvres Sociales (COS) du Val d'oise :
- rapport d'activité 2017
- subventions 2018
- avenant n° 3 à la convention d'objectifs et de moyens 2016/2018.
Moyens généraux - Ressources humaines - Action sociale
Mme BERTHY
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction de la Maison Départementale de l'Enfance à Cergy.
Moyens Généraux - Bâtiments
Mme DOCTEUR
Subvention d'investissement à l'association "Centre d'Orientation Sociale" (COS) pour la construction d'une unité de Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM)
de 15 places au sein d'un EHPAD à Sannois.
Solidarité - Hébergement PH
Mme IVANDEKICS
Subvention de fonctionnement à l'association "la Source-Villarceaux" pour l'année 2018.
Solidarité - Accueil périscolaire culturel - Aide à domicile
Mme DOCTEUR
Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations offrant aux valdoisiens des prestations de médiation familiale pour l'année 2018.
Solidarité - Soutien à la parentalité - Centre de médiation et de thérapie familiale - Restaurer et améliorer la fonction parentale
Mme BERTHY
Subvention 2018 et signature d'un avenant avec l'association Prévention et Santé en Val d'Oise (PSVO).
Santé - Actions de santé
Mme JACOB
Signature d'une convention avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) d'Ile-de-France relative au financement du Centre Gratuit d'Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) des infections sexuellement transmissibles. Signature d'une convention afférente avec le centre hospitalier de Gonesse, en tant qu'antenne du CeGIDD départemental.
Santé - Actions de santé
Mme JACOB
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte des Berges de l'Oise (SMBO) et poursuite de l'action GEMAPI conformément à la loi Fesneau du
31 décembre 2017.
Environnement - Gestion de l'Eau - Rivières
Mme VILLALARD
Acquisitions de 17 parcelles sur les Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux sur les communes de Boissy-Montgeroult, Santeuil et Condécourt.
Protéger l'environnement - Espaces Naturels Sensibles - Espaces Naturels
M. DESSE
Participation du Département aux frais de fonctionnement de la Communauté d'Agglomération Val Parisis (CAVP),
pour l'entretien du parc Schlumberger à Cormeilles-en-Parisis,
au titre de l'année 2018.
Environnement - Mise en valeur des paysages - Parcs départementaux
M. DESSE
Partenariat entre l'Airport Regions Conference (ARC) et le Conseil départemental du Val d'Oise pour l'année 2018.
Développement urbain et rural - Lutte contre le bruit - Lutte contre les nuisances sonores
M. PUEYO
Renouvellement de l'adhésion à BRUITPARIF au titre de l'année 2018.
Environnement - Lutte contre le bruit - Lutte contre les nuisances sonores
M. PUEYO
Participation du Département à l'activité d'AIRPARIF pour
l'année 2018.
Environnement - Environnement urbain - Qualité de l'air
M. DESSE
Participation au fonctionnement de l'Inspection Générale des Carrières (IGC) des Yvelines, de l'Essonne et du Val d'Oise au titre de l'année 2017.
Environnement - Lutte contre les risques naturels
M.DESSE
Subventions 2018 aux structures agricoles et aux agriculteurs et participation au Salon International de l'Agriculture 2019.
Environnement - Protection de l'environnement - Activités agricoles
M.DESSE
Protocole d'accord 2018-2021 et convention d'objectifs 2018 avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
d'Ile-de-France.
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. LAMBERT-MOTTE
Subventions 2018 aux lieux de diffusion du spectacle vivant.
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. LAMBERT-MOTTE
La Seine à Vélo - convention de partenariat du comité d'itinéraire.
Développement touristique - Infrastructures
Mme.ROULEAU
Aide au développement du cinéma : soutien au fonctionnement des associations "Ecrans VO", "Kinotayo", à la commune de Mériel et à la commune d'Epiais-Rhus.
Collège au cinéma : subvention de fonctionnement aux exploitants des salles de cinéma (1er au 3ème trimestre 2017/2018).
Culture - Création et diffusion de la culture - Cinéma
M.LAMBERT-MOTTE
L'offre éducative en direction des collégiens du Val d'Oise au titre de l'année scolaire 2018/2019.
Education - Accès à l'enseignement
Environnement - Protection de l'Environnement
Culture - Création et diffusion de la culture
Attractivité Economique et Emploi - Emploi en insertion professionnelle
M. PAYET
Organisation de la restauration dans les collèges pour l'année scolaire 2018-2019.
Education - Enseignement secondaire - Fonctionnement des collèges
Mme TINLAND
Attribution d'une dotation d'équipement pour douze collèges afin d'acquérir du matériel manquant ou de remplacer du matériel défaillant,
Education - Enseignement secondaire - Equipement des collèges
Mme.TINLAD
Subvention de fonctionnement aux comités sportifs départementaux civils et scolaires et au Comité Départemental Olympique et Sportif (CDOS) - Soutien au financement de cadres sportifs départementaux.
Sport - Soutien aux clubs et aux pratiquants
Mme CHRISTIN
Subventions de fonctionnement au titre de l'aide aux victimes, de l'accès au droit et de la prévention de la récidive.
Prévention et sécurité - Aide aux victimes
M.MENAT
Bilan final de la concertation publique du projet de déviation de la RD 14 à La Chapelle-en-Vexin.
Voirie - Intervention sur la voirie départementale
M. BOEDEC
SOLiHA Paris - Hauts-de-Seine - Val d'Oise : subvention de fonctionnement 2018.
Logement - Habitat
Environnement - Protection de l'environnement - Energie
M.HAQUIN
Convention de partenariat 2018-2019 avec l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme (IAU)
d'Ile-de-France.
Finances - Moyens généraux
M.HAQUIN