Séance plénière du 28 février 2020

Avenant au programme de Titres Négociables à Court Terme (TNCT, anciennement dénommés billets de trésorerie) et délégation accordée à la Présidente pour l'émission des titres négociables à court terme.

Moyens généraux - Finances - Emprunts M. Gérard SEIMBILLE

Rapport 2019/2020 sur la situation du Conseil départemental du

Val d'Oise en matière de développement durable.

M. Alexandre PUEYO

Orientations budgétaires 2020 - Présentation des Autorisations de Programme (AP) et des Autorisations d'Engagement (AE) pour l'exercice 2020.

Moyens généraux - Finances M. Gérard SEIMBILLE

Utilisation des fonds de concours 2020 relatifs aux autres actions collectives de prévention ainsi qu'au forfait autonomie octroyés à la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA) du Val d'Oise.

Solidarité - Actions diverses PA MME Laetitia BOISSEAU

Convention de partenariat entre le Département et le Syndicat mixte Val d'Oise Numérique pour l'accompagnement et la formation des valdoisiens aux métiers de la fibre optique et du bâtiment intelligent sur le Hub Nikola TESLA d'Ecouen.

Attractivité économique et emploi - Actions diverses M. Pierre-Edouard EON

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

Attractivité économique - Emploi et insertion professionnelle MME Michèle BERTHY

MME Muriel SCOLAN

M. Gérard LAMBERT-MOTTE

M. Luc STREHAIANO

Acquisition de 38 parcelles sur les Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux sur les communes d'Auvers-sur-Oise, Vétheuil et Herblay-sur-Seine.

Environnement - Espaces naturels

Mme Sophie BORGEON   

Laboratoire départemental : négociations en vue du renouvellement en 2020 du marché de l'Agence Régionale de Santé concernant le contrôle sanitaire des eaux du Val d'Oise.

Environnement - Eau

Solidarité - Actions de santé M. Daniel DESSE

Programmation 2020 concernant la randonnée.

Environnement - Actions diverses M. Daniel DESSE

Financement des projets des collèges dans le cadre des quatre appels à projets proposés au titre de l'année scolaire 2019-2020 : "Développement durable" - "Art et Culture" - "Prévention et Citoyenneté" - "Valeurs de l'Olympisme".

Education - Animations scolaires

Environnement - Actions diverses M. Armand PAYET

Signature d'un contrat de partenariat avec la société Shenzhen Hulu Maker co., Ltd, pour organiser Make X France 2020.

Education - Actions périscolaires et extrascolaires

Mme Virginie TINLAND

Convention de partenariat relative à la mise en place d'une équipe d'ingénierie pour le projet de campus international.

Attractivité économique et emploi - Enseignement supérieur

Mme Virginie TINLAND

Adhésion du Conseil départemental du Val d'Oise à la Fondation de CY Cergy Paris Université.

Attractivité économique et emploi - Enseignement supérieur Mme Véronique PELISSIER

Prise en considération de la programmation des opérations de rénovation et d'amélioration de la voirie départementale au titre de l'année 2020.

Voirie - Intervention sur la voirie départementale

M. Yannick BOEDEC

Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) d'initiative départementale du Bac des Aubins située sur le Port de Bruyères-sur-Oise.

Développement urbain et rural - Actions diverses M. Philippe SUEUR

Ile-de-France Europe (IDFE) : versement de la cotisation 2020 et programme de travail.

Moyens généraux - Administration générale - Relations internationales M. Philippe SUEUR

Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 30 novembre 2019

(article R. 2123-1 du code de la commande publique).

Moyens généraux - Finances Mme Isabelle RUSIN

Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association VOTV au titre de l'année 2020.

Moyens généraux - Finances

M. Gérard SEIMBILLE

Soutien au Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion du Parc Naturel Régional Oise - Pays-de-France (PNR OPF) : signature d'une convention de partenariat et de financement du programme d'actions 2020.

Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

 M. Daniel DESSE

Soutien au Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion (SMAG) du Parc Naturel Régional (PNR) du Vexin français : signature d'une convention de partenariat et de financement du programme d'actions 2020.

Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes M. Gérard SEIMBILLE

Subvention exceptionnelle d'investissement à la commune de Cormeilles-en-Vexin pour l'acquisition d'une stèle commémorative en hommage à Jean Pichery.

Finances - Moyens généraux M. Gérard SEIMBILLE

Bilan des contentieux 2019.

Moyens généraux - Administration générale - Achats et frais généraux M. Gérard SEIMBILLE

Commune de Cergy - Approbation de l'avenant n° 1 au bail commercial de location des locaux sis 14 rue de la Bastide.

Moyens généraux - Bâtiments M. Gérard SEIMBILLE

Commune d'Argenteuil - Cession d'un terrain non bâti au profit de la commune dans le cadre de la création d'un groupe scolaire.

Moyens généraux - Bâtiments M. Gérard SEIMBILLE

Attribution du marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'un collège 700 et d'un gymnase à Cergy.

Moyens généraux - Bâtiments Mme Virginie TINLAND