SOMMAIRE
Création/suppression d'emplois à la Direction de l'Education et des Collèges et à la Direction de la Vie Sociale dans le cadre d'ajustements organisationnels.
MME CAVECCHI
Moyens généraux - Ressources humaines – Rémunérations
Partenariat Airport Regions Conference (ARC) / Conseil départemental du Val d'Oise pour l'année 2017.
M. PUEYO
Développement urbain et rural - Lutte contre le bruit - Lutte contre les nuisances sonores
Tarifs de pension de l'internat de la réussite du collège "Les Touleuses" à Cergy pour l'année scolaire 2017-2018.
M. PUEYO
Education - Enseignement secondaire - Fonctionnement des collèges
Mise en place du nouveau barème des redevances d'occupation du domaine routier départemental et de ses modalités d'application.
M. BOEDEC
Réseaux et infrastructures - Réseau routier départemental
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant la période du 1er décembre 2016 au 31 décembre 2016.
(articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
MME RUSIN
Moyens généraux - Finances
Cotisation 2017 auprès de l'Assemblée des Départements de France.
M. SEIMBILLE
Moyens généraux - Finances
Commune de Groslay - Cession par le Département d'un terrain constructible cadastré section AN n° 210 pour partie, sis rue de Verdun à Groslay.
M. SEIMBILLE
Voirie - Gestion et entretien du réseau
Acquisition en VEFA des locaux de la future PMI d'Herblay.
M. SEIMBILLE
Moyens généraux - Bâtiments
Communes d'Epiais-lès-Louvres, Louvres, Goussainville et Roissy-en-France - Echange foncier avec soulte entre le Département du Val d'Oise et Aéroports de Paris (ADP).
M. SEIMBILLE
Voirie - Gestion et entretien du réseau
Programmation 2017 des travaux de maintenance des bâtiments départementaux autres que collèges.
M. SEIMBILLE
Moyens Généraux - Bâtiments
HORS RECUEIL
Commune de Gonesse : vente de l'immeuble sis 2 rue Henri Dunant au profit de la commune.
M. SEIMBILLE
Moyens généraux - Bâtiment
HORS RECUEIL
Subvention exceptionnelle d'investissement à la commune d'Epiais-Rhus pour un projet d'aménagement et de développement rural (ADR).
M. SEIMBILLE
Finances – Moyens généraux – Aides départementales aux communes
Actualisation de la politique départementale d'accueil de la petite enfance pour l'exercice 2017.
Mme BERTHY
Solidarité - Accueil des jeunes enfants
Programme d'actions 2017 pour les Espaces Naturels Sensibles (ENS) et les forêts départementales.
M. DESSE
Environnement - Bois et forêts - Espaces naturels