Séance plénière du 27 septembre 2019

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SOMMAIRE

  • HOMMAGE M.Jacques CHIRAC
  • I - ORDRE DU JOUR
  • II - INFORMATIONS Intervention de Monsieur Hervé COSNARD, Inspecteur d'Académie - Directeur Académique des Services Départementaux de l'Education Nationale
  • III - ANNONCE DES DESIGNATIONS
  • IV- APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES SEANCES DES 21 JUIN ET 5 JUILLET 2019
  • - 3 - Action sociale - Santé
  • 3-12

    Attribution d'une aide départementale aux associations et aux communes participant au Réseau départemental d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) pour l'année 2019 et renouvellement de la subvention à la Fédération départementale des centres sociaux.

    Solidarité - Soutien à la parentalité - Restaurer et améliorer la fonction parentale


    MME Michèle BERTHY 

  • 3-13

    Subventions de fonctionnement aux associations offrant aux valdoisiens des prestations de médiation familiale pour l'année 2019.

    Solidarité - Restaurer et améliorer la fonction parentale

    MME Michèle BERTHY     

  • 3-14

    Subvention de fonctionnement à l'association "La Source-Villarceaux" pour l'année 2019.

    Solidarité - Accueil périscolaire culturel - Aide à domicile

    M. Philippe METEZEAU 

  • 3-15

    Concours du Réseau des Villes signataires de la charte du Bien Vieillir en Val d'Oise et utilisation du fonds de concours "Autres actions de prévention" octroyé à la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA) du Val d'Oise.

    Solidarité - Actions diverses PA

    MME Laetitia BOISSEAU

  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-31

    Acquisition de 26 parcelles sur les Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux sur les communes de Luzarches, Bellefontaine, Sagy, Brignancourt, Vétheuil et Parmain.

    Signature de conventions pour la protection, la gestion et la valorisation sur les ENS des Buttes de Rosne et du Bois et Marais du Gouy.

    Protéger l'environnement - Espaces Naturels Sensibles - Espaces Naturels

    MME Sophie BORGEON

  • 4-32

    Participation du Département à l'entretien des Espaces Naturels

    Régionaux (ENR) valdoisiens pour l'année 2019.

    Environnement - Mise en valeur des paysages - Bois et forêts

    M. Alexandre PUEYO

  • 4-33

    Subventions 2019 au monde agricole et participation au Salon International de l'Agriculture 2020.

    Environnement - Protection de l'environnement - Activités agricoles

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 4-34

    Participation du Département à l'activité d'AIRPARIF pour l'année 2019.

    Environnement - Environnement urbain - Qualité de l'air

    M. Alexandre PUEYO

  • 4-35

    Renouvellement de l'adhésion à BRUITPARIF au titre de

    l'année 2019.

    Environnement - Lutte contre le bruit - Lutte contre les nuisances sonores

    M. Alexandre PUEYO

  • 4-36

    Subventions 2019 aux lieux de diffusion du spectacle vivant.

    Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant

    M. Gérard LAMBERT-MOTTE 

  • 4-37

    Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d'Ile-de-France.

    Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant

    M. Gérard LAMBERT-MOTTE

  • - 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-21

    Développement du Campus international valdoisien : soutien à l'EISTI pour la réalisation d'une étude de programmation en vue de l'extension du site de Port-Cergy.

    Attractivité économique et emploi - Enseignement supérieur

    MME Véronique PELISSIER

  • 5-22

    L'offre éducative en direction des collégiens du Val d'Oise au titre de l'année scolaire 2019/2020.

    Education - Accès à l'enseignement - Environnement - Protection de l'Environnement - Culture - Création et diffusion de la culture - Attractivité Economique et Emploi - Emploi en insertion professionnelle

    M. Armand PAYET

  • 5-23

    Organisation de la restauration dans les collèges pour

    l'année scolaire 2019/2020.

    Education - Enseignement secondaire - Restauration dans les collèges publics

    MME Virginie TINLAND 

  • 5-24

    Subventions de fonctionnement aux comités sportifs départementaux civils et scolaires et au Comité Départemental Olympique et Sportif (CDOS).

    Soutien au financement de cadres sportifs départementaux.

    Sport - Soutien aux clubs et aux pratiquants 

    MME Marie-Evelyne CHRISTIN

  • 5-25

    Subventions de fonctionnement au titre de l'aide aux victimes, de l'accès au droit et de la prévention de la récidive.

    Prévention et sécurité - aide aux victimes

    M. Gilles MENAT

  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement


  • 6-17

    Modalités de financement et de maîtrise d'ouvrage des études de faisabilité et de la concertation relatives à la création de trois lignes de bus pour la desserte du Grand Roissy.

    Transports - Divers secteurs et programmes

    M. Anthony ARCIERO

  • 6-18

    Bilan final de la concertation publique du projet de liaison entre la RD 48 et la RD 392, via la voie privée Lambert, située sur la commune de Cormeilles-en-Parisis.

    Voirie - Extension du réseau départemental - Programme pluriannuel

    M. Yannick BOEDEC

  • 1 - Développement territorial - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • 1-06

    Soutien à Security Systems Valley.

    Attractivité économique et emploi - Enseignement Supérieur

    M. Philippe SUEUR

  • - 2 – Finances – Administration Générale – Innovation
  • 2-64

    Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) – Répartition de la part "communes défavorisées" – Répartition 2019.

    Moyens généraux – Finances – Fiscalité

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-65

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 31 mai 2019 (article R. 2123-1 du code de la commande publique).

    Moyen généraux – Finances

  • 2-66

    Adhésion du Conseil départemental du

    Val d'Oise à la "Plateforme pour l'emploi et la formation dans les travaux publics du Val d'Oise" en tant que membre fondateur et désignation d'un élu pour représenter le Conseil départemental.

    Moyens généraux – Administration générale – Achats et frais généraux

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-67

    Commune de Domont – Acquisition de locaux sis 70 rue Jean Jaurès pour l'installation du centre de Protection Maternelle et Infantile (PMI).

    Moyens généraux – Bâtiments

    MME Michèle BERTHY

  • 2-68

    Commune de Soisy-sous-Montmorency - Acquisition de locaux pour l'installation du centre de Protection Maternelle et Infantile (PMI) et l'unité d'intervention sociale.

    Moyens généraux - Bâtiments

    MME Michèle BERTHY

  • 2-69

    Commune de Taverny - Vente d'un terrain à bâtir sis ruelle des Jolies.

    Voirie - Gestion et entretien du réseau

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-70

    Résiliation du marché n° 2019-311-039 pour faute aux frais et risques du titulaire.

    Moyens généraux - Administration générale

    MME Virginie TINLAND

  • 2-71

    Partenariats de recherche et d'innovation avec l'ESSEC, l'école de design STRATE, le Pôle académique du Val d'Oise et la 27ème Région.

    Moyens généraux - Administration générale - Attractivité économique et emploi - Recherche

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-72

    Mandat spécial - Déplacement de la Présidente du Conseil départemental à l'occasion du 89ème Congrès de l'Assemblée des Départements de France (ADF).

    Moyens généraux - Administration générale

    M. Luc STREHAIANO

  • 2-73

    Déplacements au Japon du 20 octobre au 1er novembre 2019 - Mission institutionnelle, économique, universitaire et culturelle - Mission préparation des JO 2024."

    MME Marie-Evelyne CHRISTIN

  • 2-74

    Comité des Oeuvres Sociales (COS) du Val d'Oise :

    - rapport d'activité 2018 ;

    - subventions 2019 ;

    - avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens 2019-2022.

    Moyens généraux - Ressources humaines - Action sociale

    MME Jeanne DOCTEUR

  • 2-75

    Actualisation du guide des Aides Départementales aux Communes et aux groupements de communes (ADC)."

    M. Gérard SEIMBILLE

  • MOTION 1
  • MOTION 2
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