SOMMAIRE
Attribution d'une aide départementale aux associations et aux communes participant au Réseau départemental d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) pour l'année 2019 et renouvellement de la subvention à la Fédération départementale des centres sociaux.
Solidarité - Soutien à la parentalité - Restaurer et améliorer la fonction parentale
MME Michèle BERTHY
Subventions de fonctionnement aux associations offrant aux valdoisiens des prestations de médiation familiale pour l'année 2019.
Solidarité - Restaurer et améliorer la fonction parentale
MME Michèle BERTHY
Subvention de fonctionnement à l'association "La Source-Villarceaux" pour l'année 2019.
Solidarité - Accueil périscolaire culturel - Aide à domicile
M. Philippe METEZEAU
Concours du Réseau des Villes signataires de la charte du Bien Vieillir en Val d'Oise et utilisation du fonds de concours "Autres actions de prévention" octroyé à la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA) du Val d'Oise.
Solidarité - Actions diverses PA
MME Laetitia BOISSEAU
Acquisition de 26 parcelles sur les Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux sur les communes de Luzarches, Bellefontaine, Sagy, Brignancourt, Vétheuil et Parmain.
Signature de conventions pour la protection, la gestion et la valorisation sur les ENS des Buttes de Rosne et du Bois et Marais du Gouy.
Protéger l'environnement - Espaces Naturels Sensibles - Espaces Naturels
MME Sophie BORGEON
Participation du Département à l'entretien des Espaces Naturels
Régionaux (ENR) valdoisiens pour l'année 2019.
Environnement - Mise en valeur des paysages - Bois et forêts
M. Alexandre PUEYO
Subventions 2019 au monde agricole et participation au Salon International de l'Agriculture 2020.
Environnement - Protection de l'environnement - Activités agricoles
M. Gérard SEIMBILLE
Participation du Département à l'activité d'AIRPARIF pour l'année 2019.
Environnement - Environnement urbain - Qualité de l'air
M. Alexandre PUEYO
Renouvellement de l'adhésion à BRUITPARIF au titre de
l'année 2019.
Environnement - Lutte contre le bruit - Lutte contre les nuisances sonores
M. Alexandre PUEYO
Subventions 2019 aux lieux de diffusion du spectacle vivant.
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. Gérard LAMBERT-MOTTE
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d'Ile-de-France.
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. Gérard LAMBERT-MOTTE
Développement du Campus international valdoisien : soutien à l'EISTI pour la réalisation d'une étude de programmation en vue de l'extension du site de Port-Cergy.
Attractivité économique et emploi - Enseignement supérieur
MME Véronique PELISSIER
L'offre éducative en direction des collégiens du Val d'Oise au titre de l'année scolaire 2019/2020.
Education - Accès à l'enseignement - Environnement - Protection de l'Environnement - Culture - Création et diffusion de la culture - Attractivité Economique et Emploi - Emploi en insertion professionnelle
M. Armand PAYET
Organisation de la restauration dans les collèges pour
l'année scolaire 2019/2020.
Education - Enseignement secondaire - Restauration dans les collèges publics
MME Virginie TINLAND
Subventions de fonctionnement aux comités sportifs départementaux civils et scolaires et au Comité Départemental Olympique et Sportif (CDOS).
Soutien au financement de cadres sportifs départementaux.
Sport - Soutien aux clubs et aux pratiquants
MME Marie-Evelyne CHRISTIN
Subventions de fonctionnement au titre de l'aide aux victimes, de l'accès au droit et de la prévention de la récidive.
Prévention et sécurité - aide aux victimes
M. Gilles MENAT
Modalités de financement et de maîtrise d'ouvrage des études de faisabilité et de la concertation relatives à la création de trois lignes de bus pour la desserte du Grand Roissy.
Transports - Divers secteurs et programmes
M. Anthony ARCIERO
Bilan final de la concertation publique du projet de liaison entre la RD 48 et la RD 392, via la voie privée Lambert, située sur la commune de Cormeilles-en-Parisis.
Voirie - Extension du réseau départemental - Programme pluriannuel
M. Yannick BOEDEC
Soutien à Security Systems Valley.
Attractivité économique et emploi - Enseignement Supérieur
M. Philippe SUEUR
Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) – Répartition de la part "communes défavorisées" – Répartition 2019.
Moyens généraux – Finances – Fiscalité
M. Gérard SEIMBILLE
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 31 mai 2019 (article R. 2123-1 du code de la commande publique).
Moyen généraux – Finances
Adhésion du Conseil départemental du
Val d'Oise à la "Plateforme pour l'emploi et la formation dans les travaux publics du Val d'Oise" en tant que membre fondateur et désignation d'un élu pour représenter le Conseil départemental.
Moyens généraux – Administration générale – Achats et frais généraux
M. Gérard SEIMBILLE
Commune de Domont – Acquisition de locaux sis 70 rue Jean Jaurès pour l'installation du centre de Protection Maternelle et Infantile (PMI).
Moyens généraux – Bâtiments
MME Michèle BERTHY
Commune de Soisy-sous-Montmorency - Acquisition de locaux pour l'installation du centre de Protection Maternelle et Infantile (PMI) et l'unité d'intervention sociale.
Moyens généraux - Bâtiments
MME Michèle BERTHY
Commune de Taverny - Vente d'un terrain à bâtir sis ruelle des Jolies.
Voirie - Gestion et entretien du réseau
M. Gérard SEIMBILLE
Résiliation du marché n° 2019-311-039 pour faute aux frais et risques du titulaire.
Moyens généraux - Administration générale
MME Virginie TINLAND
Partenariats de recherche et d'innovation avec l'ESSEC, l'école de design STRATE, le Pôle académique du Val d'Oise et la 27ème Région.
Moyens généraux - Administration générale - Attractivité économique et emploi - Recherche
M. Gérard SEIMBILLE
Mandat spécial - Déplacement de la Présidente du Conseil départemental à l'occasion du 89ème Congrès de l'Assemblée des Départements de France (ADF).
Moyens généraux - Administration générale
M. Luc STREHAIANO
Déplacements au Japon du 20 octobre au 1er novembre 2019 - Mission institutionnelle, économique, universitaire et culturelle - Mission préparation des JO 2024."
MME Marie-Evelyne CHRISTIN
Comité des Oeuvres Sociales (COS) du Val d'Oise :
- rapport d'activité 2018 ;
- subventions 2019 ;
- avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens 2019-2022.
Moyens généraux - Ressources humaines - Action sociale
MME Jeanne DOCTEUR
Actualisation du guide des Aides Départementales aux Communes et aux groupements de communes (ADC)."
M. Gérard SEIMBILLE