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SOMMAIRE
Recette d'investissement - Remboursement d'un trop perçu dans le cadre des travaux année 1 et études années 2 et 3 effectués par le Syndicat Mixte des Berges de l'Oise.
Espaces Naturels Sensibles - Validation du Schéma départemental et d'une liste complémentaire de sites potentiels pour une intervention départementale.
Espace Naturel Sensible local - Renouvellement des conventions de partenariat ENS locaux de Cergy et Nerville-la-Forêt.
Espaces Naturels Sensibles départementaux - Acquisition de parcelles par le Département sur deux sites.
Présentation du plan d'actions de la Stratégie départementale en faveur de la biodiversité 2014-2020 - Engagement des partenariats relatifs à l'amélioration et la diffusion des connaissances.
Adoption du Plan Climat Energie du Conseil départemental du Val d'Oise.
Aide aux établissements d'enseignement artistique spécialisé 2015 ; approbation de conventions de partenariat ; Soutien à la compagnie structurante Le Théâtre des Embruns.
Mesures complémentaires relatives au service restauration et hébergement des collèges publics. Tarifs de pension de l’internat d’excellence du collège les Touleuses à Cergy et mode de restauration du collège Georges Duhamel à Herblay.
Avis et validation de l'avenant n°2 au Contrat de Développement Territorial Coeur Economique Roissy Terres de France.
Versement de la cotisation 2015 du Conseil départemental du Val d'Oise au Syndicat mixte ouvert d'études Paris Métropole.
Soutien à l'association Papa Charlie dans le cadre de la mise en oeuvre de la politique départementale d'accès à l'emploi.
Soutien à plusieurs acteurs impliqués dans la mise en oeuvre de la démarche technopolitaine en Val d'Oise ainsi qu'à quatre entreprises valdoisiennes innovantes dans le cadre de "Val d'Oise Amorçage".
Décision modificative n° 2 de l'exercice 2015
Budget départemental - Budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'Enfance .
Admission en non-valeur et en créances éteintes des restes à recouvrer pour les exercices 2002/2014.
Bilan des actions entreprises par le Département du Val d'Oise à la suite de la présentation à l'Assemblée départementale du 17 octobre 2014 des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France relatives à la gestion du Département du Val d'Oise pour les exercices 2007 et suivants.
SEMAVO - Rapport sur l'exercice 2014 - Perspectives 2015.
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 euros HT pendant la période du 1er juin 2015 au 31 juillet 2015.
Commune d'Ermont - Cession d'un terrain à bâtir au profit de Messieurs Elvis HOURI, Michel VEDOVATI et Rodolphe NAIRI, ou toute entité juridique pouvant s'y substituer.
Commune d'Herblay - Cession d'un terrain à bâtir au profit de Messieurs CARTIGNY Jean-Jacques et SALDOU Michel ou toute entité juridique pouvant s'y substituer.
Saint-Leu-La-Forêt - Cession à la commune d'un ensemble de terrains acquis dans le cadre des opérations routières abandonnées de la 5ème Avenue et de la Déviation de la RD 144.
Vente par le Département d'un pavillon sis à Sannois acquis au titre d'un projet routier abandonné
Création de régies de recettes et de régies d’avance pour le Domaine de Léry à Auvers-Sur-Oise à compter du 1er janvier 2016.
Adhésion du Conseil départemental à la charte et au comité national de soutien MObilisation NAtionale de Lutte contre L'ISolement des Agés (MONALISA).
Demande de subvention de l'EHPAD "L'Eglantier" situé à Gonesse géré par l'Association Arménienne d'Aide Sociale (AAAS).
Subvention de fonctionnement en faveur du Réseau Gérontologique Inter-Etablissements du Val d'Oise pour 2015
Subventions 2015 à cinq associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées.
Signature d'un avenant avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) pour le financement par l'Assurance maladie des activités de prévention, de dépistage, de diagnostic et de traitement des infections sexuellement transmissibles.