Séance plénière du 27 avril 2018

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SOMMAIRE
  • I - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
  • II - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 30 MARS 2018
  • III - EXAMEN DES RAPPORTS
  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-12

    Programmation 2018 concernant la randonnée.

    Environnement - Randonnée

    M. DESSE
  • 4-13

    Programme d'actions 2018 pour les Espaces Naturels Sensibles (ENS) et les forêts départementales.

    Environnement - Mise en valeur des paysages - Bois et Forêts

    M. DESSE
  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement


  • 6-04

    Projet de déviation de la RD 14 sur la commune de la Chapelle-en-Vexin. 
    Modalités de concertation publique 

    M. BOEDEC
  • 6-05

    Projet de réaménagement du carrefour de la Patte d'Oie d'Herblay sur les communes d'Herblay, de

    Montigny-lès-Cormeilles et de Pierrelaye.

    Modalités de concertation publique

    M. ROULEAU
  • 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-34

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à

    221 000 € HT pendant la période du 1er janvier au 31 janvier 2018 (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).

    Moyens généraux - Finances

    Mme RUSIN
  • 2-35

    Cotisation 2018 auprès de l'Assemblée des Départements de France (ADF).

    Moyens généraux - Finances

    M. SEIMBILLE
  • 2-36

    Actualisation de certains dispositifs d'Aides Départementales aux Communes et groupements de communes (ADC).

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

    M. SEIMBILLE
  • 2-37

    Cotisation annuelle Maximilien et attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle dans le cadre de la relance du marché relatif au profil d'acheteur Maximilien.

    Moyens généraux - Administration générale - Achats et frais généraux

    Mme RUSIN
  • 2-38

    Commune de Bessancourt - Procédure de désaffectation et déclassement du domaine public préalable à la vente d'un terrain en nature d'excédent de voirie.

    Voirie - Gestion et entretien du réseau

    M. SEIMBILLE
  • 2-39

    Commune de Bessancourt - Cession d'un terrain à bâtir

    Voirie - Gestion et entretien du réseau

    M. SEIMBILLE
  • 2-40

    Programmation 2018 des travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux.

    Moyens Généraux - Bâtiments

    Mme RUSIN
  • 2-41

    Création/suppression d'emplois, ouverture d'emplois à d'autres cadres d'emplois et ajustement technique du contrat CIFRE.

    Moyens généraux - Ressources Humaines - Rémunérations

    Mme TINLAND
  • - 3 - Action sociale - Santé
  • 3-07

    Création de deux Plateformes de Diagnostic Autisme de Proximité (PDAP) en Val d'Oise.

    Solidarité - PMI et planification familiale

    Mme IVANDEKICS
  • IV - VOEUX