Séance plénière du 25 Septembre 2015

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SOMMAIRE

I - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR

II-APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES SEANCES DES 26 JUIN ET 1 JUILLET 2015

III - EXAMEN DES RAPPORTS

2- Finances - Administration Générale - Innovation

2-26 Budget supplémentaire 25. Budget départemental.

2-27 Cotisation 2015 auprès de l'Assemblée des Départements de France (ADF)

2-28 Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 euros HT pendant la période du 1er avril 2015 au 30 avril 2015.

2-29 Commune d'Argenteuil - Cession de locaux départementaux au profit de Messieurs Samir BENZEGGAGH et Maurice ATALLAH

2-30 Cergy - Dénonciation de la Promesse Unilatérale de Vente (PUV) entre le département du Val d'Oise et la Fondation Jean-Baptiste Gagne site de l'Institut Polytechnique Saint-Louis (IPSL) le Port

2-31 Comité des oeuvres sociales (COS) du Val d'Oise. Rapport d'activités 2014. Subvention 2015. Avenant n°3 à la convention d'objectifs et de moyens

3-32 Aménagement de deux postes à la Direction des transports

6 - Transport - Infrastructures - Logement

6-11 Avis sur le Plan Local de Déplacement (PLD) de la Communauté d'Agglomération Val et Forêt (CAVF)

6-12 Prise en considération du projet de recalification de la RD 370 entre RD 84 (rue de Paris) et la RD 970 (boulevard Berthelot) à Gonesse

6-13 Commune de la Roshe-Guyon - Déclassement du domaine public départemental et classement de l'ex RD 37 dans le domaine public communal

6-14 Prise en considération du projet d'aménagement de nouveaux accès au centre commercial "Les Portes du Taverny" sur la RD 407 à Taverny

6-15 Association Départementale d'Information sur le Logement du Val d'Oise (ADIL 95) : subvention de fonctionnement et convention 2015

6-16 SOLIHA Paris-Hauts-de-Seine - Val d'Oise : subvention de fonctionnement de SOLIHA au titre de l'année 2015

6-17 Approbation du Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD)

6-18 Versement de la taxe d'aménagement au CAUE dans le cadre de la convention pluriannuelle

1 - Développement économique - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)

1-08 Le Campus des métiers et des qualifications du "Hub de k'aéroportuaire et des échanges internationaux" sur le territoire du Grand Roissy-Le Bourget

1-09 Mise en oeuvre de la démarche technopolitaine : soutien à l'ACCET Val d'Oise Technopole et à plusieurs actions en matière d'appui à l'inondation des entreprises valdsoisiennes

3- Action sociale - Santé

3-04 Subvention de fonctionnement à l'association la Source-Villarceaux pou l'année 2015

3-05 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations offrant aux valdoisiens des prestations de médiation familiale pour l'année 2015

3-06 Modification du cadre de financement des Foyers de Jeunes Travailleurs (FJT) et approbation de la nouvelle convention fixant les modalités de participation départementale

3-07 Modification du règlement intérieur du Fond d'Aide aux Jeunes (FAJ)

3-08 Attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Prévention et Santé en Val d'Oise (PSVO) au titre de l'année 2015

3-09 Subvention 2015 au Centre hospitalier René Dubos de Pontoise pour PassAge Santé Jeunes - Subvention 2015 et signature d'un avenant avec le Centre hospitalier de Gonesse pour la MDA de l'Est du Val d'Oise - Subvention et signature d'une convention ave

4- Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine

4-15 Participation du Département à l'activité AIRPARIF pour l'année 2015

4-16 Renouvellement de l'adhésion à "BRUITPARIF" au titre de l'année 2015

4-17 Subventions 2015 aux lieux ressources de diffusion du spectacle vivant du Val d'Oise

4-18 Aide au développement du cinéma, soutient au fonctionnement : Associations "Ecrans VO", "Kinotayo" pour son 10eme Festival du film japonais contemporain, Association Photo Ciné (APC) pour son Festi'Val d'Oise du Court de l'Isle-Adam. Collège au ciném

4-19 Demande de licences d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d'Ile-de-France)

4-20 Convention-type de groupement conjoint temporaire entre le Département du Val d'Oise et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)

4-21 Mise en oeuvre du nouveau positionnement stratégique du Département en matière de développement touristique : soutient à Val d'Oise Tourisme au titre de l'année 2015

5- Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur

5-09 Subvention de fonctionnement aux comités départementaux sportifs civils et scolaires. Soutient au financement de cadres techniques sportifs départementaux

5-10 Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de Randonnées Pédestres - CODERANDO 95 - Plan Départemental d'Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR)

5-11 Rapport relatif à l'insertion professionnelle des jeunes valdoisiens : présentation du bilan du dispositif Entrée dans la Vie Active (EVA) et soutien départemental aux structures valdoisiennes en charge de l'accompagnement des jeunes

IV - DESIGNATIONS