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SOMMAIRE
Décision modificative n° 2 de l'exercice 2016.
Budget départemental et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'enfance.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Demande de garantie des emprunts souscrits par la Société d'Economie Mixte Locale (SEML) Château d'Auvers pour la mise en oeuvre de son projet culturel et touristique dans le cadre de l'exécution de son contrat de délégation de service public.
Moyens généraux - Finances - Garanties d'emprunts
M. SEIMBILLE
Subvention versée à la Chambre d'agriculture au titre de l'année 2016 et aides exceptionnelles.
Environnement - Protection de l'Environnement - Activités agricoles
M. DESSE
Actions départementales pour l'Aménagement et le Développement Numérique du Val d'Oise.
Développement économique et emploi - Actions diverses
M. Eon
Admission en non-valeur et en créances éteintes des restes à recouvrer pour les exercices 2002/2015.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Indemnité de conseil allouée au Payeur départemental.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
SEMAVO - Rapport sur l'exercice 2015 - Perspectives 2016.
Moyens généraux - Finances
M. SUEUR
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant la période du 1er juillet 2016 au 31 juillet 2016.
(articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux - Finances
Mme RUSIN
Sannois : cession par le Département d'une propriété bâtie sise à Sannois acquise au titre d'un projet routier abandonné.
Voirie - Gestion et entretien du réseau
M. SEIMBILLE
Création/suppression d'emplois dans le cadre de la création d'un emploi de directeur préfigurateur d'une direction de l'offre médico-sociale et de mesures organisationnelles au sein des directions de la communication, des personnes âgées, des personnes handicapées, de la vie sociale et de l'éducation et des collèges.
Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunération
Mme SCOLAN
Mesures complémentaires en matière de restauration dans les collèges pour l'année 2016-2017
Mme CAVECCHI
Financement de l'association gérontologique Vallée de Montmorency - Rives de Seine qui gère les Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLIC) Val et Forêt et Rives de Seine - Exercice 2016.
Mme BOISSEAU
Subvention de fonctionnement en faveur du Réseau Gérontologique Inter-Etablissements du Val d'Oise (REGIES-95) pour 2016.
Solidarité - Personnes âgées - Actions diverses
Mme MAHENDRAN
Subventions de fonctionnement pour 2016 à six associations agissant en faveur des personnes en situation de handicap.
Mme IVANDEKICS
Modification des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) du château de La Roche-Guyon.
Culture - Valorisation du patrimoine culturel - Lieux de visite
M. LAMBERT-MOTTE
Enseignement artistique : aide aux établissements d'enseignement artistique 2016, révision des modalités de soutien à compter de 2017, approbation de conventions de partenariat pour le Forum des Conservatoires ; Résidence départementale en musiques actuelles
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle Vivant
M. LAMBERT-MOTTE
Démontage et devenir du parcours-spectacle "Au temps des Impressionnistes" du Château d'Auvers-sur-Oise, datant de 1994.
Culture - Patrimoine culturel - Lieux de visites
M. LAMBERT-MOTTE
Mise en œuvre du positionnement stratégique du Département en matière de développement touristique : lancement de la cinquième édition de l'appel à projets touristiques innovants en Val d'Oise au titre de 2017.
Développement économique et touristique - Tourisme - Communication et promotion touristique - Aménagement des sites.
M. LAMBERT-MOTTE
Attribution d'une dotation d'équipement pour huit collèges afin d'acquérir ou de remplacer divers matériels.
Education - Enseignement secondaire - Equipement des collèges
Mme CAVECCHI
Associations de jeunesse et d'éducation populaire d'envergure départementale - Appel à projets 2017 - 2018
Jeunesse - Actions d'animation loisirs - Associations de jeunesse
Mme MAHENDRAN
Développement du pôle d'enseignement supérieur et de recherche valdoisien - Soutien à plusieurs projets pour la recherche, l'entrepreneuriat et l'égalité des chances ainsi qu'aux acteurs de l'écosystème valdoisien de l'innovation.
Développement économique et emploi - Enseignement supérieur - Constructions et équipements universitaires.
Mme TINLAND
Carte Imagine R - Convention Département-STIF-Transporteurs-Comutitres 2017-2020 relative aux aides accordées aux collégiens et lycéens valdoisiens utilisant l'abonnement Imagine R Scolaire.
Carte Imagine R - Participation départementale
Transports - Transports publics spécifiques - Transports scolaires
M. BOEDEC
Adhésion à l'Association des Collectivités du Grand Roissy (ACGR) pour l'année 2016.
M. AUMAS
Avis du Conseil départemental sur la réforme infra-départementale de l'Etat.
Développement urbain et rural - Actions diverses
M. PUEYO
Convention de partenariat pluriannuelle avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme, et de l'Environnement (CAUE).
Moyens généraux - Finances
M. PUEYO