Séance plénière du 25 mars 2016

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SOMMAIRE

  • I - ORDRE DU JOUR
  • II - EXAMEN DES RAPPORTS
  • - 3 - Action sociale - Santé
  • 3-05

    Création des Centres Gratuits d'Information, de Dépistage et de Diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CeGIDD). Signatures de convention avec l'Agence régionale de santé d'Ile-de-France, les Centres hospitaliers d'Argenteuil, de Gonesse et Pontoise, et autres partenaires. Résiliation du lot n°2 du marché à procédure adaptée concernant les prestations d'analyse de biologie médicale pour le CDDS d'Eaubonne.  

  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-05

     Laboratoire départemental : négociations en vue du renouvellement en 2017 du marché de l'Agence Régionale de Santé (ARS) concernant le contrôle sanitaire des eaux du Val d'Oise. 

  • 4-06

    Classement en zone de préemption Espace Naturel Sensible départemental de la Carrière de Saillancourt, sur la commune de Sagy. Environnement 

  • 4-07

    Partenariat Airport Regions Conference (ARC) / Conseil départemental du Val d'Oise pour l'année 2016.

  • - 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-03

    Réorganisation des deux cuisines centrales du Val d'Oise.

  • 5-04

    Promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes : proposition d'adoption d'un Plan d'Actions Départemental (PAD) 2016-2017.

  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement
  • 6-04

    Enquête publique du projet de modernisation de la ligne Serqueux-Gisors (Grand projet ferroviaire Seine - Normandie). Avis du Conseil départemental.

  • 6-05

    Retrait du Syndicat Mixte Paris Métropole.

  • 1 - Développement économique - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • 1-01

    Etude de design pour l'installation d'un datacenter communautaire régional et de sa plateforme de services collaborative sur le site EDF de Champagne-sur-Oise.

  • - 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-25

    Développement du pôle d'enseignement supérieur et de recherche valdoisien - Soutien au projet de nouveau campus de l'Ecole de Biologie Industrielle à Cergy-Pontoise : octroi d'une subvention d'investissement et d'une garantie d'emprunt à l'EBI.

  • 2-26

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 euros HT pendant la période du 1er décembre 2015 au 31 décembre 2015.

  • 2-27

    Modification des statuts du Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional du Vexin français.

  • 2-28

    Modalités de fin de la période de reprise en régie directe du service public de développement culturel et touristique du Domaine de Léry suite à l'attribution de la nouvelle délégation de service public.

  • 2-29

     Cotisation 2016 auprès de l'Assemblée des Départements de France.

  • 2-30

    Bilan des contrats, baux et conventions signés durant l'année 2015 en application de la délégation donnée au Président du Conseil départemental.

  • 2-31

    Cession des parcelles cadastrées section ZD n°43 et ZD n°53 situées dans la ZAE du Port de Bruyères-sur-Oise au profit de la société PANHARD Développement

  • 2-32

    Cession des anciens logements de la gendarmerie d'Argenteuil à DOMAXIS.

  • 2-33

    Commune d'Argenteuil - Cession d'un bien bâti au profit de la Société IMODEV, ou toute personne morale s'y substituant.

  • 2-34

    Commune de GOUSSAINVILLE - Cession d'un terrain bâti au profit de Monsieur et Madame CHEHAIBOU.

  • 2-35

    Commune d'Herblay - Cession de deux terrains à bâtir au profit de la société IMODEV ou toute entité juridique pouvant s'y substituer.

  • 2-36

    Commune d'Herblay - Cession de deux terrains à bâtir au profit de Monsieur et Madame KOULFI d'une part, et Monsieur et Madame RZAIKI d'autre part, ou toute entité juridique pouvant s'y substituer.

  • 2-37

    Stratégie d'attractivité internationale du Conseil départemental du Val d'Oise - Déplacement du Président du Conseil départemental en Chine du 13 au 17 avril 2016.

  • 2-38

    Création/suppression d'emplois dans le cadre d'ajustements organisationnels au sein de plusieurs directions (Personnes Agées, Education et Collèges, Présidence, Générale des Services et Générales Adjointes)

  • III - DESIGNATIONS
  • YUCA - Conseil Départemental du Val d'Oise