SOMMAIRE
Tarifs de pension de l'interna t de la réussite du collège "Les Touleuses" à Cergy.
Education - Enseignement secondaire - Fonctionnement des collèges
Mme TINLAND
Modifications de sectorisation des collèges des communes d'Argenteuil, d'Ermont, de Sarcelles et de Saint-Ouen l'Aumône.
Education - Enseignement secondaire - Constructions de collèges publics
Mme TINLAND
Syndicat Mixte d'Etudes d'Aménagement et de Gestion (SMEAG) de l'Ile de Loisirs de Cergy-Pontoise : paiement du solde de la participation 2017, du 2nd acompte 2018 et versement d'une subvention destinée au partenariat de l'organisation des 50 ans du Val d'Oise.
Sport - Mouvement sportif
Mme CHRISTIN
Transfert d'exploitation de la gare routière d'Ermont-Eaubonne à la Communauté d'Agglomération Val Parisis (CAVP).
Transports - Réseau bus 95
M. ROULEAU
Fixation de la participation des familles pour les cartes de transport scolaire (Scol R et CSB) pour l'année 2018-2019.
Transports - Transports publics spécifiques - Transports scolaires
M. ROULEAU
Attractivité économique et emploi - Environnement économique - Promotion économique et partenariat
M. SUEUR
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 28 février 2018.
(articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux - Finances
Mme RAFAITIN
Adhésion à la Centrale d'Achat du Syndicat Val d'Oise Numérique.
Moyens généraux - Finances
M. EON
Etablissement Public local à caractère Industriel et Commercial (EPIC) du Centre Départemental de Formation et d'Animation Sportives (CDFAS) : convention d'objectifs et modification des statuts.
Moyens généraux - Administration générale - Achats et frais généraux.
Mme CHRISTIN
Réfection du revêtement de la piste d'athlétisme et de la salle d'échauffement du CDFAS à Eaubonne.
Moyens Généraux - Bâtiments
Mme CHRISTIN
Travaux de confortement au Château de la Roche-Guyon.
Moyens Généraux - Bâtiments
Culture - Valorisation du patrimoine culturel - Lieux de visite
M. LAMBERT-MOTTE
Commune d'Ermont - Cession d'un terrain à bâtir.
Voirie - Gestion et entretien du réseau
M. SEIMBILLE
Bilan de l'activité du Médiateur départemental.
Moyens généraux - Administration générale
Mme MERIZIO
Ile-de-France Europe (IDFE) : versement de la cotisation 2018 et déplacement de la Présidente du Conseil départemental à Bruxelles.
Moyens généraux - Administration générale - Affaires européennes et internationales
M. AUMAS
Action du Département en matière de sécurité : déplacement du Conseil départemental du Val d'Oise aux assises de la sécurité globale des territoires les 29 et 30 mai 2018.
Moyens généraux - Administration générale - Elus
M. MENAT
Création / suppression d'emplois à la Direction de l'enfance, de la santé et de la famille et à la Direction de la vie sociale.
Moyens généraux - Ressources humaines
Mme SCOLAN
Détermination du nombre de membres siégeant au Comité Technique (CT) et au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
Moyens généraux - Ressources humaines
Mme SCOLAN
Actualisation de la politique départementale d'accueil de la petite enfance pour l'exercice 2018.
Jeunesse - Actions diverses
Solidarité - Accueil des jeunes enfants
Mme BERTHY
Plan Régional de Santé (PRS) d'Ile de France - présentations et observations.
Santé - Actions de santé
M. METEZEAU
Subvention de fonctionnement pour 2018 au Comité Départemental Olympique et Sportif du Val d'Oise - Soutien au financement d'actions en faveur du handicap.
Solidarité - Actions diverses PH
Mme IVANDEKICS
Les Ateliers Internationaux de Maîtrise d'Œuvre Urbaine de Cergy-Pontoise Ile-de-France. Subvention en faveur de la session 2018.
Développement Urbain et Rural - Aménagement Urbain - Etude d'urbanisme et d'aménagement
M. PUEYO