SOMMAIRE
Décision modificative n° 2 de l'exercice 2017.
Budget départemental et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison Départementale de l'Enfance.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Convention de veille et de maîtrise foncière avec l'EPFIF - nouvelle disposition quant aux modalités de rachat des parcelles situées boulevard de l'Entente à Sannois et Ermont.
Bâtiment - Moyens généraux
M. SEIMBILLE
Soutien à des acteurs impliqués dans la mise en œuvre de la politique départementale d'accès à l'emploi - Partenariat avec le MEVO et la CPME au titre de 2017-2018 et soutien à l'association Papa Charlie.
Développement économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME.
M. ARCIERO
Résultat de l'Appel à projets artistiques et proposition de soutien aux lauréats, dans le cadre du Contrat local d'éducation artistique de l'Est du Val d'Oise.
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. LAMBERT-MOTTE
Positionnement stratégique du Conseil départemental en matière de politique touristique pour 2017-2022. Lancement de l'édition 2018 de l'appel à projets touristiques innovants en Val d'Oise.
Développement économique et touristique – Tourisme – Communication et promotion touristique
M. LAMBERT-MOTTE
Renouvellement de la subvention globale Fonds Social Européen (FSE) du Conseil départemental du Val d'Oise pour la période 2018-2020.
Renouvellement du partenariat avec l'Association de Gestion des Fonds Européens (AGFE) pour la même période.
Moyens généraux - Administration générale
M. AUMAS
Adhésion du Département du Val d'Oise à la structure de portage du projet de Datacenter communautaire public régional. Autorisation donnée à la Présidente pour signer la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Economique (GIE).
Développement économique et emploi - Aménagement Numérique du Territoire - Modernisation de l'action publique.
M. EON
Admission en non-valeur et en créances éteintes des restes à recouvrer pour les exercices 2004/2017.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Taxe d'aménagement - Année 2018.
Moyens généraux - Finances - Fiscalité
M. SEIMBILLE
SEMAVO - Rapport sur l'exercice 2016 - Perspectives 2017.
Moyens généraux - Finances
M. EON
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant les périodes
du 1er au 30 juin 2017 et du 1er au 31 juillet 2017.
(articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899
du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux-Finances
M.DESSE
Evolution des contrats régionaux et cofinancement départemental.
Contrats d'Aménagement Régional (CAR).
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes.
M. SEIMBILLE
Contrat rural (COR) de la commune de Chennevières-les-Louvres
Programmation 2017 - 2020.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
Mme RAFAITIN
Contrat rural (COR) de la commune de Mours
Programmation 2017-2020.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
Mme RAFAITIN
Contrat rural (COR) de la commune de Villers-en-Arthies.
Programmation 2017-2020.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
Mme RAFAITIN
Création/suppression de cinq emplois dans le cadre d'un ajustement organisationnel au Musée archéologique départemental du Val d'Oise.
Moyens généraux - Ressources Humaines - Rémunérations
Mme SCOLAN
Présentation du règlement d'attribution des aides techniques pour les bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) au titre du programme coordonné d'actions de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie. Délégation faite à la Présidente du Conseil départemental.
Solidarité - Personnes Agées - Actions diverses
M. METEZEAU
Financement de l'association gérontologique Vallée de Montmorency - Rives de Seine qui gère les Centres Locaux d'Information et Coordination (CLIC) Val et Forêt et Rives de Seine - Exercice 2017.
Solidarité - Actions diverses
MME BOISSEAU
Subvention de fonctionnement en faveur du Réseau Gérontologique Inter-Etablissements et Services (REGIES-95) du Val d'Oise pour 2017.
Solidarité - Personnes Agées - Actions diverses
MME BOISSEAU
Attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du Centre Hospitalier René Dubos de Pontoise pour la Maison Des Adolescents (MDA) "PassAge Santé Jeunes", au titre de l'exercice 2017.
Santé - Actions de santé
M.METEZEAU
Subvention 2017 et signature d'une convention avec l'association Prévention Santé en Val d'Oise (PSVO).
Santé - Actions de santé
M. METEZEAU
Poursuite du partenariat du Conseil départemental du Val d'Oise avec le Syndicat Mixte des Berges de l'Oise (SMBO).
Environnement - Gestion de l'Eau - Rivières
Mme VILLALARD
ou
M. DESSE
Approbation des nouveaux statuts de l'Entente Oise-Aisne et du nouveau champ d'intervention du Conseil départemental du Val d'Oise.
Environnement - Gestion de l'Eau - Rivière
M. SEIMBILLE
Acquisition par le Département de 32 parcelles sur les Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux sur les communes de Boissy-Montgeroult, Aincourt et Vétheuil, conventions de gestion et valorisation des ENS.
Protéger l'environnement - Espaces Naturels Sensibles - Espaces Naturels
M. DESSE
Modalités de délégation de la compétence Lutte Anti-vectorielle à l'Entente de Lutte Interdépartementale contre les Zoonoses (ELIZ).
Prévention et sécurité - Prévention - Actions générales et prévention
Mme RAFAITIN
Présentation de la politique départementale en faveur de de la randonnée et des sports de nature à l'horizon 2020.
Environnement - Randonnée
M. DESSE
Attribution d'une dotation d'équipement pour dix collèges afin d'acquérir ou de remplacer divers matériels.
Education - Enseignement secondaire - Equipement des collèges
MME TINLAND
Développement du pôle valdoisien d'enseignement supérieur et de recherche et politique départementale d'accès à l'emploi : soutien à l'ESSEC pour le programme d'égalité des chances "Ariane", au Carrefour Enseignement Supérieur Entreprises (CESE 95) et à la réalisation d'une étude sur l'innovation et l'entrepreneuriat à Argenteuil ; avenant n° 2 dans le cadre du projet EXELA VO.
Développement économique et emploi - Enseignement supérieur
M. PAYET
MME TINLAND
Avance de trésorerie remboursable aux collèges Gérard Philippe à Cergy et Pablo Picasso à Eragny-sur-Oise.
Mme TINLAND
Commune de Franconville-la-Garenne - Déclassement du domaine public départemental et classement d'une section de la RD 403 dans le domaine public communal de Franconville-la-Garenne.
Voirie - Rénovation du réseau départemental - Intervention sur la voirie départementale
M. BOEDEC
Contournement Est de Roissy - Financement de l'opération par le Département du Val d'Oise et reprise en gestion d'infrastructures existantes ou créées.
Voirie - Intervention sur la voirie départementale
M. BOEDEC
Avenant à la convention de partenariat pluriannuelle avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).
Moyens généraux - Finances
M. EON