SOMMAIRE
Fixation de la participation des familles pour les cartes de transport scolaire (Scol R et CSB) pour l'année 2019-2020.
Transports - Transports publics spécifiques - Transports scolaires
M. Philippe ROULEAU
Projet de liaison entre les RD 48 et RD 392, via la voie Lambert, située sur la commune de Cormeilles-en-Parisis.
Voirie - Intervention sur la voirie départementale - Modalités de concertation publique
M. Yannick BOEDEC
Commune de L'Isle-Adam - Déclassement du domaine public départemental et classement dans le domaine public communal d'une première section de la Route Départementale (RD) 67E située à L'Isle-Adam.
Voirie - Rénovation du réseau départemental - Intervention sur la voirie départementale.
M. Yannick BOEDEC
SOLiHA Paris - Hauts-de-Seine - Val d'Oise : subvention de fonctionnement 2019.
Logement - Habitat
Environnement - Protection de l'environnement - Energie
M. Alexandre PUEYO
Mise à disposition de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise de l'immobilier accueillant la Turbine.
Attractivité économique et emploi - Développement du campus international valdoisien
Mme Véronique PELISSIER
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 28 février 2019. (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux - Finances
Mme Isabelle RUSIN
Cotisation 2019 auprès de l'Assemblée des Départements de France (ADF).
Moyens généraux - Finances
M. Gérard SEIMBILLE
Subvention d'investissement dans le cadre du guide départemental des aides aux collectivités. Dispositif "Equipements pluridisciplinaires : construction/réhabilitation" : commune de Cergy.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
Mme Agnès RAFAITIN
Subvention exceptionnelle d'investissement à la commune de Deuil-la Barre pour la construction de la statue monumentale "La Galatée".
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
Mme Agnès RAFAITIN
Commune de Sannois - Cession de la parcelle départementale cadastrée AH n° 275 sise 50 rue des Pointes au profit de Monsieur ROUBLIN Aurélien.
Voirie - Gestion et entretien du réseau
M. Gérard SEIMBILLE
Commune de Taverny - Vente de trois terrains à bâtir sis 2-4 ruelle des Jolies.
Voirie - Gestion et entretien du réseau
Mme Laetitia BOISSEAU
Comité des Œuvres Sociales (COS) - Convention d'objectifs et de moyens 2019-2022.
Moyens généraux - Ressources humaines - Aide sociale
Mme Jeanne DOCTEUR
Mesures de revalorisation du régime indemnitaire des Agents Départementaux des Collèges (ADC).
Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunérations
M. Gérard SEIMBILLE
Création/suppression d'emplois à la Direction de l'Education et des Collèges (DEC).
Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunérations
M. Gérard SEIMBILLE
Adhésion 2019 du Conseil départemental du Val d'Oise à l'association Tremplin.
Moyens généraux - Administration générale
Mme Emilie IVANDEKICS
Subvention 2019 et signature d'une convention avec le Centre Régional de Coordination du Dépistage des Cancers en Ile-de-France (CRCDC-IDF).
Santé - Action de santé
M. Philippe METEZEAU
Présentation du nouveau process d'octroi et d'attribution du forfait autonomie.
Solidarité - Actions sociales
Mme Laetitia BOISSEAU
Nouvelle convention de mise à disposition des services du Département au profit du Syndicat Mixte du Bassin de l'Oise (SMBO).
Environnement - Mise en valeur du paysage - Rivières
Mme Chantal VILLALARD
Programmation des opérations d'études et recherches, d'aménagement et de gestion sur les forêts et Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux.
Environnement - Mise en valeur des paysages - Bois et Forêts
M. Daniel DESSE
Renouvellement de la convention de veille foncière avec la SAFER Ile-de-France
Environnement - Espace Naturel Sensible
M. Daniel DESSE
Aide aux projets 2019 des compagnies structurantes de spectacle vivant.
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. Gérard LAMBERT-MOTTE
Signature de la convention-cadre relative au "Contrat Régional de Destination touristique de la Vallée de l'Oise".
Attractivité économique et touristique - Tourisme - Communication et promotion touristique
M. Gérard LAMBERT-MOTTE
Diverses mesures relatives à la restauration administrative et scolaire. Administration : adoption d'un règlement et adaptation du barème d'admission aux restaurants. Collèges : mise à jour de la liste des situations dérogatoires au calcul du quotient familial et assouplissement des modalités de versement des aides aux familles.
Education - Enseignement secondaire - Restauration dans les collèges publics
Mme Virginie TINLAND
Centre Départemental de Formation et d'Animation Sportives (CDFAS) - Participation 2019.
Sport - Soutien aux clubs et aux pratiquants
Mme Marie-Evelyne CHRISTIN