Séance plénière du 24 juin 2016

Rapport cadre relatif à la mise en oeuvre de la politique départementale d'égalité des chances : soutien aux Espaces Dynamiques d'Insertion (EDI), soutien à une action visant à la promotion et au développement de l'apprentissage en Val d'Oise, attribution des prix aux lauréats de la 4ème édition du prix de l'égalité des chances.

Nouvelles règles de gestion concernant la durée des amortissements.

Compte administratif de l'exercice 2015.

Compte de gestion de l'exercice 2015.

Budget principal et budgets annexes de la Maison départementale de l'enfance et du Laboratoire départemental.

Affectation définitive des résultats.

Budget supplémentaire 2016

Budget départemental et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'enfance.

SEML Château d'Auvers - Poursuite d'activité de la SEML - Projet d'augmentation du capital social en numéraire, participation du Département du Val d'Oise et modification corrélative des statuts.

SEML Château d'Auvers - Acquisition des 192 actions détenues par la Caisse d'Epargne d'Ile-de-France au capital de la SEML.

Maîtrise des dépenses du RSA et renforcement du contrôle et de la lutte contre la fraude.

Demande de subvention de l'Association Arménienne d'Aide Sociale (AAAS) pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) "Résidence Arménienne" situé à Montmorency.

Editions 2016 des festivals d'envergure départementale.

Organisation de la restauration dans les collèges pour l'année scolaire 2016/2017.

Recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière au titre de l'année 2016 - Exercice 2015 -

Répartition du produit des amendes dressées en 2014 pour les communes de moins de 10 000 habitants.

Avis sur le Plan Local de Déplacement (PLD) de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise (CACP).

Les Ateliers Internationaux de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine de Cergy-Pontoise Ile-de-France. Subvention en faveur de la session 2016.

Prise de participation de la SEMAVO dans une Société par Actions Simplifiée (SAS) - Accord du Conseil départemental.

Action départementale en faveur du logement. Evolution de l'OPIEVOY.

Versement de la taxe d'aménagement au CAUE, dans le cadre de la convention pluriannuelle.

Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 209 000 euros HT pendant la période du 1er mars 2016 au 31 mars 2016.

Bilan des cessions et des acquisitions immobilières pour l'exercice 2015.

Signature d'une Convention de Services Comptable et Financier entre le Conseil Départemental, la Paierie Départementale du Val d'Oise et la Direction Départementale des Finances Publiques du Val d'Oise.

Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle -

Répartition de la part "communes défavorisées" - Répartition 2016.

Actualisation des taux de pondération ARCC des communes et groupements de communes. Guide des Aides départementales à l'investissement.

Remboursement des frais de garde d'enfants aux Conseillers départementaux.

Création/suppression d'emplois dans le cadre d'un ajustement organisationnel au sein de la Direction de la Gestion Patrimoniale.