SOMMAIRE
Elaboration d'une nouvelle stratégie départementale de développement touristique pour la période 2017-2022.
M. LAMBERT-MOTTE
Conclusion d'un protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France.
M. SEIMBILLE
Révision du cadre de rémunération des hydrogéologues agréés dans le cadre des procédures d'instauration des périmètres de protection des captages d'eau potable du Val d'Oise accompagnées par le Conseil départemental.
M. DESSE
Révision du PPI Ile-de-France
Mme CAVECCHI
Refonte de l'offre du RER A / L3 en décembre 2017 - Avis du Département en faveur de la desserte de Neuville-sur-Oise et Cergy.
M. BOEDEC
Conventions partenariales relatives au réseau de transport en commun conventionné par le Conseil Départemental avec le STIF et les opérateurs de transport.
Mme BOEDEC
Grand Paris des bus.
M. BOEDEC
Commune de Valmondois - Déclassement du domaine public départemental et classement d'une section de la RD 4E1 dans le domaine communal de Valmondois.
Mme VILLALARD
Signature d'une convention de prêt de consommation d'actions au représentant désigné par le Conseil départemental du Val d'Oise au Conseil d'administration du Logis Social du Val d'Oise (LSVO) le 10 avril 2015.
M. PUEYO
Avis sur le périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France (CARPF).
M. AUMAS
Contrat d'Intérêt National (CIN) "aux Franges de la forêt de Pierrelaye".
M. ROULEAU
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant la période du 1er octobre 2016 au 31 octobre 2016.
(articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
MME RUSIN
Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association VOTV au titre de l'année 2017.
M. ROULEAU
Bilan de l'activité du Médiateur départemental.
MME MERIZIO
Bilan des contrats, baux et conventions signés durant l'année 2016 en application de la délégation donnée au Président du Conseil départemental.
M. HAQUIN
Cergy - Mise à disposition de locaux au CNFPT - Bâtiment H1 - Convention relative à un paiement d'indemnités.
M. SEIMBILLE
Commune Argenteuil - Cession des locaux de l'ancienne gendarmerie au profit de Monsieur LOUBAT Eric ou toute entité juridique venant à sa suite.
M. SEIMBILLE
Commune de Montmorency - Vente par le Département d'un pavillon acquis au titre du projet dit de Boulevard Intercommunal du Parisis.
M. SEIMBILLE
Commune d'Herblay - Avenant à la promesse de vente de deux terrains à bâtir en bordure de la RD411 à Herblay, au profit de la société IMODEV ou toute entité juridique pouvant s'y substituer.
M. SEIMBILLE