Séance plénière du 24 Février 2017

WWW.VALDOISE.FR

TWITTER

TWITTER
Le widget twitter n'est pas compatible avec ce navigateur Suivez valdoise sur twitter

SOMMAIRE

  • I - ORDRE DU JOUR
  • II - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 20 JANVIER 2017




  • III - EXAMEN DES RAPPORTS
  • Dossiers prioritaires
  • 4-03

    Elaboration d'une nouvelle stratégie départementale de développement touristique pour la période 2017-2022.

    M. LAMBERT-MOTTE  


  • 2-25

    Conclusion d'un protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France.

    M. SEIMBILLE

  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-02

    Révision du cadre de rémunération des hydrogéologues agréés dans le cadre des procédures d'instauration des périmètres de protection des captages d'eau potable du Val d'Oise accompagnées par le Conseil départemental.

    M. DESSE

  • - 5 – Education – Sports – Jeunesse – Enseignement supérieur
  • 5-02 HORS RECUEIL

    Révision du PPI Ile-de-France

    Mme CAVECCHI 

  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement
  • 6-04 HORS RECUEIL

    Refonte de l'offre du RER A / L3 en décembre 2017 - Avis du Département en faveur de la desserte de Neuville-sur-Oise et Cergy.

    M. BOEDEC  

  • 6-05

    Conventions partenariales relatives au réseau de transport en commun conventionné par le Conseil Départemental avec le STIF et les opérateurs de transport.

    Mme BOEDEC

  • 6-06

    Grand Paris des bus.

    M. BOEDEC

  • 6-07

    Commune de Valmondois - Déclassement du domaine public départemental et classement d'une section de la RD 4E1 dans le domaine communal de Valmondois.

    Mme VILLALARD  

  • 6-08

    Signature d'une convention de prêt de consommation d'actions au représentant désigné par le Conseil départemental du Val d'Oise au Conseil d'administration du Logis Social du Val d'Oise (LSVO) le 10 avril 2015.

    M. PUEYO  

  • 6-09

    Avis sur le périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France (CARPF).

    M. AUMAS

  • 6-10

    Contrat d'Intérêt National (CIN) "aux Franges de la forêt de Pierrelaye".

    M. ROULEAU

  • 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-17

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant la période du 1er octobre 2016 au 31 octobre 2016.

    (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).

    MME RUSIN



  • 2-18

    Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association VOTV au titre de l'année 2017.

    M. ROULEAU 

  • 2-19

    Bilan de l'activité du Médiateur départemental.

    MME MERIZIO

  • 2-20

    Bilan des contrats, baux et conventions signés durant l'année 2016 en application de la délégation donnée au Président du Conseil départemental.

    M. HAQUIN

  • 2-21

    Cergy - Mise à disposition de locaux au CNFPT - Bâtiment H1 - Convention relative à un paiement d'indemnités.

    M. SEIMBILLE  

  • 2-22

    Commune Argenteuil - Cession des locaux de l'ancienne gendarmerie au profit de Monsieur LOUBAT Eric ou toute entité juridique venant à sa suite.

    M. SEIMBILLE  

  • 2-23

    Commune de Montmorency - Vente par le Département d'un pavillon acquis au titre du projet dit de Boulevard Intercommunal du Parisis.

    M. SEIMBILLE     

  • 2-24

    Commune d'Herblay - Avenant à la promesse de vente de deux terrains à bâtir en bordure de la RD411 à Herblay, au profit de la société IMODEV ou toute entité juridique pouvant s'y substituer.

    M. SEIMBILLE  

  • IV - DESIGNATIONS
  • Conseil Départemental du Val d'Oise | Copyright © Val d'Oise