Séance plénière du 24 avril 2020

Présentation des bilans d'exécution 2019 du Fonds d'Appui aux Politiques d'Insertion (FAPI) et de la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi.

Solidarité - Service Social - Actions Sociales

Attractivité économique et emploi - Emploi et insertion professionnelle

Prévention et sécurité - Prévention spécialisée

M. Philippe METEZEAU

Stratégie départementale de la biodiversité - Premier bilan et lancement de l'appel à projets en faveur des pollinisateurs sauvages.

Environnement - Actions diverses

M. Daniel DESSE   

Versement anticipé d'acomptes en faveur de structures culturelles du fait des mesures sanitaires liées à la pandémie COVID-19 ayant conduit à leur fermeture et à l'annulation de leurs programmations.

Culture - Valorisation du patrimoine culturel - Lieux de visite

Culture - Création et Diffusion de la culture - Spectacle vivant

M. Gérard LAMBERT-MOTTE   

Espaces Naturels Sensibles locaux (ENS) - Adoption d'une convention d'objectifs sur les ENS locaux de la Vallée de l'Oise sur le périmètre de la Communauté de communes du Haut Val d'Oise et d'une convention pour l'accueil de mesures compensatoires.

Environnement - Espaces naturels

M. Daniel DESSE   

Modification des aires de recrutement des collèges publics des communes de Franconville et Montigny-lès-Cormeilles

Enseignement secondaire - Construction de collèges publics

Mme Virginie TINLAND   

Attribution d'une dotation pour 14 collèges afin d'acquérir du matériel manquant ou de remplacer du matériel et d'une nouvelle avance de trésorerie remboursable au collège Gérard Philipe à Cergy.

Education - Equipement des collèges publics

Mme Virginie TINLAND   

Prise en considération du projet d'aménagement d'un carrefour entre la RD 311 et la RD 48 sur la commune d'Argenteuil.

M. Yannick BOEDEC   

Convention de partenariat 2020 avec l'Institut Paris Région.

Développement urbain et rural - Aménagement urbain - Etudes d'urbanisme et d'aménagement

M. Philippe ROULEAU

Soutien à l'emploi des valdoisiens - Cotisation Paris CDG Alliance et soutien à l'association "Papa Charlie" au titre de l'année 2020.

Attractivité économique et emploi - Action et développement économique - Promotion économique et partenariat.

M. Philippe SUEUR

Commune de Parmain - Cession d'une parcelle de terrain départemental à Monsieur SCHAFER et Madame TACHEVIN.

Voirie - Gestion et entretien du réseau

M. Gérard SEIMBILLE 

Subventions d'investissement dans le cadre du guide départemental des aides aux collectivités dans le secteur de la santé.

Fiche "Lutte contre la désertification médicale" pour les communes d'Argenteuil, d'Enghien-les-Bains, de Saint-Ouen l'Aumône et de Vétheuil.

Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes 

Mme Agnès RAFAITIN  

Lancement de la construction d'un collège 650 à Persan.

Mme Virginie TINLAND

Montant 2020 de la contribution du Conseil départemental au financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), conformément à la convention d'objectifs et de partenariat 2019-2021 entre le Département et le SDIS.

Moyens généraux - Finances

M. Luc STREHAIANO