SOMMAIRE
Rapport relatif à l'attribution des prix des lauréats
de la 5ème édition du prix de l'égalité des chances
Développement économique et emploi - Emploi insertion professionnelle - Accès à l'emploi
M. PAYET
Impacts budgétaires et comptables de la reprise en gestion directe de la cuisine centrale de Saint-Leu-la-Forêt par le Département au 1er janvier 2017.
Moyens généraux - Finances
MME CAVECCHI
Compte administratif de l'exercice 2016.
Compte de gestion de l'exercice 2016.
Budget principal et budgets annexes du Laboratoire départemental
et de la Maison départementale de l'enfance.
Affectation définitive des résultats.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Budget supplémentaire 2017 Budget principal et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'Enfance.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Institut Polytechnique Saint Louis (IPSL) : Protocole transactionnel avec l'IPSL / Retrait de la délibération n° 2-63 de l'Assemblée départementale en date du 2 juillet 2016 / Avenant n° 4 au prêt à usage (PAU) relatif au site du Port et au site des Montalants / Convention de mise à disposition par l'IPSL du site du Port à destination de l'ISTOM.
MME TINLAND
Bilan des cessions et des acquisitions immobilières pour l'exercice 2016.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) - Répartition de la part "communes défavorisées" - Répartition 2017.
Moyens généraux - Finances - Fiscalité
M. SEIMBILLE
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant la période du 1er février 2017 au 28 février 2017.
(articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du
23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux - Finances
MME RUSIN
Commune de Saint-Prix : vente du pavillon sis 25 rue Pasteur.
Moyens généraux - Bâtiments
M. SEIMBILLE
Sarcelles - Cession d'un terrain à bâtir au profit de la SCI Cocteau ou toute entité juridique pouvant se substituer à Monsieur YABAS.
Voirie - Gestion et entretien du réseau
M. SEIMBILLE
Constitution et mise en œuvre du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA).
Solidarité - Actions diverses
M. METEZEAU
Signature d'une convention avec l'Agence Régionale de Santé
d'Ile-de-France relative au financement des Centres Gratuits d'Information, de Dépistage et de Diagnostic des IST et du VIH (CeGIDD).
Santé - Actions de santé
MME DOCTEUR
Participation du Département aux actions de l'Entente de Lutte Interdépartementale contre les Zoonoses (ELIZ), au titre de l'année 2017 et organisation pour l'activation de la compétence Lutte AntiVectorielle.
Prévention et sécurité - Prévention - Actions générales et prévention
M. DESSE
ou
MME RAFAITIN
Programme d'actions, partenariat 2017 dans les espaces verts départementaux et plan de gestion de l'Abbaye de Maubuisson.
Environnement - Mise en valeur des paysages - Parcs départementaux
M. DESSE
ou
MME BORGEON
Accès à la culture des publics relevant du champ du handicap et de la santé
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
Solidarité - Personnes handicapées - Autres associations PH
M. LAMBERT-MOTTE
Disposition transitoire de versement du solde du forfait externat sur l'exercice 2017 dans l'attente de la signature de la nouvelle convention avec les collèges privés sous contrat d'association, en cours de négociation.
Education - Enseignement secondaire - Collèges privés sous contrat
MME CAVECCHI
Subvention de fonctionnement 2017 au Syndicat Mixte d'Etudes d'Aménagement et de Gestion (SMEAG) de l'Ile-de-Loisirs de Cergy-Pontoise.
Développement urbain et rural - Aménagement urbain - Ile-de-Loisirs.
M. SEIMBILLE
Développement du pôle d'enseignement supérieur et de recherche valdoisien - Soutien à la mise en oeuvre d'actions en faveur de l'égalité des chances et du renforcement du lien entre l'enseignement supérieur et les collèges avec "LABBOITE".
Développement économique et emploi - Enseignement supérieur
MME TINLAND
Canal Seine Nord Europe - Approbation du dispositif Canal Solidaire.
Développement économique et emploi - Tourisme fluvial
M. ARCIERO
Avis sur le projet de servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Paris-Charles de Gaulle.
Développement Urbain et Rural - Etudes d'urbanisme et d'aménagement
M. AUMAS
Avenant logement au Contrat de Développement Territorial (CDT) Val-de-France / Gonesse / Bonneuil-en-France : avis sur la modification de la programmation du réaménagement urbain sur la commune de Sarcelles.
Développement urbain et rural - Etudes d'urbanismes et d'aménagement
M. HAQUIN
Les Ateliers Internationaux de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine de Cergy-Pontoise Ile de France. Subvention en faveur de la session 2017.
Développement urbain et rural - Aménagement Urbain - Etude d'urbanisme et d'aménagement
M. PUEYO
Convention de liquidation de l'Office Public Interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines - OPIEVOY.
Développement urbain et rural - Aménagement urbain - Logement - Habitat
M. HAQUIN
Soutien à l'association Hubstart Paris Region au titre du premier semestre de l'année 2017.
Développement économique et emploi - Action et développement économique - Promotion économique et partenariat.
M. SUEUR
Soutien à l'ACCET Val d'Oise Technopole pour la réalisation d'une étude juridique relative à l'évolution de l'association et à l'organisation du congrès international des réseaux EBN et Retis.
Développement économique et emploi - Action et développement économique.
M. SUEUR
Etat du déploiement du très haut débit dans les collèges du Val d'Oise - Création d'un Groupe Fermé d'Utilisateurs E-éducation pour les collèges et les lycées du Val d'Oise : mise en œuvre de la phase 1 sur le périmètre Debitex et autorisation de la signature de la convention avec la Région d'Ile-de-France.
Développement économique et emploi - Actions diverses
M. EON
Charte de coopération pour le développement du site en reconversion du centre de production thermique EDF sur la commune de Champagne-sur- Oise : autorisation de signature au Président.
Développement économique et emploi - Promotion économique et partenariat
M. EON