SOMMAIRE
Orientations budgétaires 2018 - Présentation des autorisations de programme et des autorisations d'engagement pour l'exercice 2018.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant la période du 1er au 31 octobre 2017 et du 1er au 30 novembre 2017. (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899ndu 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux - Finances
Mme RUSIN
Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association Val d'Oise Télévision (VOTV) au titre de l'année 2018.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Bilan des contentieux 2017.
Moyens généraux - Administration générale - Achats et frais généraux
M. SEIMBILLE
Bilan des contrats, des baux et des conventions signés durant l'année 2017 en application de la délégation donnée au / à la Président(e) du Conseil départemental.
Moyens généraux - Bâtiments
M. STREHAIANO
Construction d'une demi-pension et restructuration partielle des locaux au collège "Philippe Auguste" à Gonesse. Lancement de l'opération.
Moyens généraux - Bâtiments
Mme TINLAND
Construction d'une nouvelle Maison Départementale de l'Enfance à Cergy.
Moyens généraux -Bâtiments
Mme BERTHY
Saint-Ouen-l'Aumône - Cession d'une maison individuelle au profit de Monsieur LOUBAT Eric, ou toute entité juridique venant à sa suite.
Moyens généraux - Bâtiments
M. SEIMBILLE
Recours au dispositif du Service Civique et ouverture de 20 emplois à de nouveaux cadres d'emplois à la Direction des Personnes Agées (DPA).
Moyens généraux - Ressources humaines
M. PAYET
Mandat spécial - Déplacement du Conseil départemental à l'occasion des 3èmes assises nationales du vieillissement.
Moyens généraux - Administration générale
M. METEZEAU
Bilan du schéma départemental des personnes handicapées 2013-2017.
Solidarité - Personnes handicapées
Mme IVANDEKICS
Rapport sur la situation comparée en matière d'égalité entre les femmes et les hommes au Conseil départemental du Val d'Oise.
Développement économique - Emploi et insertion professionnelle
Mme BERTHY
Rapport 2017/2018 sur la situation du Conseil départemental du Val d'Oise en matière de développement durable.
Environnement - Protection de l'Environnement - Lutte contre la pollution
M. DESSE et M. PUEYO
Participation du Département à l'entretien des Espaces Naturels Régionaux (ENR) valdoisiens pour la période 2018-2020.
Environnement - Mise en valeur des paysages - Bois et forêts
M. DESSE
Acquisitions de 52 parcelles sur les Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux sur les communes de Montgeroult, Sagy, Condécourt, Arthies et Maudétour-en-Vexin.
Protéger l'environnement - Espaces Naturels Sensibles - Espaces Naturels
M. DESSE
Demande de renouvellement des licences d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France - DRAC).
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. LAMBERT-MOTTE
Abbaye de Maubuisson :
- Conventions de partenariat proposées avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation du Val d'Oise (SPIP 95), la commune de Gonesse ainsi que le Centre hospitalier de Gonesse, dans le cadre d'actions de médiation ;
- Fixation du nombre de carnets A6 à l'effigie de l'Abbaye en vente à la boutique.
Culture - Valorisation du patrimoine culturel - Lieux de visite
M. LAMBERT-MOTTE
Financement des projets des collèges publics dans le cadre des appels à projets du programme d'actions éducatives : "Egalité des chances et citoyenneté" et " Art et culture".
Education - Accès à l'enseignement - Animation scolaire
M. PAYET
Nouvelles modalités de paiement de la participation au déficit de fonctionnement du Syndicat Mixte d'Etudes d'Aménagement et de Gestion (SMEAG) de l'Ile de Loisirs de Cergy-Pontoise.
Développement urbain et rural - Aménagement urbain - Ile de Loisirs
M. SEIMBILLE
ou
Mme CHRISTIN
Présentation du bilan du dispositif "Entrée dans la Vie Active" (EVA) et modification des modalités d'attribution de l'aide par la mise en place d'une règle de caducité et la modification des modalités de versement de l'aide EVA "Logement"
Jeunesse - Action sociale et prévention - Actions pour la jeunesse
M. PAYET
Prise en considération de la programmation des opérations de rénovation et d'amélioration de la voirie départementale au titre de l'année 2018.
Rénovation du réseau départemental - Intervention sur la voirie
M. BOEDEC
Approbation par le Conseil départemental du Val d'Oise du programme de travaux d'innovation des chaussées et des couches de roulement classées au titre du Réseau Routier d'Intérêt Régional (RRIR) défini au Plan régional "anti-bouchon et pour changer la route - 2016-2020".
Voirie - Intervention sur la voirie départementale
M. BOEDEC