SOMMAIRE
Décision modificative n° 3 de l'exercice 2017.
Budget départemental.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Proposition d'ouverture de crédits par anticipation à l'adoption du Budget primitif 2018.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Acomptes sur subventions ou participations 2018.
Acomptes sur la contribution départementale 2018 au fonctionnement du SDIS.
Acomptes 2018 subvention VOTV.
Acomptes 2018 subvention Fondation Royaumont
Acomptes 2018 subvention Association pour la promotion des Centres de Création d'Entreprises Tertiaires (ACCET - Val d'Oise Technopole).
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Indemnité de conseil allouée au Payeur départemental.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant les périodes du 1er au
31 août 2017 et du 1er au 30 septembre 2017.
(articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du
23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux - Finances
Mme RUSIN
Passation d'un avenant n° 1 à l'accord-cadre à bons de commande n° 2016-125-059 relatif aux prestations de topographie et de géomètre-expert dans le cadre de l'Avenue du Parisis - Section Est, entre la RD 301 à Groslay et la RD 84A à Bonneuil-en-France.
Moyens généraux - Administration générale - Achats et frais généraux
Mme RUSIN
Actualisation au 1er janvier 2018 des taux de pondération des communes et groupements de communes. Guide des aides départementales à l'investissement.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. SEIMBILLE
Résiliation du contrat d'assurance relatif à la Responsabilité Civile du Département.
Moyens Généraux - Bâtiments
M. SEIMBILLE
Présentation de la programmation 2018 des travaux de maintenance dans les collèges valdoisiens.
Moyens Généraux - Bâtiments
Mme TINLAND
Commune de Montigny-lès-Cormeilles - Cession d'un bien bâti au profit de l'association HAARP.
Moyens généraux - Bâtiments
M. SEIMBILLE
Ermont - Sannois - Boulevard de l'Entente - vente de terrains à la SEMAVO-PRIMOPROM ou toute autre entité juridique.
Moyens généraux - Bâtiments
M. SEIMBILLE
Création/suppression d'emplois au sein de la collectivité.
Moyens généraux - Ressources Humaines - Rémunérations
Mme SCOLAN
Avis sur la demande de changement de nom de la commune d'Herblay.
Moyens généraux - Administration générale
M. ROULEAU
HORS RECUEIL
Approbation de deux conventions entre le Département et l'UCP : mise à disposition de locaux pour le SDAVO et travaux d'aménagement.
Moyens généraux - Bâtiments
Mme TINLAND
HORS RECUEIL
Adhésion à l'Association pour la Grande Métropole.
Moyens généraux - Finances
Mme CAVECCHI
Approbation de la convention d'adhésion au dispositif de
tiers-payant dans le cadre de la mise en œuvre du Chèque Emploi Service Universel (CESU) préfinancé pour le versement de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) à domicile en emploi direct.
Solidarité - Personnes Agées - Soutien à domicile PA
M. METEZEAU
Signature de la déclaration d'engagement à contribuer à la stratégie d'adaptation au changement climatique de l'Agence de l'Eau Seine Normandie.
Environnement - Actions diverses
M. SEIMBILLE
Exercice du droit de préemption sur les Espaces Naturels Sensibles (ENS) d'intérêt départemental : modalités et délégation à la Présidente du Conseil départemental.
Environnement - Protéger l'environnement - Espaces naturels
M. DESSE
Actualisation du Plan Départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).
Environnement - Randonnée - PDIPR
M. DESSE
Modification de la sectorisation des collèges de Deuil-la Barre pour la rentrée scolaire 2018.
Education - Enseignement secondaire - Constructions de collèges publics
MME TINLAND
Mise à jour des éléments relatifs à la création de l'Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC) pour la gestion du Centre Départemental de Formation et d'Animation Sportives (CDFAS) à Eaubonne.
Moyens généraux - Administration générale - Achats et frais généraux
MME CHRISTIN
HORS RECUEIL
Mise en œuvre de la phase 1 du Groupe Fermé d'Utilisateurs
E-éducation : autorisation à la Présidente pour la signature d'une convention tripartite avec le syndicat Val d'Oise Numérique et la société délégataire Debitex Telecom portant sur la mise à disposition de fibres noires sur le périmètre de la délégation de service public Debitex.
Développement économique et emploi - Actions diverses
M. EON