Séance plénière du 21 juin 2019

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SOMMAIRE

  • I - ORDRE DU JOUR
  • Introduction par Madame la Présidente
  • Intervention de Monsieur De Saint-Quentin, Préfet du Val d'Oise
  • Questions/Réponses
  • II - EXAMEN DES RAPPORTS
  • Rapports prioritaires
  • 2-45

    Compte administratif de l'exercice 2018.

    Compte de gestion de l'exercice 2018.

    Budget principal et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison Départementale de l'Enfance (MDE).

    Affectation définitive des résultats.

    Moyens généraux - Finances

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-46

    Budget supplémentaire 2019

    Budget principal et budgets annexes du Château d'Auvers-sur-Oise, du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'enfance.

    Moyens généraux - Finances

    M. Gérard SEIMBILLE

  • - 1 - Développement territorial - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • 1-04

    Soutien à l'emploi des valdoisiens - Cotisation au Groupement d'Intérêt Public (GIP) Emploi Roissy CDG - Soutien à l'association "Papa Charlie" au titre de l'année 2019.

    Attractivité économique et emploi - Promotion économique et partenariat

    MM. Philippe SUEUR et Anthony ARCIERO

  • - 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-47

    Bilan des cessions et des acquisitions immobilières pour l'exercice 2018.

    Moyens généraux - Finances

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-48

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 31 mars 2019 (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics). 

    Moyens généraux - Finances

    Mme Isabelle RUSIN

  • 2-49

    Parmain - Cessions de parcelles de terrain départemental à la commune.

    Voirie - Gestion et entretien du réseau

    M. Gérard SEIMBILLE

  • - 3 - Action sociale - Santé
  • 3-06

    Mise en œuvre de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté.

    Attractivité économique et emploi - Emploi et insertion professionnelle

    M. Philippe METEZEAU

  • 3-07

    Utilisation du fonds de concours 2019 relatif aux autres actions collectives de prévention octroyé à la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA) du Val d'Oise. 

    Solidarité - Actions diverses PA

    M. Philippe METEZEAU

  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-20

    Programme d'actions 2019 dans les espaces verts départementaux et participation du Département aux frais de fonctionnement de la Communauté d'Agglomération Val Parisis (CAVP), pour l'entretien du Parc Schlumberger à Cormeilles-en-Parisis.

    Environnement - Espaces verts

    M. Daniel DESSE

  • 4-21

    Participation du Département à l'Etablissement de Lutte et Intervention contre les Zoonoses (ELIZ) pour la Lutte Anti-Vectorielle (LAV) au titre de l'année 2019.

    Prévention et sécurité - Prévention - Actions générales et prévention

    M. Arnaud BAZIN

  • 4-22

    Participation du Département au Budget primitif de l'Entente Oise-Aisne pour l'année 2019.

    Environnement - Gestion de l'eau - Rivières

    M. Gérard SEIMBILLE   

  • - 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-12

    Dotation départementale de fonctionnement du 3ème collège public de Cormeilles-en-Parisis pour septembre à décembre 2019 et constitution de son fonds de roulement. 

    Education - Enseignement secondaire - Fonctionnement des collèges publics

    Mme Virginie TINLAND

  • 5-13

    Rapport relatif à l'attribution des prix des lauréats de  la 7ème édition du Prix de l'égalité des chances. 

    Attractivité économique et emploi - Emploi insertion professionnelle - Accès à l'emploi

    M. Armand PAYET

  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement
  • 6-11

    Association Départementale d'Information sur le Logement du Val d'Oise (ADIL 95) : subvention de fonctionnement 2019 .

    Développement urbain et rural - Actions diverses

    M. Alexandre PUEYO

  • 6-12 HORS RECUEIL

    Projet de création d'une bretelle RD 122 / A 15 sur la commune de Sannois. Modification des modalités de la concertation publique.

    Voirie - Intervention sur la voirie départementale

    M. Yannick BOEDEC

  • III - DESIGNATION
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