SOMMAIRE
Modification de la sectorisation des collèges publics de Cormeilles-en-Parisis pour la rentrée scolaire 2019.
Education - Enseignement secondaire - Constructions de collèges publics
Mme TINLAND
Commune de Villeron - Déclassement du domaine public départemental et classement de la RD 9 dans le domaine public communal de Villeron - Intégration de la rue du Général François Léon Ormancey dans le domaine public départemental en tant que nouvelle RD 9.
Voirie - Rénovation du réseau départemental - Intervention sur la voirie départementale
M. BOEDEC
Décision modificative n° 3 de l'exercice 2018.
Budget départemental et budget annexe du Laboratoire départemental
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Proposition d'ouverture de crédits par anticipation à l'adoption du Budget primitif 2019.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Acomptes sur subventions ou participations 2019.
Acomptes sur la contribution départementale 2019 au fonctionnement du SDIS.
Acomptes 2019 subvention VOTV.
Acomptes 2019 subvention Fondation Royaumont.
Acomptes 2019 subvention CEEVO.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Création du Fonds de Solidarité Interdépartemental d'Investissement (FS2I).
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 30 septembre 2018.
(articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux - Finances
Mme RAFAITIN
Subvention de fonctionnement en faveur de l'Union des Maires du Val d'Oise (UMVO) au titre de l'année 2018.
Moyens généraux - Administration générale - Elus
M. SEIMBILLE
Subventions de fonctionnement en faveur des syndicats du Val d'Oise, au titre des années 2016 et 2017.
Attractivité économique et emploi - Actions diverses du développement économique
Mme SCOLAN
Actualisation au 1er janvier 2019 des taux de pondération des communes et groupements de communes. Guide des aides départementales à l'investissement.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. SEIMBILLE
Avenant n° 1 à la convention de financement et de partenariat du programme d'actions 2018 signée avec le Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional du Vexin Français.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. SEIMBILLE
Convention de mise à disposition de services et de moyens matériels entre le Conseil départemental du Val d'Oise et le Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt (SMAPP) autour d'un projet de nouvelle forêt.
Développement urbain et rural - Etudes d'urbanisme et d'aménagement
M.DESSE
Renouvellement du marché d'assurance "Dommages aux biens".
Moyens généraux - Bâtiments
M.SEIMBILLE
Commune d'Herblay-sur-Seine - 5 rue Etienne Fourmont - Bail Emphytéotique Administratif (BEA) signé avec l'association Passe R Aile - Avenant au BEA - Apport partiel d'actifs au profit de la Fondation OVE.
Moyens généraux - Bâtiments
Mme IVANDEKICS
Commune de Taverny - ZAC du parc d'activités des Ecouardes. Désaffectation-déclassement de deux parcelles appartenant au domaine public départemental et cession au profit de l'établissement public Grand Paris Aménagement (GPA).
Voirie - Gestion et entretien du réseau
Mme RAFAITIN
Commune de Persan - Echange foncier et vente à la SEMAVO de plusieurs parcelles départementales au droit de la RD 4 dans le cadre de l'aménagement de la ZAC du Chemin Herbu.
Moyens généraux - Voirie
M. SEIMBILLE
Osny - Cession d'un excédent de voirie.
Voirie - Gestion et entretien du réseau départemental
Mme RAFAITIN
Objectif annuel d'évolution des dépenses des Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS) des secteurs de l'enfance, des personnes âgées et des personnes handicapées pour l'année 2019.
Solidarité - Actions sociales
M. METEZEAU
Actualisation du Plan Départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).
Environnement - Randonnée - PDIPR
M. DESSE
Réalisation d'une étude pour le développement du tourisme fluvial et fluvestre sur la Vallée de l'Oise, en groupement de commandes entre le Département du Val d'Oise, Voies Navigables de France (VNF) et le Département de l'Oise.
Attractivité économique et emploi - Tourisme fluvial
M. LAMBERT-MOTTE
HORS RECUEIL
Rupture par anticipation du contrat de Délégation de Service Public (DSP) entre le Département et la SEM Château d'Auvers pour motif d'intérêt général au plus tard le 31 décembre 2018. Versement par le Département de l'indemnité de résiliation au profit de la SEM Château d'Auvers. Reprise en régie directe de l'activité du domaine de Léry à Auvers-sur-Oise à compter du 1er janvier 2019.
Moyens généraux – Finances et Ressources humaines
Culture – Valorisation du patrimoine culturel – Lieux de visites
M. SEIMBILLE