Séance plénière du 20 octobre 2017

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SOMMAIRE
  • Introduction
  • I- ORDRE DU JOUR
  • - 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-20

    HORS RECUEIL

    Dotations de fonctionnement aux collèges pour 2018.

    Education – Enseignement secondaire MME CAVECCHI    
  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement
  • 6-28

    Forfait Améthyste - Evolution des tarifs, critères et justificatifs. Nouvelle convention Améthyste.

    Transports - Transports publics spécifiques - Transport des Personnes Agées et Personnes Handicapées

    M. BOEDEC
  • 1 - Développement économique - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • 1-10

    Mise en oeuvre du Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique (SDAN) du Val d'Oise : création d'une plate-forme de formation aux métiers du bâtiment intelligent et de la fibre optique sur le site de l'ancienne Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) d'Ecouen.

    Développement économique et emploi - Actions diverses M. EON

  • 1-11

    Adhésion au GIP Emploi Roissy – Charles-de-Gaulle.

    Développement économique et emploi – Action diverses M. SUEUR


  • - 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-89

    Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional (PNR) du Vexin Français : convention transitoire bipartite relative au programme d'actions 2017.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes. M. SEIMBILLE


  • 2-90

    Avenant n° 4 au contrat départemental de la commune de Deuil-la Barre. Programmation 2010-2019.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes M.SEIMBILLE
  • 2-91

    Commune d'Argenteuil - Vente d'une emprise de terrain départemental déclassée pour régularisation du socle foncier d'une résidence de logements gérée par LSVO.

    Voirie - Gestion et entretien du réseau M. SEIMBILLE


  • 2-92

    Convention relative à la mise en œuvre du dispositif "100 000 stages" de la Région d'Ile-de-France.

    Moyens généraux - Ressources humaines – Rémunérations M.ARCIERO
  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-36

    Approbation du Schéma Départemental d'Alimentation en Eau Potable 2017 (SDAEP) 2017 du Val d'Oise.

    Environnement - Politique de l'Eau - Eau M. DESSE


  • 4-37

    Subventions aux établissements d'enseignement artistique spécialisé du Val d'Oise.

    Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant M. LAMBERT-MOTTE


  • 4-38

    Signature d'une convention de partenariat entre le Conseil départemental, l'Académie de Versailles et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC).

    Culture - Actions diverses M. LAMBERT-MOTTE


  • II - EXAMEN DES RAPPORTS Rapports en quatre points. Mme CAVECCHI
  • III- Mots de M.BAZIN