SOMMAIRE
HORS RECUEIL
Dotations de fonctionnement aux collèges pour 2018.
Education – Enseignement secondaire MME CAVECCHIForfait Améthyste - Evolution des tarifs, critères et justificatifs. Nouvelle convention Améthyste.
Transports - Transports publics spécifiques - Transport des Personnes Agées et Personnes Handicapées
M. BOEDEC
Mise en oeuvre du Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique (SDAN) du Val d'Oise : création d'une plate-forme de formation aux métiers du bâtiment intelligent et de la fibre optique sur le site de l'ancienne Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) d'Ecouen.
Développement économique et emploi - Actions diverses M. EON
Adhésion au GIP Emploi Roissy – Charles-de-Gaulle.
Développement économique et emploi – Action diverses M. SUEUR
Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional (PNR) du Vexin Français : convention transitoire bipartite relative au programme d'actions 2017.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes. M. SEIMBILLE
Avenant n° 4 au contrat départemental de la commune de Deuil-la Barre. Programmation 2010-2019.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes M.SEIMBILLE
Commune d'Argenteuil - Vente d'une emprise de terrain départemental déclassée pour régularisation du socle foncier d'une résidence de logements gérée par LSVO.
Voirie - Gestion et entretien du réseau M. SEIMBILLE
Convention relative à la mise en œuvre du dispositif "100 000 stages" de la Région d'Ile-de-France.
Moyens généraux - Ressources humaines – Rémunérations M.ARCIERO
Approbation du Schéma Départemental d'Alimentation en Eau Potable 2017 (SDAEP) 2017 du Val d'Oise.
Environnement - Politique de l'Eau - Eau M. DESSE
Subventions aux établissements d'enseignement artistique spécialisé du Val d'Oise.
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant M. LAMBERT-MOTTE
Signature d'une convention de partenariat entre le Conseil départemental, l'Académie de Versailles et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC).
Culture - Actions diverses M. LAMBERT-MOTTE