SOMMAIRE
Budget départemental 2016 - Budget principal
Décision modificative n° 3 relative à divers ajustements financiers de fin d'exercice.
M. SEIMBILLE
Budget primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'enfance.
M. SEIMBILLE
Rapport d'orientation pour 2017 des établissements sociaux et médico-sociaux du secteur de l'enfance.
Mme BERTHY
Aide au développement du cinéma :
Soutien au 3ème festival "Paris Images Digital Summit".
M. LAMBERT-MOTTE
Rapport cadre relatif à la mise en œuvre de la politique départementale d'égalité des chances ; soutien à plusieurs actions et structures œuvrant en faveur de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes valdoisiens.
M. PAYET
Modification des statuts du Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Plaine de Pierrelaye Bessancourt (SMAPP) autour d'un projet de nouvelle forêt.
Prise en considération de la programmation des opérations de rénovation et d'amélioration de la voirie départementale au titre de l'année 2017.
M. BOEDEC
Avis sur le projet de Schéma Régional de l'Habitat et de l'Hébergement (SRHH), arrêté le 18 octobre 2016 par le Comité Régional de l'Habitat et de l'Hébergement (CRHH).
M. HAQUIN
Soutien à l'Association pour la promotion de Centres de Création d'Entreprises Tertiaires (ACCET) Val d'Oise Technopole au titre de l'année 2017.
M. SUEUR
Montant 2017 de la contribution du Conseil départemental au financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), annexe 2017 à la convention d'objectifs et de partenariat 2016-2018 entre le Département et le SDIS et création d'une médaille d'honneur du SDIS et d'une médaille commémorative du SDIS.
M. STREHAIANO
Rapport annuel du Président relatif à la gestion active de la dette présenté au titre de l'exercice 2016.
M. SEIMBILLE
Rapport annuel du Président relatif aux garanties d'emprunts accordées au titre de l'exercice 2016.
M. SEIMBILLE
Renouvellement des lignes de trésorerie en 2017.
M. SEIMBILLE
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant la période du 1er septembre 2016 au 30 septembre 2016.
(articles n° 27 et 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Mme RUSIN
Subventions de fonctionnement en faveur des syndicats du Val d'Oise, au titre de l'année 2015.
M. ROULEAU
Bilan des contentieux 2016.
M. SEIMBILLE
Contrats de Ruralité.
M. SEIMBILLE
Sannois - Vente par le Département d'un pavillon à Sannois acquis au titre d'un projet routier abandonné.
Mme RAFAITIN
Saint-Leu-la-Forêt - Cession d'un terrain à bâtir.
Mme RAFAITIN
Déplacement au Luxembourg d'une délégation du Val d'Oise le 8 décembre 2016 - visite du Technoport.
Mme CHRISTIN
Plan de titularisation 2017-2018 et mises à jour de références de textes règlementaires.
Mme SCOLAN
Création/suppression d'emplois dans le cadre de la création d'une Direction de l'Enfance, de la Santé et de la Famille.
Mme SCOLAN