SOMMAIRE
Approbation de deux avenants aux conventions entre le Département et l'Université de Cergy-Pontoise. Mise à disposition de locaux pour le SDAVO et travaux d'aménagement.
Moyens généraux - Bâtiments
M. Gérard LAMBERT-MOTTE
Subvention à l'association "Source Vive" au titre de l'année 2019.
Santé - Actions de santé
M. Philippe METEZEAU
Approbation du plan vélo du Val d'Oise.
Transports - Réseau départemental
M. Philippe ROULEAU
Convention de partenariat pluriannuelle 2020-2022 avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).
Moyens généraux - Finances - Fiscalité
Mme Véronique PELISSIER
Engagement du Conseil Départemental dans la Convention d'Utilité Sociale (CUS) de Val d'Oise Habitat.
Logement - Habitat
M. Xavier HAQUIN
Proposition d'ouverture de crédits par anticipation à l'adoption du Budget primitif 2020.
Moyens généraux - Finances
M. Gérard SEIMBILLE
Acomptes sur subventions ou participations 2020,
Acomptes sur la contribution départementale 2020 au fonctionnement du SDIS,
Acomptes 2020 subvention VOTV,
Acomptes 2020 subvention Fondation Royaumont,
Acomptes 2020 subvention CEEVO.
Moyens généraux - Finances
M. Gérard SEIMBILLE
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à
221 000 € HT pendant la période du 1er au
30 septembre 2019
(article R. 2123-1 du code de la commande publique).
Moyens généraux - Finances
Mme Agnès RAFAITIN
DONNE ACTE
Actualisation au 1er janvier 2020 des taux de pondération des communes et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Guide des aides départementales à l'investissement.
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. Gérard SEIMBILLE
Argenteuil - Patrimoine immobilier sis 9 rue Pierre Guienne - Convention de mise en gestion au profit de AB HABITAT.
Moyens généraux – Bâtiments
M. Xavier HAQUIN
Subvention pour la construction de l'EHPAD public intercommunal "Pays-de-France - Carnelle" situé à Viarmes.
Solidarité - Actions diverses
M. Philippe METEZEAU
Préfiguration du nouveau modèle de financement des Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD).
Solidarité - SAAD- Actions diverses
M. Philippe METEZEAU
Validation d'un projet de protocole de partenariat entre le Département du Val d'Oise et la Fédération contre la maltraitance 39 77.
Solidarité - Accompagnement et lien social- Service social
Mme Laetitia BOISSEAU
Nouvelle stratégie départementale d'égalité femmes-hommes pour la période 2020-2023.
Prévention et sécurité - Actions générales de prévention
Mme Michèle BERTHY
Nouvelle stratégie départementale d'égalité femmes-hommes pour la période 2020-2023 - Orientations spécifiques relatives à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes.
Prévention et sécurité - Actions générales de prévention
Mme Michèle BERTHY
Actualisation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).
Protéger l'environnement - Espaces Naturels Sensibles - Espaces Naturels
M. Daniel DESSE
Création de Sanctuaires de biodiversité dans le Val d'Oise.
Protéger l'environnement - Espaces Naturels Sensibles - Espaces Naturels
M. Daniel DESSE
Soutien aux sportifs en situation de handicap. Modification du dispositif "aide aux associations sportives civiles" et du dispositif "aide à l'acquisition de matériel sportif onéreux à vocation collective".
Sport - Soutien aux clubs et aux pratiquants
Mme Marie-Evelyne CHRISTIN