Séance plénière du 19 octobre 2018

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SOMMAIRE

  • I - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
  • II - EXAMEN DU RAPPORT - HORS-RECUEIL
  • III - DESIGNATIONS
  • - 3 - Action sociale - Santé
  • 3-21

    Modification du règlement intérieur du Fonds de Solidarité Logement (FSL).

    Solidarité - Accompagnement et lien social - Service social

    M. Philippe METEZEAU

  • 3-22

    Financement de l'association gérontologique Vallée de Montmorency - Rives de Seine qui gère les Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLIC) Val et Forêt et Rives de Seine - Exercice 2018.

    Solidarité - Actions diverses

    Mme Laetitia BOISSEAU

  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-38

    Subventions 2018 aux établissements d'enseignement artistique du Val d'Oise.

    Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant 

    M. Gérard LAMBERT-MOTTE

  • - 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-21

    HORS-RECUEIL

    Dotations départementales de fonctionnement aux collèges publics pour l'année 2019.

    Education - Enseignement secondaire - Equipement des collèges

    Mme Virginie TINLAND 


  • 5-22

    Avance de trésorerie remboursable au collège Simone Veil à Pontoise.

    Education - Enseignement secondaire - Equipement des collèges

    Mme Virginie TINLAND  

  • 5-23

    Modification des modalités de gestion du dispositif "Bourses départementales aux collégiens" par le versement des bourses aux collèges

    Education - Enseignement secondaire - Collèges publics et Collèges privés sous contrat

    Mme Virginie TINLAND 

  • 5-24

    Mise en œuvre de la politique d'égalité des chances et d'insertion professionnelle des jeunes : soutien à l'Ecole de la 2éme Chance du Val d'Oise et aux Espaces Dynamiques d'Insertion portés par la Sauvegarde 95 et par la Montagne Vivra.

    Attractivité économique et emploi - Emploi insertion professionnelle - Accès à l'emploi

    M. Armand PAYET 

  • 5-25

    Soutien à la 3ème édition du congrès "COMET" organisée par Cosmetic Valley.

    Attractivité économique et emploi - Enseignement Supérieur

    Mme Véronique PELISSIER 

  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement


  • 6-15

    Commune d'Eragny-sur-Oise - Déclassement du domaine public départemental et classement dans le domaine public communal de la commune concernée de la RD 984.

    Voirie - Gestion et entretien du réseau

    M. Alexandre PUEYO

  • 6-16

    Commune de Jouy-le-Moutier - Déclassement du domaine public départemental et classement dans le domaine public communal de la RD 55.

    Voirie - Gestion et entretien du réseau

    M. Alexandre PUEYO

  • 6-17

    Commune de Saint-Ouen-l'Aumône - Déclassement du domaine public départemental et classement dans le domaine public communal de la Route Départementale (RD) 984.

    Voirie - Gestion et entretien du réseau

    Mme Véronique PELISSIER

  • 6-18

    Forfait "Améthyste" : évolution des tarifs.

    Transports - Transports publics spécifiques - Transport des Personnes Agées et Personnes Handicapées

    M. Philippe ROULEAU

  • 6-19 HORS RECUEIL

    Mesures compensatoires liées aux travaux du Viaduc de Gennevilliers – Déploiement de lieux de covoiturage – Mobilisation de subventions régionales dans le cadre du plan anti-bouchon. 

    Transports – Divers secteurs et programmes

    M. Philippe ROULEAU


  • - 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-85

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 31 juillet 2018 (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).

    Moyens généraux - Finances

    Mme Isabelle RUSIN

  • 2-86

    Lancement de l'opération d'extension du collège Stendhal à Fosses, portant sa capacité à 750 élèves.

    Moyens généraux - Bâtiments

    Mme Virginie TINLAND 

  • 2-87

    Déplacement d'une délégation du Val d'Oise au Japon du 29 octobre au 4 novembre et en Chine du 24 au 27 octobre 2018.

    Moyens généraux - Administration générale - Elus

    M. Michel AUMAS

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