SOMMAIRE
Fixation de la participation des familles pour les cartes de transport scolaire (Scol R et CSB) pour l'année 2017-2018.
M. BOEDEC
Transports - Transports publics spécifiques - Transports scolaires
Adoption par le Conseil départemental du Val d'oise du Plan régional "anti-bouchon et pour changer la route" 2016-2020.
HORS RECUEIL
M. BOEDEC
Soutien à la structuration du cluster Security Systems Valley pour des actions ayant trait à l'emploi, à l'enseignement supérieur et à la candidature du Val d'Oise pour l'exposition universelle de 2025.
M. SUEUR
M. MEURANT
HORS RECUEIL
Développement économique et emploi – Enseignement supérieur
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant la période du 1er janvier 2017 au 31 janvier 2017.
(articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
MME RUSIN
Moyens généraux - Finances
Adhésion au groupement de commandes du SMDEGTVO et approbation de l'acte constitutif pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services associés.
M. DESSE
Moyens généraux - Administration générale
Commune de Théméricourt - Bail emphytéotique relatif à la mise à disposition du siège du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion (SMAG) du Parc Naturel Régional (PNR) du Vexin français.
M. SEIMBILLE
Moyens généraux - Bâtiments
Communes d'Ermont et de Sannois - Acquisition de terrains appartenant au SIVOM.
M. SEIMBILLE
Moyens généraux - Bâtiments
Commune de Villiers-le-Bel - Acquisition auprès d'ICADE de plusieurs parcelles pour régularisation foncière de la RD 10.
M. SEIMBILLE
Voirie - Gestion et entretien du réseau
Communes de Chennevières-lès-Louvres et d'Epiais-lès-Louvres - Cession de parcelles en nature agricole par le Département du Val d'Oise à l'Etat - Echangeur A1/RN104.
MME RAFAITIN
Voirie - Gestion et entretien du réseau
Commune de Montmorency : vente par le Département d'un pavillon acquis au titre du projet dit de Boulevard Intercommunal du Parisis.
M. SEIMBILLE
Voirie - Gestion et entretien du réseau
Attribution d'une aide départementale aux associations et communes participant au Réseau départemental d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) pour l'année 2017.
MME BERTHY
Solidarité - Restaurer et améliorer la fonction parentale
Demande de remise gracieuse formulée par l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) "Jacques Achard" situé à Marly-la-Ville auprès du Conseil départemental du Val d'Oise.
M. METEZEAU
Solidarité - Actions diverses PA
Ajustements des interventions du Conseil départemental du Val d'Oise dans le domaine agricole.
M. DESSE
Environnement - Activités agricoles
Approbation des objectifs et du contenu de la charte de développement durable du Val d'Oise.
M. PUEYO
Environnement - Promotion de l'environnement
Aide aux projets 2017 des compagnies de spectacle vivant structurantes et convention de partenariat avec l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Château de la Roche-Guyon
M. LAMBERT-MOTTE
Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
Attribution d'une dotation d'équipement pour cinq collèges afin d'acquérir ou de remplacer divers matériels.
Mme CAVECCHI
Education - Enseignement secondaire - Equipements des collèges
Convention de partenariat 2017-2018 avec l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme (IAU) d'Ile-de-France.
M. HAQUIN
Moyens généraux - Finances