Séance plénière du 19 juin 2020

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SOMMAIRE
  • DEBUT DE LA SEANCE
  • ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
  • REPORT DE L'APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 29 MAI 2020
  • EXAMENS DES RAPPORTS
  • Rapports prioritaires
  • 2-41

    Compte administratif de l'exercice 2019.

    Compte de gestion de l'exercice 2019.

    Budget principal et budgets annexes du Château d'Auvers, du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'enfance.

    Affectation définitive des résultats.

    Moyens généraux - Finances 

    M. Gérard SEIMBILLE

    (Mme BERTHY ne prend pas part au vote pour la délibération concernant la MDE)


  • 2-43

    Budget primitif 2020 – Budget principal et budgets annexes du Château d'Auvers, du Laboratoire départemental, et de la Maison départementale de l'Enfance.

    Moyens généraux – Finances 

    M. Gérard SEIMBILLE

    (Mme BERTHY ne prend pas part au vote pour la délibération concernant la MDE)


  • 2-44

    Fiscalité départementale 2020.

    Moyens généraux – Finances – Fiscalités 

    M. Gérard SEIMBILLE
  • - 5 – Education – Sport – Jeunesse – Enseignement Supérieur
  • 5-10

    Rapport relatif à l'attribution des prix des lauréats de

    la 8ème édition du Prix de l'égalité des chances.

    Attractivité économique et emploi – Emploi insertion professionnelle – Accès à l'emploi 

    M. Armand PAYET
  • - 6 – Transport – Infrastructures – Logement
  • 6-08

    Approbation des conditions de passation et d'exécution d'une convention concernant la création d'un carrefour giratoire sur la RD 47 dans le cadre de la réalisation d'une voie de liaison entre la RD 47 et la route de Goussainville à Fontenay-en-Parisis.

    Voirie – Divers secteurs et programmes 

    M. Anthony ARCIERO
  • 6-09

    Association Départementale d'Information sur le Logement du Val d'Oise (ADIL 95): subvention de fonctionnement 2020

    Développement urbain et rural – Aménagement urbain et rural – Actions diverses 

    M. Alexandre PUEYO

    (ne prend pas part au vote)


  • 6-10

    SOLiHA Paris – Hauts-de-Seine – Val d'Oise : subvention de fonctionnement 2020

    Logement – Habitat – Environnement – Protection de l'environnement – Energie 

    M. Alexandre PUEYO
  • 6-11

    Forfait Améthyste – Remboursements des usagers

    Transports – Transports publics spécifiques – Transport des personnes âgées et personnes handicapées 

    M. Philippe ROULEAU
  • 2 – Finances – Administration Générale – Innovation
  • 2-42

    Bilan des cessions et des acquisitions immobilières pour l'exercice 2019.

    Moyens généraux – Finances 

    M. Gérard SEIMBILLE
  • 2-45

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 214 000 € HT pendant la période du 1er au 31 mars 2020 (article R. 2123-1 du code de la commande publique).

    Moyens généraux – Finances 

    Mme Isabelle RUSIN
  • 2-46

    Création et suppression d'emplois à la Direction de l'Achat Public et des Ressources (DAPR).

    Moyens généraux - Administration générale 

    Mme Muriel SCOLAN
  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-12

    Participation du Département au Budget primitif de l'Entente Oise-Aisne pour l'année 2020.

    Environnement - Gestion de l'eau - Rivières 

    M. Gérard SEIMBILLE (ne prend pas part au vote)
  • 4-14

    Participation du Département à l'Etablissement de Lutte et d'Intervention contre les Zoonoses (ELIZ) au titre de l'année 2020.

    Prévention et sécurité - Prévention - Actions générales et prévention 

    Mme Agnès RAFAITIN
  • 4-13

    Extension de la zone de préemption Espace Naturel Sensible départemental de la Butte de Marines, sur les communes de Bréançon et Le Heaulme.

    Environnement - Espace Naturel Sensible 

    M. Daniel DESSE
  • 4-15

    Programme d'actions 2020 dans les parcs départementaux et participation du Département aux frais de fonctionnement de la Communauté d'Agglomération Val Parisis (CAVP) pour l'entretien du Parc Schlumberger à Cormeilles-en-Parisis.

    Environnement - Espaces verts 

    M. Daniel DESSE