Séance plénière du 19 janvier 2018

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SOMMAIRE
  • I - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
  • II - APPROBATION DU COMPTE RENDU DES SEANCES DES 24 NOVEMBRE ET 22 DECEMBRE 2017
  • III - EXAMEN DES RAPPORTS
  • 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-01

    Aide au développement du cinéma :

    Soutien au 4ème festival "Paris Images Digital Summit".


    Culture - Création et diffusion de la culture - Cinéma

    M. LAMBERT-MOTTE
  • 4-02

    Signature du Contrat Local d'Education Artistique (CLEA) de l'Est du Val d'Oise : développement de l'accessibilité et l'éducation à l'offre culturelle sur le territoire auprès de publics diversifiés.


    Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant

    M. LAMBERT-MOTTE
  • 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-01

    Budget départemental 2017 - Budget principal.

    Décision modificative n° 4 relative à divers ajustements financiers de fin d'exercice.


    Moyens généraux - Finances

    M. SEIMBILLE
  • 2-02

    Rapport annuel de la Présidente relatif aux garanties d'emprunts accordées au titre de l'exercice 2017.


    Moyens généraux - Finances

    M. SEIMBILLE
  • 2-03

    Rapport annuel de la Présidente relatif à la gestion active de la dette présenté au titre de l'exercice 2017.


    Moyens généraux - Finances - Emprunts

    M. SEIMBILLE
  • 2-04

    Renouvellement des lignes de trésorerie en 2018.


    Moyens généraux - Finances - Emprunts

    M. SEIMBILLE
  • 2-05

    Révision du règlement intérieur du Conseil départemental suite à la séance d'installation de la Présidente le 20 octobre 2017.


    Administration générale - Règlement

    M. SEIMBILLE

  • 2-06

    Avenant n°1 à la convention de financement du contrat régional territorial de la commune de Gonesse.

    Programmation 2016-2020.


    Moyens généraux - Finances - Aides départementales aux communes

    Mme RAFAITIN

  • 2-07

    Régime indemnitaire des agents du Conseil départemental.


    Moyens généraux - Ressources humaines

    Mme SCOLAN

  • 2-08 HORS RECUEIL

    Restructuration et reconstruction partielle du collège "Jules Ferry" à Eaubonne : approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) 

    Moyens généraux – Bâtiments

    Mme JACOB


  • 2-09 HORS RECUEIL

    Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) des travaux relatifs à la création de l'Eco-cité de l'Innovation / La Turbine, dans les locaux du site du Port (ex IPSL) à Cergy 

    Moyens généraux - Bâtiments

    Mme PELISSIER

  • 2-10 HORS RECUEIL

    Construction d'un collège 700 à Cormeilles-en-Parisis : approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) 

    Moyens généraux - Bâtiments

    Mme TINLAND

  • 3 - Action sociale - Santé
  • 3-01

    Rapport d'orientation pour 2018 des établissements sociaux et médico-sociaux des secteurs de l'enfance, des personnes âgées et des personnes handicapées. 


    Solidarité - Actions sociales

    M. METEZEAU

    Mme BERTHY

    Mme IVANDEKICS

  • 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-01

    Rapport cadre relatif à la mise en œuvre de la politique départementale d'insertion et d'égalité des chances : soutien à plusieurs actions et structures œuvrant en faveur de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes valdoisiens.


    Développement économique et emploi - Emploi insertion professionnelle - Accès à l'emploi

    M. PAYET

  • 6 - Transport - Infrastructures - Logement
  • 6-01

    Maintien de l'engagement du Département dans le nouveau pacte d'actionnaires du Logis Social du Val d'Oise (LSVO).


    Logement - Offre de logements sociaux

    M. HAQUIN