Séance plénière du 19 avril 2019

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SOMMAIRE

  • I - ORDRE DU JOUR
  • II - EXAMEN DES RAPPORTS
  • - 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-06

    Mise en œuvre de la politique départementale d'égalité des chances. Soutien à une action de mobilité européenne portée par la mission locale SeinOise.

    Attractivité économique et emploi - Emploi insertion professionnelle - Accès à l'emploi 

    M. Armand PAYET

  • 5-07

    Mise en œuvre de la politique d'égalité femmes-hommes : renouvellement du partenariat avec l'Association "Elles Bougent" pour les années scolaires 2018-2019 et 2019-2020.

    Attractivité économique et emploi - Emploi insertion professionnelle - Accès à l'emploi

    M. Armand PAYET

  • 5-08

    Modifications des cartes scolaires des collèges publics des communes d'Argenteuil, de Cergy, de Soisy-sous-Montmorency, d'Osny et, correction d'affectation de rues aux collèges publics de Cormeilles-en-Parisis.

    Education - Enseignement secondaire - Moyens généraux

    Mme Virginie TINLAND

  • 5-09

    Déplacement à Londres d'une délégation du Val d'Oise du 24 au 26 avril 2019 - Mise en place d'une démarche valdoisienne en faveur du développement des "EdTech".

    Moyens généraux - Administration générale - Elus

    Mme Véronique PELISSIER

  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement
  • 6-05

    Projet de création d'une bretelle RD 122 - A 15 sur la commune de Sannois. Modalités de concertation publique.

    Voirie - Intervention sur la voirie départementale 

    M. Yannick BOEDEC

  • 6-06 - HORS RECUEIL

    Avis du Département du Val d'Oise dans le cadre de la concertation sur le projet de Terminal 4 de l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (CDG).

    Transports – Divers secteurs et programmes

    Mme Marie-Christine CAVECCHI


  • - 1 - Développement territorial - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • 1-02

    Soutien au Comité d'Expansion Economique du Val d'Oise (CEEVO) au titre de l'année 2019.

    Attractivité économique et emploi - Environnement économique - Promotion économique et partenariat

    M. Philippe SUEUR

  • - 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-28

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période

    du 1er au 31 janvier 2019 (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du

    25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).

    Moyens généraux - Finances

    Mme Isabelle RUSIN

  • 2-29

    Mandat spécial - Déplacement du Médiateur du Département du Val d'Oise à l'Assemblée générale de l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (AMCT) et au Forum Mondial de la Médiation (FMM).

    Moyens généraux - Administration générale

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-30

    Commune d'Herblay-sur-Seine - Cession de cinq parcelles au profit du groupe FREY ou toutes entités juridiques pouvant s'y substituer. Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec ledit groupe et la SCI AGOSTINI.

    Voirie - Gestion et entretien du réseau départemental 

    M. Gérard SEIMBILLE

  • 2-31

    Présentation de la Programmation 2019 des travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux.

    Moyens Généraux - Bâtiments

    M. Gérard SEIMBILLE


  • 2-32 - HORS RECUEIL

    Lancement de l'opération de construction d'un collège 700 à Cergy.

    Moyens Généraux - Bâtiments

    Mme Virginie TINLAND   

  • 2-33

    Lancement de la construction d'un collège 700 à Argenteuil.

    Moyens Généraux - Bâtiments

    Mme Virginie TINLAND   

  • 2-34 - HORS-RECUEIL

    Lancement de l'opération d'extension et de restructuration du bâtiment hébergement / restauration du CDFAS.

    Moyens Généraux - Bâtiments

    Mme Marie-Evelyne CHRISTIN

  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-12

    Avenant n° 3 dans le cadre de la convention de mise à disposition de personnels au profit du Syndicat Mixte du Bassin de l'Oise (SMBO).

    Environnement - Mise en valeur du paysage - Rivières

    Mme Chantal VILLALARD

  • 4-13

    Partenariat entre le Département et l'Office National des Forêts (ONF) 2018-2021.

    Programme d'actions dans les forêts périurbaines de l'Etat au titre de l'année 2019.

    Environnement - Mise en valeur des paysages - Bois et forêts

    Mme Chantal VILLALARD   


  • 4-14

    Abbaye de Maubuisson : convention de partenariat entre le Département et la Communauté d'agglomération de

    Cergy-Pontoise.

    Culture - Valorisation du patrimoine culturel - Lieux de visite

    M. Gérard LAMBERT-MOTTE   

  • III - DESIGNATION
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