Séance plénière du 18 octobre 2019

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SOMMAIRE

  • I - ORDRE DU JOUR
  • II - EXAMEN DES RAPPORTS HORS RECUEIL
  • III - DESIGNATION
  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-38

    Aide au développement du cinéma : soutien au fonctionnement des associations "Ecrans VO", "Kinotayo", aux communes de Mériel et d'Epiais-Rhus, et à la société Sandgate Productions.

    Collège au cinéma : subvention de fonctionnement aux exploitants des salles de cinéma (1er au 3ème trimestre scolaire 2018/2019).

    Culture - Création et diffusion de la culture - Cinéma

    M. Gérard LAMBERT-MOTTE

  • 4-39

    Subventions 2019 aux établissements d'enseignement artistique du Val d'Oise.  

    Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant  

    M. Gérard LAMBERT-MOTTE

  • - 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-26

    Attribution d'une dotation d'équipement pour neuf collèges afin d'acquérir du matériel manquant ou de remplacer du matériel défaillant.

    Education - Enseignement secondaire - Equipement des collèges

    Mme Véronique PELISSIER

  • 5-27

    Subvention 2019 au Centre d'Information Jeunesse du Val d'Oise.

    Jeunesse - Actions d'animation et de loisirs - Associations de jeunesse

    Mme Cergya MAHENDRAN

  • 5-28

    Mise en œuvre de la politique d'égalité des chances et d'insertion professionnelle des jeunes : soutiens renouvelés à l'Association de Gestion des Fonds Européens 95 (AGFE 95), à Unis-Cité et aux Espaces Dynamiques d'Insertion (EDI) portés par La Sauvegarde 95 et par La Montagne Vivra.

    Attractivité économique et emploi - Emploi insertion professionnelle - Accès à l'emploi

    M. Armand PAYET

  • 5-29

    Dotations départementales de fonctionnement des collèges publics du Val d'Oise.

    Education - Enseignement secondaire - Equipement des collèges

    M. Armand PAYET


  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement
  • 6-19

    Bilan final de la concertation publique du projet de création d'une bretelle RD 122 - A15 sur la commune de Sannois.

    Voirie - Intervention sur la voirie départementale et nationale

    M. Yannick BOEDEC


  • 6-20

    Approbation des conditions de passation et d'exécution d'une convention relative à l'aménagement du carrefour RD 41 / RD 311 / A15, à Argenteuil.

    Voirie - Divers secteurs et programmes

    M. Yannick BOEDEC

  • 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-76

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant les périodes du 1er au 30 juin 2019 et du 1er au 31 juillet 2019 

    (article R. 2123-1 du code de la commande publique).

    Moyens généraux - Finances

    Mme Isabelle RUSIN

  • 2-77

    Clôture de l'opération SEMAVO de restructuration du collège

    Jules Ferry à Ermont.

    Moyens généraux - Finances

    M. Armand PAYET

  • 2-78

    Prorogation de subventions d'investissement dans le cadre du guide des aides aux collectivités dans le secteur culturel accordées à la commune de Soisy-sous-Montmorency.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

    Mme Agnès RAFAITIN

  • 2-79

    Soutien au Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion (SMAG) du Parc Naturel Régional (PNR) Oise Pays de France : signature d'une convention de partenariat et de financement du programme d'actions 2019.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

    M. Daniel DESSE

  • 2-80

    Convention de financement départemental du Contrat d'Aménagement Régional (CAR) de la commune de Beauchamp.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

    Mme Agnès RAFAITIN

  • 2-81

    Convention de financement départemental du Contrat d'Aménagement Régional (CAR) de la commune 

    d'Herblay-sur-Seine.

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

    Mme Agnès RAFAITIN

  • 2-82

    Commune de Taverny - Vente d'un terrain à bâtir (lot n° 3) sis 2-4 ruelle des Jolies.

    Voirie - Gestion et entretien du réseau

    Mme Agnès RAFAITIN

  • 2-83

    Création/suppression d'emplois à la Direction de l'Education et des Collèges (DEC).

    Création d'un taux de vacation d'expertise administrative.

    Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunérations

    Mme Muriel SCOLAN

  • - 3 - Action sociale - Santé
  • 3-16

    Financement de l'association gérontologique Vallée de Montmorency - Rives de Seine qui gère le Centre Local d'Information et Coordination (CLIC) "Joséphine" - Exercice 2019

    Solidarité - Actions divers PA

    Mme Laetitia BOISSEAU 

  • 3-17

    Convention Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) pour la modernisation et la professionnalisation des Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD), la formation des accueillants familiaux et l'accompagnement des proches aidants.

    Solidarité - Actions sociales

    M. Philippe METEZEAU

  • 3-18

    Signature de trois conventions avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) d'Ile-de-France et avec le Centre hospitalier de Gonesse au titre de l'année 2019 (relatives au financement des Centres Gratuits d'Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) des infections sexuellement transmissibles, et à la réalisation du dépistage systématique de la tuberculose). 

    Santé - Actions de santé

    Mme Aurore JACOB  

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