Séance plénière du 18 décembre 2015

Parmain - Cession de deux parcelles de terrain départementales à la commune de Parmain. Voirie - Gestion et entretien du réseau départemental

Modification de la sectorisation des collèges d'Herblay pour la rentrée scolaire 2016. Education - Enseignement secondaire - Constructions de collèges publics

Subvention de fonctionnement 2015 au Syndicat Mixte d'Etudes d'Aménagement et de Gestion (SMEAG) de l'Ile de loisirs de Cergy-Pontoise. Acompte n° 2. Développement urbain et rural - Aménagement urbain - Ile de loisirs

Soutien à un projet collaboratif de recherche et développement du pôle de compétitivité Astech Paris Région dans le cadre du 20ème appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI). Développement économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME

Accès au Très Haut Débit pour les collèges valdoisiens et interconnexion des sites distants départementaux avec une solution de téléphonie sortante sur IP. Aménagement numérique du territoire - Développement des usages numériques - E-éducation/E-administration

Confirmation du lancement de l’opération d’éco-cité de l’innovation au sein de l’IPSL

Proposition d'ouverture de crédits par anticipation du Budget primitif 2016. Moyens généraux - Finances

Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inf. à 207 000 euros HT pendant la période du 1er août 2015 au 30 septembre 2015. Moyens généraux - Finances

Actualisation au 1er janvier 2016 des taux de pondération des aides départementales aux communes et aux groupements de communes. Guide des aides départementales à l'investissement. Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

Acomptes sur subventions ou participations 2016. Contribution départementale 2016 au fonctionnement du SDIS. Acomptes 2016 subvention VOTV. Acompte 2016 subvention Fondation Royaumont. Moyens généraux - Finances

Subvention de fonctionnement en faveur de l'Union des Maires du Val d'Oise (UMVO), au titre de l'année 2015. Moyens généraux - Administration générale - Elus

Externalisation de la gestion des casernes de gendarmerie : proposition d'avenant n° 4 au bail emphytéotique du 22 décembre 2006 entre le Département et Val d'Oise Habitat (VOH). Moyens généraux - Administration générale

Avenant n° 3 au contrat départemental de la commune d'Eaubonne. Programmation 2010-2015. Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes

Présentation de la programmation 2016 des travaux de maintenance dans les collèges valdoisiens. Moyens Généraux - Bâtiments

Pontoise - Cession de l'ancienne annexe du Tribunal de Grande Instance (TGI) de Pontoise au profit de la société Nouveaux constructeurs. Moyens généraux - Bâtiments

Parmain - Cession d'une parcelle de terrain départementale non bâtie. Voirie - Gestion et entretien du réseau départemental

Adhésion à l'Association Grande Couronne Capitale. Moyens généraux - Finances

Détermination des cadres d'emplois de cinq postes d'Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) à la Direction des routes. Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunérations

Indemnité de conseil allouée au Payeur départemental.

Révision du Tableau Prévisionnel des Effectifs Rémunérés (TPER) de la Maison Départementale de l'Enfance (MDE). Solidarité - Actions sociales

Mise en oeuvre du nouveau positionnement stratégique du Département en matière de développement touristique : lancement de la quatrième édition de l'appel à projets touristiques innovants en Val d'Oise au titre de 2016. Développement économique et touristique - Tourisme - Communication et promotion touristique - Aménagement des sites

Modalités de reprise en régie directe de l’activité du domaine de Léry à Auvers-sur-Oise à la fin de la Délégation de Service Public (DSP)

Demande de garantie financière au bénéfice de la SEM de Chateau d'Auvers pour la cloture de l'exercice 2015