SOMMAIRE
Budget départemental 2019 - Budget principal.
Décision modificative n° 3 relative à divers ajustements financiers de fin d'exercice.
Moyens généraux - FinancesM. Gérard SEIMBILLE
Rapport annuel de la Présidente relatif aux garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice 2019.
Moyens généraux - Finances
M. Gérard SEIMBILLE
Rapport annuel de la Présidente relatif à la gestion active de la dette présenté au titre de l'exercice 2019.
Moyens généraux - Finances - EmpruntsM. Gérard SEIMBILLE
Renouvellement des lignes de trésorerie en 2020
Moyens généraux - Finances - EmpruntsM. Gérard SEIMBILLE
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 31 octobre 2019
(article R. 2123-1 du Code de la commande publique).
Moyens généraux - Finances
Mme Isabelle RUSIN
Signature de la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) intercommunale multi-sites et de ses avenants successifs de la Communauté d'Agglomération
Roissy Pays de France (CARPF).
Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communesM. Philippe SUEUR
Avenants aux Contrats de Ville du Val d'Oise.
Développement urbain et rural - Développement social et urbainM. Gérard SEIMBILLE
Roissy-en-France : cession de 20 excédents de voirie.
Voirie-Gestion et entretien du réseauM. Yannick BOEDEC
Présentation de la programmation 2020 des travaux de maintenance dans les collèges valdoisiens.
Moyens Généraux - BâtimentsMme Virginie TINLAND
Création/suppression d'emplois à la Direction des Archives Départementales (DAD).
Moyens généraux - Ressources humaines - RémunérationsMme Muriel SCOLAN
Objectif annuel d'évolution des dépenses des Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS) des secteurs de l'enfance, des personnes âgées et des personnes handicapées pour l'année 2020.
Solidarité - Actions socialesM. Gérard SEIMBILLE
Aide au développement du cinéma :
soutien à la commune d'Enghien-les-Bains pour la 6ème édition du Festival "Paris Images Digital Summit" ;
soutien à la commune d'Argenteuil pour la 32ème édition de la Foire
"Les Cinglés du cinéma".
Culture - Création et diffusion de la culture - CinémaM. Gérard LAMBERT-MOTTE
Rapport cadre relatif à la mise en œuvre de la politique départementale d'insertion et d'égalité des chances : soutien à plusieurs actions et structures œuvrant en faveur de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes valdoisiens.
Attractivité économique et emploi - Emploi professionnelle - Accès à l'emploiM. Armand PAYET
Avis du Département du Val d'Oise dans le cadre de la concertation sur le projet de liaison ferroviaire
Roissy-Picardie.
Transport - Réseau départementalM. Anthony ARCIERO