Séance plénière du 17 janvier 2020

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SOMMAIRE
  • I - ORDRE DU JOUR
  • II - EXAMEN DES RAPPORTS
  • 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-01

    Budget départemental 2019 - Budget principal.

    Décision modificative n° 3 relative à divers ajustements financiers de fin d'exercice.

    Moyens généraux - Finances 

    M. Gérard SEIMBILLE
  • 2-02

    Rapport annuel de la Présidente relatif aux garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice 2019.

    Moyens généraux - Finances

    M. Gérard SEIMBILLE


  • 2-03

    Rapport annuel de la Présidente relatif à la gestion active de la dette présenté au titre de l'exercice 2019.

    Moyens généraux - Finances - Emprunts

    M. Gérard SEIMBILLE


  • 2-04

    Renouvellement des lignes de trésorerie en 2020

    Moyens généraux - Finances - Emprunts

    M. Gérard SEIMBILLE


  • 2-05

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 31 octobre 2019

    (article R. 2123-1 du Code de la commande publique).

    Moyens généraux - Finances

    Mme Isabelle RUSIN


  • 2-06

    Signature de la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) intercommunale multi-sites et de ses avenants successifs de la Communauté d'Agglomération

    Roissy Pays de France (CARPF).

    Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes 

    M. Philippe SUEUR


  • 2-07

    Avenants aux Contrats de Ville du Val d'Oise.

    Développement urbain et rural - Développement social et urbain

    M. Gérard SEIMBILLE


  • 2-08

    Roissy-en-France : cession de 20 excédents de voirie.

    Voirie-Gestion et entretien du réseau

    M. Yannick BOEDEC


  • 2-09

    Présentation de la programmation 2020 des travaux de maintenance dans les collèges valdoisiens.

    Moyens Généraux - Bâtiments

    Mme Virginie TINLAND


  • 2-10

    Création/suppression d'emplois à la Direction des Archives Départementales (DAD).

    Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunérations

    Mme Muriel SCOLAN


  • - 3 - Action sociale - Santé
  • 3-01

    Objectif annuel d'évolution des dépenses des Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS) des secteurs de l'enfance, des personnes âgées et des personnes handicapées pour l'année 2020.

    Solidarité - Actions sociales

    M. Gérard SEIMBILLE


  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-01

    Aide au développement du cinéma :

    soutien à la commune d'Enghien-les-Bains pour la 6ème édition du Festival "Paris Images Digital Summit" ;

    soutien à la commune d'Argenteuil pour la 32ème édition de la Foire

    "Les Cinglés du cinéma".

    Culture - Création et diffusion de la culture - Cinéma

    M. Gérard LAMBERT-MOTTE


  • - 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-01

    Rapport cadre relatif à la mise en œuvre de la politique départementale d'insertion et d'égalité des chances : soutien à plusieurs actions et structures œuvrant en faveur de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes valdoisiens.

    Attractivité économique et emploi - Emploi professionnelle - Accès à l'emploi

    M. Armand PAYET


  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement
  • 6-01

    Avis du Département du Val d'Oise dans le cadre de la concertation sur le projet de liaison ferroviaire

    Roissy-Picardie.

    Transport - Réseau départemental

    M. Anthony ARCIERO


  • III - DESIGNATION