Séance plénière du 16 octobre 2015

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SOMMAIRE

I - QUESTION D’ACTUALITE

II - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR

III - APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DE LA SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2015

IV - EXAMEN DES RAPPORTS

3 - Action sociale - Santé

3-10 Financement de l'association gérontologique qui gère les Centres Locaux d'Information et Coordination (CLIC) Val et Forêt et Rives de Seine - Exercice 2015.

4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine

4-22 Participation au fonctionnement de l'Inspection Générale des Carrières des Yvelines, de l'Essonne et du Val d'Oise.

4-23 Subventions 2015 aux structures agricoles et aux agriculteurs.

4-24 Financement de l' Espace Info-Energie (EIE) situé à Cergy.

4-25 Protocole d'accord "Présence artistique et action éducative et culturelle dans le Val d'Oise" 2015-2017 entre la DRAC d'Ile-de-France et le Conseil départemental du Val d'Oise.

5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur

5-12 Dotations de fonctionnement aux collèges publics pour l'année 2016, ajustements des dotations de fonctionnement 2015.

5-13 Attribution d’une dotation d’équipement à cinq collèges pour l’achat d’une armoire ventilée, d’une hotte à filtration, d’un lave-linge pour l’internat, de deux tondeuses autoportées et d’une porte blindée pour le logement de fonction d’un agent d’acc

6 - Transport - Infrastructures - Logement

6-19 Conclusion du commissaire enquêteur à la suite de l’enquête publique et déclaration de projet relative au projet de doublement de la RD 4 dans sa section comprise entre les RD 301 et RD 78 à Persan et Le Mesnil-en-Thelle.

6-20 Enquête publique sur le projet de ligne de métro 15 Ouest du Grand Paris – Avis du Conseil départemental du Val d’Oise.

6-21 Avenant à la convention de partenariat avec Val d’Oise Habitat.

6-22 Versement de la subvention de fonctionnement à l’EPA Plaine de Œuvre au titre de l’année 2015.

1 - Développement économique - Emploi - Technologies de l’Information et de la Communication (TIC)

1-10 Soutien à l’association Hubstart Paris Region au titre de l’année 2015.

1-11 Soutien à des acteurs impliqués dans la mise en œuvre de la politique départementale d’accès à l’emploi.

1-12 Subvention exceptionnelle d’investissement à l’Etablissement Public de Coopération Interdépartementale Debitex pour le pré-raccordement des collèges et sites distants départementaux situés sur le périmètre du réseau optique d’initiative publique Debi

2 - Finances - Administration Générale - Innovation

2-33 Taxe d'aménagement - Année 2016.

2-34 Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 euros HT pendant la période du 1er mai 2015 au 31 mai 2015.

2-35 Régularisation de deux emplois à la Direction de l'environnement et du développement durable et à la Direction des territoires et de l'habitat.

2-36 Autorisation de déplacement du Président au Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil d’Europe

2-37 Mandat spécial pour le déplacement du Président du Conseil départemental à l’occasion du congrès annuel de l’Assemblée des Départements de l’ADF.

V - DESIGNATIONS