SOMMAIRE
Orientations budgétaires 2017 - Présentation des autorisations de programme et des autorisations d'engagement pour l'exercice 2017. Moyens généraux - Finances
Proposition d'ouverture de crédits par anticipation à l'adoption du Budget primitif 2017. Moyens généraux - Finances
Acomptes sur subventions ou participations 2017. Contribution départementale 2017 au fonctionnement du SDIS. Acomptes 2017 subvention VOTV. Acomptes 2017 subvention Fondation Royaumont. Moyens généraux - Finances
Clôture de la période de reprise en régie directe du service public de développement culturel et touristique du Domaine de Léry suite à l'attribution de la nouvelle Délégation de Service Public (DSP). Moyens généraux - Finances
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 209 000 € HT pendant la période du 1er août 2016 au 31 août 2016. (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics). Moyens généraux – Finances
Actualisation au 1er janvier 2017 des taux de pondération des communes et groupements de communes. Guide des aides départementales à l'investissement. Finances – Moyens généraux – Aides départementales aux communes
Evolution des contrats ruraux (CoR). Finances – Moyens généraux – Aides départementales aux communes
Avenant n° 3 au contrat départemental de la commune d'Argenteuil. Programmation 2010-2019. Finances – Moyens généraux – Aides départementales aux communes
Avenant n° 3 au contrat départemental de la commune de Deuil-la Barre. Programmation 2010-2017. Finances – Moyens généraux – Aides départementales aux communes
Convention de financement départemental du contrat régional territorial de la commune de Pierrelaye. Programmation 2016-2021. Finances – Moyens généraux – Aides départementales aux communes
Avenant n°1 à la convention de financement du contrat régional territorial de la commune de Saint-Leu-la-Forêt. Programmation 2013-2017. Finances – Moyens généraux – Aides départementales aux communes
Présentation de la programmation 2017 des travaux de maintenance dans les collèges valdoisiens. Moyens Généraux – Bâtiments
Argenteuil - Cession d'un terrain à bâtir au profit de M. et Mme EL HENTIFI. Moyens généraux - Bâtiments
Gonesse - Vente de l'immeuble sis 2 rue Henri Dunant au profit de la commune. Moyens généraux - Bâtiment
Gonesse - Vente des deux logements sis 64/65 square de la Garenne au profit de la commune. Moyens généraux - Bâtiments
Taverny : vente du patrimoine immobilier sis 2-4 ruelle des Jolies à ARCHE PROMOTION. Moyens généraux - Bâtiments
Révision des tarifs d'analyses d'eaux effectuées au Laboratoire Départemental d'Analyses de l'Eau (LDAE 95). Environnement - Gestion de l'eau
Approbation de la transformation en Syndicat mixte de l'Entente Oise-Aisne. Environnement - Gestion de l'Eau - Rivières
Rapport 2016-2017 sur la situation du Conseil départemental du Val d'Oise en matière de Développement Durable. Environnement - Protection de l'environnement - Promotion de l'environnement
Approbation de conventions de partenariat entre le Conseil départemental, le Festival Théâtral du Val d'Oise (FTVO) et la SNCF. Culture – Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
Modification de la sectorisation des collèges de Pontoise pour la rentrée scolaire 2017. Education - Enseignement secondaire - Constructions de collèges publics
Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de la Randonnée Pédestre (CODERANDO 95) - Plan Départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnées (PDIPR). Développement économique et emploi - Tourisme - Randonnées pédestres
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes au Conseil départemental du Val d'Oise. Développement économique - Emploi et insertion professionnelle
Modification des critères d'éligibilité du dispositif "Entrée dans la vie Active" (EVA) Accéder à l'emploi - Emploi et insertion professionnelle - Réseau d'accueil - Accès à l'emploi - Egalité des chances
Projet de la Ligne Nouvelle Paris - Normandie (LNPN). Avis du Département sur le choix de la zone de passage entre Paris-Mantes et la gare Confluence Seine-Oise. Transports - Réseau ferré
Contrat d'Intérêt National (CIN) "aux Franges de la forêt de Pierrelaye". Développement urbain et rural - Aménagement urbain
Dissolution de l'Office Public Interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines -OPIEVOY-. Signature d'une convention de liquidation. Logement - Habitat
Soutien à l'association Hubstart au titre de l'année 2016. Développement économique et emploi - Action et développement économique - Promotion économique et partenariat.