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SOMMAIRE
Budget départemental 2015 - budget principal.
Décision modificative n° 3 relative à divers ajustements financiers de fin d'exercice.
Renouvellement de la ligne de trésorerie en 2016.
Conclusions du commissaire-enquêteur à la suite de l'enquête publique, déclaration de projet et annexe à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) relatives au projet d'Avenue du Parisis - Section Est, entre la RD 301 à Groslay et la RD 84A à Bonneuil-en-France.
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 euros HT pendant la période du 1er octobre 2015 au 31 octobre 2015.
Orientations budgétaires 2016 - Présentation des autorisations de programme et des autorisations d'engagement pour l'exercice 2016.
Rapport annuel du Président relatif aux garanties d'emprunts accordées au titre de l'exercice 2015.
Rapport annuel du Président relatif à la gestion active de la dette présenté au titre de l'exercice 2015.
Bilan des contentieux 2015.
Révision du tarif des recherches par correspondance menées par les Archives départementales dans les fonds conservés par le Département à la demande des usagers.
Cession des locaux du Centre d'Information et d'Orientation, sis 5 rue François Mitterrand à Gonesse.
Saint-Leu-La-Forêt - Cession d'un terrain à bâtir.
Construction d'un collège 650 à Pontoise : approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD).
Ajustements organisationnels à la Direction des systèmes d'information, à la Direction de l'action culturelle et à la Direction de la prévention et de la santé.
Ouverture d'un emploi à de nouveaux cadres d'emplois à la Direction de l'éducation et des collèges.
Convention entre le Conseil départemental et Pôle emploi relative à l'accompagnement des demandeurs d'emploi.
Classement en zone de préemption départementale Espace Naturel Sensible du Bois des Garennes (Méry-sur-Oise, Mériel, Frépillon et Villiers-Adam).
Rapport sur la situation du Conseil départemental du Val d'Oise en matière de développement durable.
Programme d'actions éducatives - Financement des projets "Théâtre et danse au collège" - Année scolaire 2015/2016
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes au Conseil départemental du Val d'Oise.